Position · Chapitre 84
8446 : Métiers à tisser
4 sous-positions composent la position 8446, au chapitre 84 (réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques).
Comparaison des droits de douane
UE 1,7 % Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires 
Turquie 1,7 % Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires 
États-Unis Exemption – 3,7 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · moyenne 1,2 % 
Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires 
Canada Exemption Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires 
Mexique Exemption Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires 
Brésil 7,2 % – 20 % Droit des pays tiers 9 lignes tarifaires · moyenne 12,9 % 
Argentine Exemption – 12,6 % Droit des pays tiers 9 lignes tarifaires · moyenne 5,6 % 
Pérou Exemption Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires 
Japon Exemption Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires 
Taïwan 2 % – 3 % Droit des pays tiers 10 lignes tarifaires · moyenne 2,1 % 
CCG 5 % Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord Exemption Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires 
Nigeria 5 % Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires Sous-positions 4
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 369,4 k $US369,4 k $US+2,9 M $US+30 M $US+> ; 311,1 M $US
Exportations : 75
- Chine : 558,9 M $US
- Japon : 388,7 M $US
- Belgique : 311,1 M $US
- Italie : 140,2 M $US
- Allemagne : 130,4 M $US
- Suisse : 42,1 M $US
- Inde : 36 M $US
- Turquie : 30 M $US
- Autriche : 22,7 M $US
- États-Unis : 12,5 M $US
- Corée du Sud : 11,6 M $US
- Taïwan : 8 M $US
- Suède : 4,6 M $US
- Tchéquie : 3,7 M $US
- France : 3,7 M $US
- Portugal : 3,5 M $US
- Thaïlande : 3,4 M $US
- Arabie saoudite : 3,2 M $US
- Pays-Bas : 2,9 M $US
- Espagne : 2,5 M $US
- Royaume-Uni : 2,5 M $US
- Norvège : 2 M $US
- Nouvelle-Zélande : 1,7 M $US
- Bulgarie : 1,4 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 1,2 M $US
- Pakistan : 1,2 M $US
- Brésil : 1,1 M $US
- Viêt Nam : 951 k $US
- Roumanie : 896,8 k $US
- Lituanie : 878,6 k $US
- Indonésie : 738,9 k $US
- Afrique du Sud : 502,7 k $US
- Grèce : 432,4 k $US
- Australie : 432,3 k $US
- Malaisie : 418,2 k $US
- Égypte : 403,1 k $US
- Canada : 369,4 k $US
- Philippines : 352,6 k $US
- Chili : 319,3 k $US
- Croatie : 314,6 k $US
- Slovénie : 302,1 k $US
- Pologne : 224 k $US
- Hongrie : 217,2 k $US
- Maroc : 211,4 k $US
- Ouzbékistan : 155,8 k $US
- Bosnie-Herzégovine : 154,9 k $US
- Russie : 142,5 k $US
- Eswatini : 125,3 k $US
- Pérou : 93,7 k $US
- Finlande : 87,3 k $US
- Lettonie : 84,7 k $US
- Israël : 79,8 k $US
- Salvador : 78,9 k $US
- Singapour : 61,9 k $US
- Macédoine du Nord : 61,1 k $US
- Moldavie : 38,7 k $US
- Danemark : 32,9 k $US
- Émirats arabes unis : 18,7 k $US
- Serbie : 18,5 k $US
- Mexique : 16,4 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 829,6 k $US829,6 k $US+3,4 M $US+15,5 M $US+> ; 78 M $US
Importations : 156
- Inde : 546,1 M $US
- Chine : 298 M $US
- Turquie : 140,5 M $US
- Égypte : 96,6 M $US
- Viêt Nam : 78 M $US
- Indonésie : 49,5 M $US
- Iran : 45,8 M $US
- Brésil : 39,8 M $US
- Bangladesh : 38,1 M $US
- Ouzbékistan : 33,3 M $US
- Pakistan : 32,8 M $US
- États-Unis : 27 M $US
- Taïwan : 23,2 M $US
- Allemagne : 17,3 M $US
- Russie : 16,5 M $US
- Mexique : 15,5 M $US
- Italie : 14,4 M $US
- Maroc : 12,7 M $US
- Thaïlande : 12,4 M $US
- Roumanie : 12 M $US
- France : 10,6 M $US
