Position · Chapitre 84
8405 : Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs ; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs
La position 8405 se divise en 2 sous-positions à six chiffres et appartient au chapitre 84 (réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques).
Comparaison des droits de douane
UE 1,7 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Turquie 1,7 % Droit des pays tiers 6 lignes tarifaires 
États-Unis Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Canada Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Mexique Exemption – 15 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 6,3 % 
Brésil 20 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Argentine 12,6 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Pérou Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande 5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Japon Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Taïwan 3 % – 4 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 3,5 % 
CCG 5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord 5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Nigeria 5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires Sous-positions 2
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 231 k $US231 k $US+4 M $US+29 M $US+> 97 M $US
Exportations : 119
- Chine : 197 M $US
- États-Unis : 122 M $US
- Italie : 99 M $US
- Allemagne : 97 M $US
- Royaume-Uni : 53 M $US
- Pays-Bas : 48 M $US
- Inde : 46 M $US
- Danemark : 36 M $US
- France : 30 M $US
- Corée du Sud : 30 M $US
- Belgique : 29 M $US
- Norvège : 29 M $US
- Turquie : 27 M $US
- Myanmar (Birmanie) : 24 M $US
- Portugal : 19 M $US
- Autriche : 17 M $US
- Japon : 15 M $US
- Pologne : 12 M $US
- Canada : 11 M $US
- Émirats arabes unis : 10 M $US
- Slovaquie : 9 M $US
- Finlande : 9 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 7 M $US
- Espagne : 7 M $US
- Roumanie : 7 M $US
- Singapour : 6 M $US
- Suède : 6 M $US
- Irlande : 5 M $US
- Australie : 4 M $US
- Tchéquie : 4 M $US
- Malaisie : 4 M $US
- Hongrie : 3 M $US
- Indonésie : 3 M $US
- Lettonie : 3 M $US
- Taïwan : 3 M $US
- Thaïlande : 3 M $US
- Arabie saoudite : 2 M $US
- Kazakhstan : 2 M $US
- Russie : 2 M $US
- Mexique : 2 M $US
- Suisse : 2 M $US
- Tunisie : 2 M $US
- Afrique du Sud : 1 M $US
- Brésil : 1 M $US
- Israël : 1 M $US
- Estonie : 1 M $US
- Kirghizstan : 827 k $US
- Bolivie : 704 k $US
- Chili : 695 k $US
- Bosnie-Herzégovine : 640 k $US
- Slovénie : 563 k $US
- Colombie : 472 k $US
- Grèce : 437 k $US
- Bulgarie : 328 k $US
- Papouasie-Nouvelle-Guinée : 298 k $US
- Mozambique : 295 k $US
- Ouzbékistan : 294 k $US
- Arménie : 285 k $US
- Pakistan : 271 k $US
- Cambodge : 231 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 697 k $US697 k $US+5 M $US+17 M $US+> 40 M $US
Importations : 199
- Indonésie : 83 M $US
- Corée du Sud : 67 M $US
- États-Unis : 58 M $US
- Chine : 48 M $US
- Italie : 42 M $US
- Singapour : 40 M $US
- Inde : 36 M $US
- Malaisie : 33 M $US
- Turquie : 29 M $US
- Allemagne : 29 M $US
- Émirats arabes unis : 28 M $US
- Canada : 28 M $US
- Norvège : 25 M $US
- France : 24 M $US
- Mexique : 22 M $US
- Japon : 20 M $US
- Royaume-Uni : 20 M $US
- Pays-Bas : 19 M $US
- Brésil : 18 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 17 M $US
- Belgique : 16 M $US
- Espagne : 15 M $US
- Arabie saoudite : 13 M $US
- Ouzbékistan : 13 M $US
- Pakistan : 13 M $US
- Pologne : 12 M $US
- Afrique du Sud : 11 M $US
- Bahreïn : 11 M $US
- Bangladesh : 10 M $US
- Kazakhstan : 10 M $US
- Taïwan : 9 M $US
- Suède : 8 M $US
- Danemark : 8 M $US
- Thaïlande : 8 M $US
- Viêt Nam : 8 M $US
- Colombie : 8 M $US
- Nigeria : 8 M $US
- Russie : 7 M $US
- Portugal : 7 M $US
- Roumanie : 6 M $US
- Ukraine : 6 M $US
- Lettonie : 6 M $US
- Kirghizstan : 6 M $US
- Irak : 6 M $US
- Autriche : 5 M $US
- Qatar : 5 M $US
- Zambie : 5 M $US
- Samoa américaines : 5 M $US
- Philippines : 5 M $US
- Tanzanie : 5 M $US
- Chili : 5 M $US
- Angola : 5 M $US
- Australie : 5 M $US
- Kenya : 4 M $US
- Tchéquie : 4 M $US
- Israël : 4 M $US
