Position · Chapitre 84
8404 : Appareils auxiliaires pour chaudières des nos 8402 ou 8403 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple) ; condenseurs pour machines à vapeur
3 sous-positions composent la position 8404, au chapitre 84 (réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques).
Comparaison des droits de douane
UE 2,7 % Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires 
Turquie 2,7 % Droit des pays tiers 11 lignes tarifaires 
États-Unis 3,5 % – 5 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 4 % 
Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires 
Canada Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
Mexique Exemption – 5 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 1,7 % 
Brésil 20 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires 
Argentine 12,6 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires 
Pérou Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Japon Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Taïwan 3 % Général (NPF) 12 lignes tarifaires 
CCG 5 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord 15 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Nigeria 5 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires Sous-positions 3
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 764 k $US764 k $US+7 M $US+46 M $US+> 71 M $US
Exportations : 111
- Chine : 416 M $US
- Allemagne : 116 M $US
- Italie : 80 M $US
- États-Unis : 71 M $US
- Finlande : 69 M $US
- Japon : 54 M $US
- Corée du Sud : 54 M $US
- Inde : 51 M $US
- Espagne : 49 M $US
- Taïwan : 47 M $US
- Royaume-Uni : 46 M $US
- Canada : 46 M $US
- Pologne : 38 M $US
- Thaïlande : 36 M $US
- Pays-Bas : 28 M $US
- Suisse : 23 M $US
- France : 22 M $US
- Autriche : 22 M $US
- Turquie : 20 M $US
- Brésil : 19 M $US
- Suède : 16 M $US
- Tchéquie : 16 M $US
- Roumanie : 14 M $US
- Estonie : 12 M $US
- Croatie : 11 M $US
- Belgique : 9 M $US
- Émirats arabes unis : 7 M $US
- Slovaquie : 7 M $US
- Viêt Nam : 7 M $US
- Hongrie : 6 M $US
- Maroc : 6 M $US
- Malaisie : 6 M $US
- Singapour : 6 M $US
- Danemark : 5 M $US
- Philippines : 5 M $US
- Lituanie : 4 M $US
- Russie : 4 M $US
- Kazakhstan : 3 M $US
- Australie : 3 M $US
- Mexique : 3 M $US
- Tunisie : 3 M $US
- Slovénie : 2 M $US
- Afrique du Sud : 2 M $US
- Serbie : 2 M $US
- Portugal : 2 M $US
- Bulgarie : 1 M $US
- Israël : 1 M $US
- Irlande : 1 M $US
- Norvège : 1 M $US
- Indonésie : 955 k $US
- Lettonie : 835 k $US
- Grèce : 769 k $US
- Koweït : 764 k $US
- Égypte : 739 k $US
- Luxembourg : 664 k $US
- Ukraine : 571 k $US
- Moldavie : 555 k $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 474 k $US
- Malte : 448 k $US
- Kenya : 273 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 853 k $US853 k $US+7 M $US+19 M $US+> 52 M $US
Importations : 197
- États-Unis : 126 M $US
- Indonésie : 118 M $US
- Allemagne : 84 M $US
- Royaume-Uni : 81 M $US
- Viêt Nam : 54 M $US
- Philippines : 52 M $US
- Canada : 52 M $US
- Japon : 48 M $US
- France : 43 M $US
- Italie : 40 M $US
- Taïwan : 32 M $US
- Thaïlande : 31 M $US
- Portugal : 29 M $US
- Arabie saoudite : 28 M $US
- Malaisie : 28 M $US
- Chine : 26 M $US
- Inde : 22 M $US
- Corée du Sud : 19 M $US
- Autriche : 19 M $US
- Pologne : 19 M $US
- Belgique : 18 M $US
- Turquie : 18 M $US
- Singapour : 18 M $US
- Émirats arabes unis : 18 M $US
- Australie : 18 M $US
- Suède : 17 M $US
- Pays-Bas : 17 M $US
- Espagne : 17 M $US
- Mongolie : 16 M $US
- Ukraine : 15 M $US
- Qatar : 14 M $US
- Luxembourg : 13 M $US
- Irak : 13 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 13 M $US
- Finlande : 12 M $US
- Ouzbékistan : 11 M $US
- Mexique : 10 M $US
- Grèce : 10 M $US
- Russie : 10 M $US
- Suisse : 9 M $US
- Islande : 9 M $US
- Tchéquie : 9 M $US
- Sénégal : 9 M $US
- Irlande : 9 M $US
- Chili : 8 M $US
- Côte d’Ivoire : 8 M $US
- Afrique du Sud : 8 M $US
- Brésil : 8 M $US
- Zimbabwe : 8 M $US
- Nigeria : 7 M $US
- Danemark : 7 M $US
- République dominicaine : 7 M $US
- Kazakhstan : 6 M $US
- Maroc : 5 M $US
- Norvège : 5 M $US
- Égypte : 5 M $US
- Hongrie : 5 M $US
- Roumanie : 5 M $US
- Cambodge : 4 M $US
- Sri Lanka : 4 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Chine | 416 M $US | 28,1 % |
