Position · Chapitre 84
8403 : Chaudières pour le chauffage central autres que celles du no 8402
La position 8403 se divise en 2 sous-positions à six chiffres et appartient au chapitre 84 (réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques).
Comparaison des droits de douane
UE 2,7 % Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires 
Turquie 2,7 % Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires 
États-Unis Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Royaume-Uni Exemption – 2 % Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires · moyenne 1 % 
Canada Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Mexique Exemption – 15 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 7,5 % 
Brésil 16,2 % – 20 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 18,7 % 
Argentine 12,6 % – 18 % Général (NPF) 17 lignes tarifaires · moyenne 14,8 % 
Pérou Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 3,3 % 
Japon Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Taïwan 3 % – 4 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 3,5 % 
CCG 5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord 15 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires 
Nigeria 5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires Sous-positions 2
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 201 k $US201 k $US+10 M $US+91 M $US+> 608 M $US
Exportations : 133
- Allemagne : 1 Md $US
- Italie : 855 M $US
- Slovaquie : 743 M $US
- Autriche : 608 M $US
- Turquie : 560 M $US
- France : 371 M $US
- Chine : 344 M $US
- Pays-Bas : 314 M $US
- Pologne : 271 M $US
- Corée du Sud : 249 M $US
- Canada : 147 M $US
- Suisse : 134 M $US
- États-Unis : 102 M $US
- Royaume-Uni : 91 M $US
- Tchéquie : 89 M $US
- Portugal : 84 M $US
- Irlande : 66 M $US
- Hongrie : 44 M $US
- Danemark : 44 M $US
- Espagne : 44 M $US
- Belgique : 37 M $US
- Russie : 35 M $US
- Suède : 33 M $US
- Roumanie : 33 M $US
- Bosnie-Herzégovine : 26 M $US
- Croatie : 26 M $US
- Serbie : 26 M $US
- Japon : 24 M $US
- Kazakhstan : 23 M $US
- Tunisie : 23 M $US
- Bulgarie : 14 M $US
- Lituanie : 11 M $US
- Ukraine : 10 M $US
- Indonésie : 10 M $US
- Norvège : 8 M $US
- Finlande : 7 M $US
- Inde : 6 M $US
- Slovénie : 6 M $US
- Iran : 5 M $US
- Lettonie : 4 M $US
- Grèce : 4 M $US
- Mexique : 4 M $US
- Albanie : 3 M $US
- Ouzbékistan : 3 M $US
- Estonie : 3 M $US
- Thaïlande : 3 M $US
- Malaisie : 2 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 2 M $US
- Émirats arabes unis : 2 M $US
- Luxembourg : 1 M $US
- Moldavie : 1 M $US
- Singapour : 1 M $US
- Taïwan : 1 M $US
- Égypte : 763 k $US
- Australie : 754 k $US
- Arménie : 699 k $US
- Afrique du Sud : 644 k $US
- Biélorussie : 643 k $US
- Philippines : 549 k $US
- Géorgie : 502 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 666 k $US666 k $US+10 M $US+65 M $US+> 300 M $US
Importations : 194
- Allemagne : 1 Md $US
- Royaume-Uni : 585 M $US
- États-Unis : 491 M $US
- Italie : 474 M $US
- France : 404 M $US
- Russie : 300 M $US
- Pologne : 263 M $US
- Espagne : 252 M $US
- Slovaquie : 222 M $US
- Pays-Bas : 208 M $US
- Belgique : 206 M $US
- Roumanie : 194 M $US
- Autriche : 190 M $US
- Canada : 172 M $US
- Turquie : 161 M $US
- Chine : 136 M $US
- Suisse : 135 M $US
- Tchéquie : 112 M $US
- Kazakhstan : 102 M $US
- Hongrie : 65 M $US
- Irlande : 59 M $US
- Ouzbékistan : 48 M $US
- Ukraine : 48 M $US
- Corée du Sud : 42 M $US
- Azerbaïdjan : 36 M $US
- Grèce : 35 M $US
- Croatie : 35 M $US
- Norvège : 33 M $US
- Portugal : 31 M $US
- Serbie : 28 M $US
- Algérie : 26 M $US
- Géorgie : 25 M $US
- Suède : 25 M $US
- Slovénie : 23 M $US
- Biélorussie : 21 M $US
- Lettonie : 20 M $US
- Danemark : 20 M $US
- Lituanie : 18 M $US
- Moldavie : 17 M $US
- Arménie : 17 M $US
- Luxembourg : 15 M $US
- Kirghizstan : 15 M $US
- Bulgarie : 14 M $US
- Iran : 13 M $US
- Australie : 13 M $US
- Argentine : 12 M $US
- Finlande : 12 M $US
- Bosnie-Herzégovine : 11 M $US
- Chili : 10 M $US
- Japon : 10 M $US
- Viêt Nam : 9 M $US
- Tunisie : 8 M $US
- Estonie : 8 M $US
- Turkménistan : 7 M $US
- Mauritanie : 6 M $US
- Mongolie : 6 M $US
- Zimbabwe : 6 M $US
- Singapour : 6 M $US
- Maroc : 5 M $US
- Jordanie : 5 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Allemagne | 1 Md $US | 15,3 % |
| 2 |  Italie | 855 M $US | 13 % |
| 3 |  Slovaquie | 743 M $US | 11,3 % |
