Position · Chapitre 76
7616 : Autres ouvrages en aluminium
3 sous-positions composent la position 7616, au chapitre 76 (aluminium et ouvrages en aluminium).
Comparaison des droits de douane
UE 6 % Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires 
Turquie 6 % Droit des pays tiers 9 lignes tarifaires 
États-Unis Exemption – 6 % Général (NPF) 8 lignes tarifaires · moyenne 4,1 % 
Royaume-Uni 6 % Droit des pays tiers 16 lignes tarifaires 
Canada Exemption – 6,5 % Général (NPF) 10 lignes tarifaires · moyenne 4,6 % 
Mexique Exemption – 35 % Général (NPF) 22 lignes tarifaires · moyenne 17,1 % 
Brésil 12,6 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Argentine 12,6 % Général (NPF) 11 lignes tarifaires 
Pérou Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Général (NPF) 16 lignes tarifaires · moyenne 3,1 % 
Japon 3 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Taïwan Exemption – 5 % Général (NPF) 9 lignes tarifaires · moyenne 3,9 % 
CCG 5 % Général (NPF) 32 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
Nigeria 20 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires Sous-positions 3
- 7616.10Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires
- 7616.91Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d'aluminium
- 7616.99Autres ouvrages en aluminium : autres, autresAutres ouvrages en aluminium
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 250 k $US250 k $US+25 M $US+285 M $US+> 718 M $US
Exportations : 208
- Chine : 6,9 Md $US
- Allemagne : 1,8 Md $US
- Italie : 1,7 Md $US
- États-Unis : 1,7 Md $US
- Pologne : 893 M $US
- Malaisie : 769 M $US
- France : 718 M $US
- Autriche : 697 M $US
- Mexique : 623 M $US
- Tchéquie : 590 M $US
- Espagne : 542 M $US
- Japon : 534 M $US
- Corée du Sud : 446 M $US
- Inde : 445 M $US
- Taïwan : 443 M $US
- Pays-Bas : 430 M $US
- Turquie : 429 M $US
- Viêt Nam : 424 M $US
- Canada : 412 M $US
- Royaume-Uni : 306 M $US
- Hongrie : 285 M $US
- Thaïlande : 250 M $US
- Slovaquie : 237 M $US
- Suisse : 227 M $US
- Belgique : 183 M $US
- Roumanie : 168 M $US
- Serbie : 155 M $US
- Portugal : 153 M $US
- Slovénie : 145 M $US
- Danemark : 144 M $US
- Suède : 132 M $US
- Finlande : 99 M $US
- Singapour : 84 M $US
- Paraguay : 72 M $US
- Croatie : 65 M $US
- Argentine : 56 M $US
- Afrique du Sud : 54 M $US
- Tunisie : 52 M $US
- Cambodge : 50 M $US
- Bulgarie : 43 M $US
- Russie : 41 M $US
- Brésil : 40 M $US
- Grèce : 40 M $US
- Indonésie : 40 M $US
- Émirats arabes unis : 35 M $US
- Philippines : 31 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 31 M $US
- Lituanie : 30 M $US
- Bosnie-Herzégovine : 28 M $US
- Australie : 28 M $US
- Israël : 25 M $US
- Luxembourg : 24 M $US
- Norvège : 24 M $US
- Irlande : 19 M $US
- Estonie : 13 M $US
- Nouvelle-Zélande : 12 M $US
- Colombie : 11 M $US
- Maroc : 11 M $US
- Bahreïn : 11 M $US
- Lettonie : 11 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 5 M $US5 M $US+40 M $US+353 M $US+> 670 M $US
Importations : 224
- États-Unis : 3,4 Md $US
- Allemagne : 3,1 Md $US
- Mexique : 1,2 Md $US
- France : 1,2 Md $US
- Chine : 866 M $US
- Thaïlande : 774 M $US
- Pologne : 670 M $US
- Tchéquie : 610 M $US
- Royaume-Uni : 598 M $US
- Singapour : 578 M $US
- Corée du Sud : 559 M $US
- Italie : 514 M $US
- Inde : 512 M $US
- Hongrie : 510 M $US
- Pays-Bas : 498 M $US
- Autriche : 467 M $US
- Japon : 441 M $US
- Viêt Nam : 431 M $US
- Canada : 418 M $US
- Malaisie : 400 M $US
- Espagne : 386 M $US
- Taïwan : 360 M $US
- Australie : 353 M $US
- Suisse : 335 M $US
- Belgique : 326 M $US
- Roumanie : 312 M $US
- Brésil : 308 M $US
- Slovaquie : 303 M $US
- Russie : 225 M $US
- Suède : 201 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 168 M $US
- Turquie : 165 M $US
- Émirats arabes unis : 154 M $US
- Indonésie : 147 M $US
- Danemark : 142 M $US
- Serbie : 125 M $US
- Arabie saoudite : 123 M $US
- Norvège : 118 M $US
- Israël : 101 M $US
- Portugal : 97 M $US
- Philippines : 91 M $US
- Maroc : 89 M $US
- Bulgarie : 78 M $US
- Finlande : 75 M $US
- Kazakhstan : 72 M $US
- Irlande : 69 M $US
- Slovénie : 66 M $US
- Nouvelle-Zélande : 48 M $US
- Algérie : 47 M $US
- Ukraine : 46 M $US
- Chili : 44 M $US
- Kirghizstan : 43 M $US
- Lituanie : 42 M $US
- Croatie : 42 M $US
- Tunisie : 42 M $US
- Grèce : 40 M $US
- Colombie : 40 M $US
- Estonie : 32 M $US
- Afrique du Sud : 30 M $US
- Pérou : 27 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Chine | 6,9 Md $US | 28,7 % |
| 2 |  Allemagne | 1,8 Md $US | 7,6 % |
| 3 |  Italie | 1,7 Md $US | 7,1 % |
| 4 | États-Unis | 1,7 Md $US | 7 % |
| 5 |  Pologne | 893 M $US | 3,7 % |
| 6 |  Malaisie | 769 M $US | 3,2 % |
| 7 |  France | 718 M $US | 3 % |
| 8 |  Autriche | 697 M $US | 2,9 % |
| 9 | Mexique | 623 M $US | 2,6 % |
| 10 |  Tchéquie | 590 M $US | 2,4 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 3,4 Md $US | 14,3 % |
| 2 | Allemagne | 3,1 Md $US | 12,9 % |