- Suisse : 4 M $US
- Maroc : 3 M $US
- Slovaquie : 3 M $US
- Barbade : 3 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Chine | 197 M $US | 18,6 % |
| 2 | États-Unis | 122 M $US | 11,6 % |
| 3 |  Italie | 99 M $US | 9,4 % |
| 4 |  Allemagne | 97 M $US | 9,2 % |
| 5 | Royaume-Uni | 53 M $US | 5,1 % |
| 6 |  Pays-Bas | 48 M $US | 4,5 % |
| 7 |  Inde | 46 M $US | 4,3 % |
| 8 |  Danemark | 36 M $US | 3,4 % |
| 9 |  France | 30 M $US | 2,9 % |
| 10 |  Corée du Sud | 30 M $US | 2,9 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Indonésie | 83 M $US | 7,9 % |
| 2 | Corée du Sud | 67 M $US | 6,3 % |
| 3 | États-Unis | 58 M $US | 5,5 % |
| 4 | Chine | 48 M $US | 4,5 % |
| 5 | Italie | 42 M $US | 4 % |
| 6 |  Singapour | 40 M $US | 3,8 % |
| 7 | Inde | 36 M $US | 3,4 % |
| 8 |  Malaisie | 33 M $US | 3,1 % |
| 9 | Turquie | 29 M $US | 2,7 % |
| 10 | Allemagne | 29 M $US | 2,7 % |
La nomenclature combinée de l’UE subdivise la position 8405 en 2 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est de 1,7 %.
Dans le tarif douanier turc, la position 8405 compte 6 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) est de 1,7 %.
La position 8405 se répartit en 2 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général est nul.
Le tarif douanier du Royaume-Uni subdivise la position 8405 en 2 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est nul.
Dans le tarif des douanes du Canada, la position 8405 compte 2 lignes tarifaires et le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est nul.
La position 8405 se répartit en 4 lignes dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE) ; le droit d’importation (IGI) va de 0 % à 15 %. 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) subdivise la position 8405 en 2 lignes tarifaires ; le taux du TEC est de 20 %.
Dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM), la position 8405 compte 2 lignes tarifaires et le droit extrazone (AEC) est de 12,6 %.
La position 8405 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier du Pérou ; le droit ad valorem est nul.
Le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande subdivise la position 8405 en 2 lignes tarifaires ; le tarif normal (Normal Tariff) est de 5 %.
Dans le tarif douanier du Japon, la position 8405 compte 2 lignes tarifaires et le taux appliqué est nul.
La position 8405 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier d’importation de Taïwan ; le taux de la colonne 1 va de 3 % à 4 %.
Le tarif douanier commun du CCG subdivise la position 8405 en 2 lignes tarifaires ; le droit de douane est de 5 %.
Dans le tarif des douanes suisse (Tares), la position 8405 compte 2 lignes tarifaires et le droit du tarif normal est nul.
La position 8405 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier de la Norvège ; le droit ordinaire est nul.
Le tarif douanier de la Macédoine du Nord subdivise la position 8405 en 2 lignes tarifaires ; le droit NPF est de 5 %.
Dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria), la position 8405 compte 2 lignes tarifaires et le droit d’importation est de 5 %.
En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 8405 se sont élevées à 1 Md $US (−2,3 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Chine (197 M $US), puis par les États-Unis.
Le plus gros acheteur a été l’Indonésie, avec des importations de 83 M $US.
Avec 30 M $US, la France figure au 9e rang sur 119 exportateurs.
La France a importé pour 24 M $US.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans… » ?
Ces marchandises relèvent de la position 8405 du Système harmonisé (chapitre 84), dans la section XVI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8405 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 1,7 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 8405 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 1,7 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau… » ?
La Chine, avec 197 M $US en 2024 (18,6 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 30 M $US (2,9 % du total mondial) et occupe le 9e rang sur 119 pays exportateurs.