Position · Chapitre 84
8402 : Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression ; chaudières dites «à eau surchauffée»
5 sous-positions composent la position 8402, au chapitre 84 (réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques).
Comparaison des droits de douane
UE 2,7 % Droit des pays tiers 6 lignes tarifaires 
Turquie 2,7 % Droit des pays tiers 7 lignes tarifaires 
États-Unis 3,3 % – 5,2 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires · moyenne 4,5 % 
Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 6 lignes tarifaires 
Canada Exemption Général (NPF) 5 lignes tarifaires 
Mexique Exemption – 15 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · moyenne 12,5 % 
Brésil 20 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires 
Argentine 12,6 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires 
Pérou Exemption Général (NPF) 5 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Général (NPF) 11 lignes tarifaires · moyenne 2,3 % 
Japon Exemption Général (NPF) 5 lignes tarifaires 
Taïwan 3 % – 5 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · moyenne 3,7 % 
CCG 5 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 5 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Général (NPF) 6 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord 15 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires 
Nigeria 5 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires Sous-positions 5
- 8402.11Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 t
- 8402.12Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant pas 45 t
- 8402.19autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes
- 8402.20Chaudières dites «à eau surchauffée»
- 8402.90Chaudières à vapeur : partiesPièces de chaudières à vapeur
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 393 k $US393 k $US+14 M $US+82 M $US+> 270 M $US
Exportations : 132
- Chine : 1,3 Md $US
- France : 301 M $US
- Allemagne : 291 M $US
- Corée du Sud : 270 M $US
- États-Unis : 256 M $US
- Italie : 205 M $US
- Inde : 190 M $US
- Finlande : 177 M $US
- Pologne : 128 M $US
- Viêt Nam : 113 M $US
- Japon : 92 M $US
- Danemark : 90 M $US
- Russie : 82 M $US
- Suisse : 78 M $US
- Turquie : 76 M $US
- Thaïlande : 69 M $US
- Espagne : 59 M $US
- Canada : 58 M $US
- Malaisie : 55 M $US
- Belgique : 46 M $US
- Tchéquie : 40 M $US
- Brésil : 40 M $US
- Mexique : 39 M $US
- Pays-Bas : 36 M $US
- Croatie : 32 M $US
- Autriche : 32 M $US
- Norvège : 29 M $US
- Suède : 26 M $US
- Roumanie : 23 M $US
- Royaume-Uni : 22 M $US
- Lettonie : 19 M $US
- Estonie : 14 M $US
- Afrique du Sud : 14 M $US
- Slovaquie : 14 M $US
- Taïwan : 12 M $US
- Portugal : 8 M $US
- Philippines : 7 M $US
- Singapour : 7 M $US
- Émirats arabes unis : 6 M $US
- Bulgarie : 6 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 6 M $US
- Hongrie : 6 M $US
- Indonésie : 5 M $US
- Slovénie : 4 M $US
- Serbie : 4 M $US
- Australie : 3 M $US
- Maroc : 3 M $US
- Tunisie : 3 M $US
- Grèce : 3 M $US
- Luxembourg : 2 M $US
- Pérou : 2 M $US
- Iran : 2 M $US
- Colombie : 1 M $US
- Ukraine : 1 M $US
- Chypre : 1 M $US
- Kazakhstan : 1 M $US
- Lituanie : 1 M $US
- Kirghizstan : 839 k $US
- Arabie saoudite : 664 k $US
- Bahamas : 659 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 2 M $US2 M $US+20 M $US+67 M $US+> 115 M $US
Importations : 209
- Royaume-Uni : 396 M $US
- Indonésie : 332 M $US
- États-Unis : 293 M $US
- Brésil : 174 M $US
- Turquie : 144 M $US
- Canada : 144 M $US
- Singapour : 115 M $US
- Chine : 112 M $US
- Japon : 105 M $US
- Pays-Bas : 90 M $US
- Viêt Nam : 87 M $US
- Arabie saoudite : 86 M $US
- France : 85 M $US
- Thaïlande : 82 M $US
- Malaisie : 80 M $US
- Corée du Sud : 77 M $US
- Pologne : 75 M $US
- Taïwan : 75 M $US
- Italie : 71 M $US
- Allemagne : 70 M $US
- Inde : 67 M $US
- Belgique : 65 M $US
- Ouzbékistan : 60 M $US
- Qatar : 56 M $US
- Irak : 50 M $US
- Portugal : 50 M $US
- Danemark : 45 M $US
- Espagne : 42 M $US
- Mexique : 42 M $US
- Émirats arabes unis : 41 M $US
- Côte d’Ivoire : 38 M $US
- Azerbaïdjan : 37 M $US
- Finlande : 37 M $US
- Bangladesh : 35 M $US
- République dominicaine : 34 M $US
- Philippines : 33 M $US
- Russie : 31 M $US
- Mongolie : 31 M $US
- Kazakhstan : 30 M $US
- Égypte : 30 M $US
- Suisse : 30 M $US
- Grèce : 29 M $US
- Honduras : 29 M $US
- Suède : 29 M $US
- Afrique du Sud : 27 M $US
- Roumanie : 27 M $US
- Algérie : 25 M $US
- Mozambique : 22 M $US
- Ouganda : 22 M $US
- Hongrie : 22 M $US
