Position · Chapitre 76
7615 : Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium ; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium
La position 7615 se divise en 2 sous-positions à six chiffres et appartient au chapitre 76 (aluminium et ouvrages en aluminium).
Comparaison des droits de douane
UE 6 % Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires 
Turquie 6 % Droit des pays tiers 5 lignes tarifaires 
États-Unis 3,1 % – 3,8 % Général (NPF) 7 lignes tarifaires · moyenne 3,2 % 
Royaume-Uni 6 % Droit des pays tiers 6 lignes tarifaires 
Canada 6,5 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
Mexique 15 % – 35 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 20 % 
Brésil 14,4 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Argentine 16 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires 
Pérou Exemption Général (NPF) 5 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · moyenne 3,3 % 
Japon Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Taïwan Exemption – 5 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 1,7 % 
CCG 5 % Général (NPF) 17 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
Nigeria 20 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires Sous-positions 2
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 309 k $US309 k $US+6 M $US+32 M $US+> 144 M $US
Exportations : 180
- Chine : 4,1 Md $US
- Italie : 370 M $US
- France : 333 M $US
- Allemagne : 166 M $US
- Viêt Nam : 150 M $US
- Inde : 144 M $US
- Thaïlande : 139 M $US
- Turquie : 135 M $US
- Brésil : 127 M $US
- États-Unis : 95 M $US
- Corée du Sud : 85 M $US
- Pologne : 56 M $US
- Espagne : 54 M $US
- Pays-Bas : 54 M $US
- Royaume-Uni : 41 M $US
- Roumanie : 35 M $US
- Slovaquie : 32 M $US
- Canada : 32 M $US
- Colombie : 32 M $US
- Russie : 32 M $US
- Belgique : 31 M $US
- Tchéquie : 29 M $US
- Pakistan : 22 M $US
- Autriche : 22 M $US
- Danemark : 21 M $US
- Suisse : 19 M $US
- Hongrie : 18 M $US
- Égypte : 18 M $US
- Émirats arabes unis : 17 M $US
- Mexique : 17 M $US
- Taïwan : 16 M $US
- Suède : 14 M $US
- Indonésie : 14 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 13 M $US
- Portugal : 13 M $US
- Kenya : 10 M $US
- Finlande : 7 M $US
- Slovénie : 7 M $US
- Iran : 6 M $US
- Bulgarie : 6 M $US
- Lettonie : 6 M $US
- Salvador : 6 M $US
- Japon : 6 M $US
- Ouganda : 6 M $US
- Arabie saoudite : 5 M $US
- Afrique du Sud : 5 M $US
- Afghanistan : 5 M $US
- Malaisie : 5 M $US
- Argentine : 4 M $US
- Tunisie : 4 M $US
- Bahreïn : 3 M $US
- Grèce : 3 M $US
- Lituanie : 3 M $US
- Irlande : 3 M $US
- Croatie : 2 M $US
- Serbie : 2 M $US
- Luxembourg : 2 M $US
- Norvège : 2 M $US
- Singapour : 2 M $US
- Jordanie : 1 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 4 M $US4 M $US+19 M $US+60 M $US+> 182 M $US
Importations : 218
- États-Unis : 1,7 Md $US
- Allemagne : 379 M $US
- Japon : 373 M $US
- France : 240 M $US
- Royaume-Uni : 195 M $US
- Canada : 187 M $US
- Espagne : 182 M $US
- Mexique : 170 M $US
- Italie : 169 M $US
- Pologne : 144 M $US
- Pays-Bas : 143 M $US
- Russie : 129 M $US
- Australie : 123 M $US
- Corée du Sud : 122 M $US
- Belgique : 107 M $US
- Brésil : 101 M $US
- Émirats arabes unis : 97 M $US
- Arabie saoudite : 92 M $US
- Israël : 79 M $US
- Indonésie : 63 M $US
- Irak : 62 M $US
- Suisse : 60 M $US
- Malaisie : 57 M $US
- Autriche : 57 M $US
- Philippines : 56 M $US
- Slovaquie : 56 M $US
- Turquie : 52 M $US
- Roumanie : 52 M $US
- Tchéquie : 48 M $US
- Algérie : 47 M $US
- Taïwan : 41 M $US
- Viêt Nam : 36 M $US
- Suède : 35 M $US
- Grèce : 35 M $US
- Chili : 35 M $US
- Égypte : 33 M $US
- Portugal : 32 M $US
- Singapour : 31 M $US
- Chine : 30 M $US
- Irlande : 30 M $US
- Hongrie : 30 M $US
- Danemark : 28 M $US
- Maroc : 28 M $US
- Ukraine : 27 M $US
- Guatemala : 27 M $US
- Pérou : 27 M $US
- Panama : 26 M $US
- Kazakhstan : 25 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 24 M $US
- Colombie : 24 M $US
- Norvège : 24 M $US
- République dominicaine : 22 M $US
- Thaïlande : 22 M $US
- Argentine : 19 M $US
- Croatie : 19 M $US
- Nigeria : 19 M $US
- Jordanie : 18 M $US
- Afrique du Sud : 17 M $US
- Finlande : 16 M $US
- Ghana : 16 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Chine | 4,1 Md $US | 62 % |