| 4 |  Autriche | 608 M $US | 9,3 % |
| 5 | Turquie | 560 M $US | 8,5 % |
| 6 |  France | 371 M $US | 5,6 % |
| 7 |  Chine | 344 M $US | 5,2 % |
| 8 |  Pays-Bas | 314 M $US | 4,8 % |
| 9 |  Pologne | 271 M $US | 4,1 % |
| 10 |  Corée du Sud | 249 M $US | 3,8 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Allemagne | 1 Md $US | 15,4 % |
| 2 | Royaume-Uni | 585 M $US | 8,9 % |
| 3 | États-Unis | 491 M $US | 7,5 % |
| 4 | Italie | 474 M $US | 7,2 % |
| 5 | France | 404 M $US | 6,2 % |
| 6 |  Russie | 300 M $US | 4,6 % |
| 7 | Pologne | 263 M $US | 4 % |
| 8 |  Espagne | 252 M $US | 3,8 % |
| 9 | Slovaquie | 222 M $US | 3,4 % |
| 10 | Pays-Bas | 208 M $US | 3,2 % |
La position 8403 se répartit en 4 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers est de 2,7 %.
Le tarif douanier turc subdivise la position 8403 en 4 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) est de 2,7 %.
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la position 8403 compte 2 lignes tarifaires et le droit général est nul.
La position 8403 se répartit en 4 lignes dans le tarif douanier du Royaume-Uni ; le droit des pays tiers va de 0 % à 2 %. 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif des douanes du Canada subdivise la position 8403 en 3 lignes tarifaires ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est nul.
Dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE), la position 8403 compte 2 lignes tarifaires et le droit d’importation (IGI) va de 0 % à 15 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
La position 8403 se répartit en 3 lignes dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) ; le taux du TEC va de 16,2 % à 20 %.
Le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) subdivise la position 8403 en 17 lignes tarifaires ; le droit extrazone (AEC) va de 12,6 % à 18 % (moyenne 14,8 %).
Dans le tarif douanier du Pérou, la position 8403 compte 2 lignes tarifaires et le droit ad valorem est nul.
La position 8403 se répartit en 3 lignes dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande ; le tarif normal (Normal Tariff) va de 0 % à 5 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
Le tarif douanier du Japon subdivise la position 8403 en 2 lignes tarifaires ; le taux appliqué est nul.
Dans le tarif douanier d’importation de Taïwan, la position 8403 compte 2 lignes tarifaires et le taux de la colonne 1 va de 3 % à 4 %.
La position 8403 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier commun du CCG ; le droit de douane est de 5 %.
Le tarif des douanes suisse (Tares) subdivise la position 8403 en 2 lignes tarifaires ; le droit du tarif normal est nul.
Dans le tarif douanier de la Norvège, la position 8403 compte 3 lignes tarifaires et le droit ordinaire est nul.
La position 8403 se répartit en 6 lignes dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord ; le droit NPF est de 15 %.
Le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria) subdivise la position 8403 en 2 lignes tarifaires ; le droit d’importation est de 5 %.
En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 8403 se sont élevées à 6,6 Md $US (−13,3 % sur un an).
Les exportations ont été menées par l’Allemagne (1 Md $US), puis par l’Italie.
Le plus gros acheteur a été l’Allemagne, avec des importations de 1 Md $US.
Avec 371 M $US, la France figure au 6e rang sur 133 exportateurs.
La France a importé pour 404 M $US.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « chaudières pour le chauffage central autres que celles du… » ?
Ces marchandises relèvent de la position 8403 du Système harmonisé (chapitre 84), dans la section XVI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « chaudières pour le chauffage central autres que… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8403 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 2,7 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « chaudières pour le chauffage central autres que… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 8403 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 2,7 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « chaudières pour le chauffage central autres que… » ?
L’Allemagne, avec 1 Md $US en 2024 (15,3 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 371 M $US (5,6 % du total mondial) et occupe le 6e rang sur 133 pays exportateurs.