- Chili : 21 M $US
- Tchéquie : 20 M $US
- Zimbabwe : 20 M $US
- Nigeria : 20 M $US
- Colombie : 20 M $US
- Australie : 18 M $US
- Autriche : 17 M $US
- Chypre : 17 M $US
- Kenya : 15 M $US
- Sri Lanka : 15 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Chine | 1,3 Md $US | 29 % |
| 2 |  France | 301 M $US | 6,9 % |
| 3 |  Allemagne | 291 M $US | 6,6 % |
| 4 |  Corée du Sud | 270 M $US | 6,2 % |
| 5 | États-Unis | 256 M $US | 5,8 % |
| 6 |  Italie | 205 M $US | 4,7 % |
| 7 |  Inde | 190 M $US | 4,3 % |
| 8 |  Finlande | 177 M $US | 4 % |
| 9 |  Pologne | 128 M $US | 2,9 % |
| 10 |  Viêt Nam | 113 M $US | 2,6 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Royaume-Uni | 396 M $US | 9 % |
| 2 |  Indonésie | 332 M $US | 7,6 % |
| 3 | États-Unis | 293 M $US | 6,7 % |
| 4 | Brésil | 174 M $US | 4 % |
| 5 | Turquie | 144 M $US | 3,3 % |
| 6 | Canada | 144 M $US | 3,3 % |
| 7 |  Singapour | 115 M $US | 2,6 % |
| 8 | Chine | 112 M $US | 2,6 % |
| 9 | Japon | 105 M $US | 2,4 % |
| 10 |  Pays-Bas | 90 M $US | 2 % |
La nomenclature combinée de l’UE subdivise la position 8402 en 6 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est de 2,7 %.
Dans le tarif douanier turc, la position 8402 compte 7 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) est de 2,7 %.
La position 8402 se répartit en 5 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général va de 3,3 % à 5,2 %.
Le tarif douanier du Royaume-Uni subdivise la position 8402 en 6 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est nul.
Dans le tarif des douanes du Canada, la position 8402 compte 5 lignes tarifaires et le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est nul.
La position 8402 se répartit en 6 lignes dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE) ; le droit d’importation (IGI) va de 0 % à 15 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
Le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) subdivise la position 8402 en 5 lignes tarifaires ; le taux du TEC est de 20 %.
Dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM), la position 8402 compte 5 lignes tarifaires et le droit extrazone (AEC) est de 12,6 %.
La position 8402 se répartit en 5 lignes dans le tarif douanier du Pérou ; le droit ad valorem est nul.
Le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande subdivise la position 8402 en 11 lignes tarifaires ; le tarif normal (Normal Tariff) va de 0 % à 5 % (moyenne 2,3 %). 6 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier du Japon, la position 8402 compte 5 lignes tarifaires et le taux appliqué est nul.
La position 8402 se répartit en 6 lignes dans le tarif douanier d’importation de Taïwan ; le taux de la colonne 1 va de 3 % à 5 %.
Le tarif douanier commun du CCG subdivise la position 8402 en 5 lignes tarifaires ; le droit de douane est de 5 %.
Dans le tarif des douanes suisse (Tares), la position 8402 compte 5 lignes tarifaires et le droit du tarif normal est nul.
La position 8402 se répartit en 6 lignes dans le tarif douanier de la Norvège ; le droit ordinaire est nul.
Le tarif douanier de la Macédoine du Nord subdivise la position 8402 en 6 lignes tarifaires ; le droit NPF est de 15 %.
Dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria), la position 8402 compte 5 lignes tarifaires et le droit d’importation est de 5 %.
Le commerce mondial des marchandises de la position 8402 a atteint 4,4 Md $US en 2024, en hausse de 1 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été la Chine, avec 29 % du total, devant la France.
Le premier importateur a été le Royaume-Uni (396 M $US).
La France a occupé le 2e rang des 132 pays exportateurs, avec 301 M $US.
La France a importé pour 85 M $US.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « chaudières à vapeur » ?
Ces marchandises relèvent de la position 8402 du Système harmonisé (chapitre 84), dans la section XVI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « chaudières à vapeur » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8402 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 2,7 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « chaudières à vapeur » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 8402 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 2,7 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « chaudières à vapeur » ?
La Chine, avec 1,3 Md $US en 2024 (29 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 301 M $US (6,9 % du total mondial) et occupe le 2e rang sur 132 pays exportateurs.