| 2 |  Allemagne | 116 M $US | 7,8 % |
| 3 |  Italie | 80 M $US | 5,4 % |
| 4 | États-Unis | 71 M $US | 4,8 % |
| 5 |  Finlande | 69 M $US | 4,6 % |
| 6 | Japon | 54 M $US | 3,7 % |
| 7 |  Corée du Sud | 54 M $US | 3,6 % |
| 8 |  Inde | 51 M $US | 3,5 % |
| 9 |  Espagne | 49 M $US | 3,3 % |
| 10 | Taïwan | 47 M $US | 3,2 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 126 M $US | 8,5 % |
| 2 |  Indonésie | 118 M $US | 8 % |
| 3 | Allemagne | 84 M $US | 5,6 % |
| 4 | Royaume-Uni | 81 M $US | 5,5 % |
| 5 |  Viêt Nam | 54 M $US | 3,7 % |
| 6 |  Philippines | 52 M $US | 3,5 % |
| 7 | Canada | 52 M $US | 3,5 % |
| 8 | Japon | 48 M $US | 3,3 % |
| 9 |  France | 43 M $US | 2,9 % |
| 10 | Italie | 40 M $US | 2,7 % |
La position 8404 se répartit en 3 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers est de 2,7 %.
Le tarif douanier turc subdivise la position 8404 en 11 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) est de 2,7 %.
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la position 8404 compte 3 lignes tarifaires et le droit général va de 3,5 % à 5 %.
La position 8404 se répartit en 3 lignes dans le tarif douanier du Royaume-Uni ; le droit des pays tiers est nul.
Le tarif des douanes du Canada subdivise la position 8404 en 4 lignes tarifaires ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est nul.
Dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE), la position 8404 compte 3 lignes tarifaires et le droit d’importation (IGI) va de 0 % à 5 %. 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 8404 se répartit en 5 lignes dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) ; le taux du TEC est de 20 %.
Le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) subdivise la position 8404 en 5 lignes tarifaires ; le droit extrazone (AEC) est de 12,6 %.
Dans le tarif douanier du Pérou, la position 8404 compte 3 lignes tarifaires et le droit ad valorem est nul.
La position 8404 se répartit en 3 lignes dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande ; le tarif normal (Normal Tariff) est nul.
Le tarif douanier du Japon subdivise la position 8404 en 3 lignes tarifaires ; le taux appliqué est nul.
Dans le tarif douanier d’importation de Taïwan, la position 8404 compte 12 lignes tarifaires et le taux de la colonne 1 est de 3 %.
La position 8404 se répartit en 3 lignes dans le tarif douanier commun du CCG ; le droit de douane est de 5 %.
Le tarif des douanes suisse (Tares) subdivise la position 8404 en 3 lignes tarifaires ; le droit du tarif normal est nul.
Dans le tarif douanier de la Norvège, la position 8404 compte 3 lignes tarifaires et le droit ordinaire est nul.
La position 8404 se répartit en 3 lignes dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord ; le droit NPF est de 15 %.
Le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria) subdivise la position 8404 en 3 lignes tarifaires ; le droit d’importation est de 5 %.
Le commerce mondial des marchandises de la position 8404 a atteint 1,5 Md $US en 2024, en baisse de 5,6 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été la Chine, avec 28,1 % du total, devant l’Allemagne.
Le premier importateur a été les États-Unis (126 M $US).
La France a occupé le 17e rang des 111 pays exportateurs, avec 22 M $US.
La France a importé pour 43 M $US.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « appareils auxiliaires pour chaudières des nos 8402 ou 8403 » ?
Ces marchandises relèvent de la position 8404 du Système harmonisé (chapitre 84), dans la section XVI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « appareils auxiliaires pour chaudières des nos… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8404 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 2,7 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « appareils auxiliaires pour chaudières des nos… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 8404 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 2,7 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « appareils auxiliaires pour chaudières des nos… » ?
La Chine, avec 416 M $US en 2024 (28,1 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 22 M $US (1,5 % du total mondial) et occupe le 17e rang sur 111 pays exportateurs.