| 2 |  Italie | 370 M $US | 5,6 % |
| 3 |  France | 333 M $US | 5 % |
| 4 |  Allemagne | 166 M $US | 2,5 % |
| 5 |  Viêt Nam | 150 M $US | 2,2 % |
| 6 |  Inde | 144 M $US | 2,2 % |
| 7 |  Thaïlande | 139 M $US | 2,1 % |
| 8 | Turquie | 135 M $US | 2 % |
| 9 | Brésil | 127 M $US | 1,9 % |
| 10 | États-Unis | 95 M $US | 1,4 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 1,7 Md $US | 25,1 % |
| 2 | Allemagne | 379 M $US | 5,7 % |
| 3 | Japon | 373 M $US | 5,6 % |
| 4 | France | 240 M $US | 3,6 % |
| 5 | Royaume-Uni | 195 M $US | 2,9 % |
| 6 | Canada | 187 M $US | 2,8 % |
| 7 |  Espagne | 182 M $US | 2,7 % |
| 8 | Mexique | 170 M $US | 2,5 % |
| 9 | Italie | 169 M $US | 2,5 % |
| 10 |  Pologne | 144 M $US | 2,2 % |
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la position 7615 compte 4 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est de 6 %.
La position 7615 se répartit en 5 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) est de 6 %.
Le tarif harmonisé des États-Unis subdivise la position 7615 en 7 lignes tarifaires ; le droit général va de 3,1 % à 3,8 % (moyenne 3,2 %).
Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la position 7615 compte 6 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est de 6 %.
La position 7615 se répartit en 4 lignes dans le tarif des douanes du Canada ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est de 6,5 %.
Le tarif douanier du Mexique (TIGIE) subdivise la position 7615 en 4 lignes tarifaires ; le droit d’importation (IGI) va de 15 % à 35 % (moyenne 20 %).
Dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), la position 7615 compte 2 lignes tarifaires et le taux du TEC est de 14,4 %.
La position 7615 se répartit en 5 lignes dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) ; le droit extrazone (AEC) est de 16 %.
Le tarif douanier du Pérou subdivise la position 7615 en 5 lignes tarifaires ; le droit ad valorem est nul.
Dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande, la position 7615 compte 6 lignes tarifaires et le tarif normal (Normal Tariff) va de 0 % à 5 %. 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 7615 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier du Japon ; le taux appliqué est nul.
Le tarif douanier d’importation de Taïwan subdivise la position 7615 en 3 lignes tarifaires ; le taux de la colonne 1 va de 0 % à 5 % (moyenne 1,7 %). 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier commun du CCG, la position 7615 compte 17 lignes tarifaires et le droit de douane est de 5 %.
La position 7615 se répartit en 2 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares) ; le droit du tarif normal est nul.
Le tarif douanier de la Norvège subdivise la position 7615 en 3 lignes tarifaires ; le droit ordinaire est nul.
Dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord, la position 7615 compte 4 lignes tarifaires et le droit NPF est nul.
La position 7615 se répartit en 3 lignes dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria) ; le droit d’importation est de 20 %.
En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 7615 se sont élevées à 6,7 Md $US (+11,2 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Chine (4,1 Md $US), puis par l’Italie.
Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 1,7 Md $US.
Avec 333 M $US, la France figure au 3e rang sur 180 exportateurs.
La France a importé pour 240 M $US.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou… » ?
Ces marchandises relèvent de la position 7615 du Système harmonisé (chapitre 76), dans la section XV. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « articles de ménage ou d'économie domestique… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 7615 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 6 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « articles de ménage ou d'économie domestique… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 7615 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 6 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « articles de ménage ou d'économie domestique… » ?
La Chine, avec 4,1 Md $US en 2024 (62 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 333 M $US (5 % du total mondial) et occupe le 3e rang sur 180 pays exportateurs.