| 3 | Mexique | 1,2 Md $US | 5 % |
| 4 | France | 1,2 Md $US | 4,9 % |
| 5 | Chine | 866 M $US | 3,6 % |
| 6 |  Thaïlande | 774 M $US | 3,2 % |
| 7 | Pologne | 670 M $US | 2,8 % |
| 8 | Tchéquie | 610 M $US | 2,5 % |
| 9 | Royaume-Uni | 598 M $US | 2,5 % |
| 10 |  Singapour | 578 M $US | 2,4 % |
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la position 7616 compte 4 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est de 6 %.
La position 7616 se répartit en 9 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) est de 6 %.
Le tarif harmonisé des États-Unis subdivise la position 7616 en 8 lignes tarifaires ; le droit général va de 0 % à 6 % (moyenne 4,1 %). L’une d’elles est en franchise de droits.
Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la position 7616 compte 16 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est de 6 %.
La position 7616 se répartit en 10 lignes dans le tarif des douanes du Canada ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) va de 0 % à 6,5 %. 3 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier du Mexique (TIGIE) subdivise la position 7616 en 22 lignes tarifaires ; le droit d’importation (IGI) va de 0 % à 35 % (moyenne 17,1 %). 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), la position 7616 compte 3 lignes tarifaires et le taux du TEC est de 12,6 %.
La position 7616 se répartit en 11 lignes dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) ; le droit extrazone (AEC) est de 12,6 %.
Le tarif douanier du Pérou subdivise la position 7616 en 4 lignes tarifaires ; le droit ad valorem est nul.
Dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande, la position 7616 compte 16 lignes tarifaires et le tarif normal (Normal Tariff) va de 0 % à 5 %. 6 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 7616 se répartit en 3 lignes dans le tarif douanier du Japon ; le taux appliqué est de 3 %.
Le tarif douanier d’importation de Taïwan subdivise la position 7616 en 9 lignes tarifaires ; le taux de la colonne 1 va de 0 % à 5 % (moyenne 3,9 %). 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier commun du CCG, la position 7616 compte 32 lignes tarifaires et le droit de douane est de 5 %.
La position 7616 se répartit en 3 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares) ; le droit du tarif normal est nul.
Le tarif douanier de la Norvège subdivise la position 7616 en 3 lignes tarifaires ; le droit ordinaire est nul.
Dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord, la position 7616 compte 4 lignes tarifaires et le droit NPF est nul.
La position 7616 se répartit en 4 lignes dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria) ; le droit d’importation est de 20 %.
Le commerce mondial des marchandises de la position 7616 a atteint 24,1 Md $US en 2024, en hausse de 6,1 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été la Chine, avec 28,7 % du total, devant l’Allemagne.
Le premier importateur a été les États-Unis (3,4 Md $US).
La France a occupé le 7e rang des 208 pays exportateurs, avec 718 M $US.
La France a importé pour 1,2 Md $US.
Notes légales
Notes de sous-positions
1. Dans ce chapitre, on entend par:
a) «aluminium non allié»:
le métal contenant au moins 99 % en poids d'aluminium, pour autant que la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le tableau ci-après:
Élément Teneur limite % en poids Fe + Si (total fer silicium) 1 Autres éléments, chacun 0,1 b) «alliages d'aluminium»:
les matières métalliques dans lesquelles l'aluminium prédomine en poids sur chacun des autres éléments, pour autant que:
1) la teneur en poids d'au moins un des autres éléments, ou du total fer silicium, excède les limites indiquées dans le tableau ci-dessus, ou
2) la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 1 %.
2. Nonobstant les dispositions de la note 9 c) de la section XV, pour l'interprétation du no 761691, on admet uniquement comme «fils» les produits enroulés ou non dont la coupe transversale de forme quelconque n'excède pas 6 mm dans sa plus grande dimension.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « autres ouvrages en aluminium » ?
Ces marchandises relèvent de la position 7616 du Système harmonisé (chapitre 76), dans la section XV. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « autres ouvrages en aluminium » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 7616 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 6 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « autres ouvrages en aluminium » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 7616 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 6 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « autres ouvrages en aluminium » ?
La Chine, avec 6,9 Md $US en 2024 (28,7 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 718 M $US (3 % du total mondial) et occupe le 7e rang sur 208 pays exportateurs.