- Portugal : 9,7 M $US
- Corée du Sud : 9,3 M $US
- Émirats arabes unis : 7,6 M $US
- Japon : 7,4 M $US
- Kazakhstan : 5,8 M $US
- Arabie saoudite : 5,8 M $US
- Colombie : 5,5 M $US
- Canada : 5,5 M $US
- Royaume-Uni : 4,9 M $US
- Mozambique : 4,8 M $US
- Espagne : 4,7 M $US
- Sri Lanka : 3,9 M $US
- Pologne : 3,8 M $US
- Turkménistan : 3,8 M $US
- Malaisie : 3,6 M $US
- Pays-Bas : 3,6 M $US
- Nigeria : 3,5 M $US
- Tanzanie : 3,4 M $US
- Pérou : 3,4 M $US
- Suède : 3,3 M $US
- Afrique du Sud : 3,3 M $US
- Togo : 3,1 M $US
- Guatemala : 3,1 M $US
- Danemark : 3 M $US
- Cambodge : 2,9 M $US
- Tunisie : 2,8 M $US
- Ouganda : 2,7 M $US
- Tchéquie : 2,2 M $US
- Argentine : 2,2 M $US
- Algérie : 2,1 M $US
- Éthiopie : 2 M $US
- Finlande : 1,8 M $US
- Singapour : 1,7 M $US
- Kenya : 1,7 M $US
- Tadjikistan : 1,7 M $US
- Bolivie : 1,5 M $US
- Lituanie : 1,4 M $US
- Autriche : 1,3 M $US
- Équateur : 1,3 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Chine | 558,9 M $US | 32,1 % |
| 2 | Japon | 388,7 M $US | 22,3 % |
| 3 |  Belgique | 311,1 M $US | 17,9 % |
| 4 |  Italie | 140,2 M $US | 8,1 % |
| 5 |  Allemagne | 130,4 M $US | 7,5 % |
| 6 | Suisse | 42,1 M $US | 2,4 % |
| 7 |  Inde | 36 M $US | 2,1 % |
| 8 | Turquie | 30 M $US | 1,7 % |
| 9 |  Autriche | 22,7 M $US | 1,3 % |
| 10 | États-Unis | 12,5 M $US | 0,7 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Inde | 546,1 M $US | 31,4 % |
| 2 | Chine | 298 M $US | 17,1 % |
| 3 | Turquie | 140,5 M $US | 8,1 % |
| 4 |  Égypte | 96,6 M $US | 5,6 % |
| 5 |  Viêt Nam | 78 M $US | 4,5 % |
| 6 |  Indonésie | 49,5 M $US | 2,8 % |
| 7 |  Iran | 45,8 M $US | 2,6 % |
| 8 | Brésil | 39,8 M $US | 2,3 % |
| 9 |  Bangladesh | 38,1 M $US | 2,2 % |
| 10 |  Ouzbékistan | 33,3 M $US | 1,9 % |
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Sanctions · Applicable à partir du :
The Russia (Sanctions) (EU Exit) (Amendment) Regulations 2026
S.I. 2026/543 · Source : legislation.gov.uk
La position 8446 se répartit en 4 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers est de 1,7 %.
Le tarif douanier turc subdivise la position 8446 en 4 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) est de 1,7 %.
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la position 8446 compte 6 lignes tarifaires et le droit général va de 0 % à 3,7 %. 4 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 8446 se répartit en 4 lignes dans le tarif douanier du Royaume-Uni ; le droit des pays tiers est nul.
Le tarif des douanes du Canada subdivise la position 8446 en 4 lignes tarifaires ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est nul.
Dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE), la position 8446 compte 4 lignes tarifaires et le droit d’importation (IGI) est nul.
La position 8446 se répartit en 9 lignes dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) ; le taux du TEC va de 7,2 % à 20 %.
Le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) subdivise la position 8446 en 9 lignes tarifaires ; le droit extrazone (AEC) va de 0 % à 12,6 % (moyenne 5,6 %). 5 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier du Pérou, la position 8446 compte 4 lignes tarifaires et le droit ad valorem est nul.
La position 8446 se répartit en 4 lignes dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande ; le tarif normal (Normal Tariff) est nul.
Le tarif douanier du Japon subdivise la position 8446 en 4 lignes tarifaires ; le taux appliqué est nul.
Dans le tarif douanier d’importation de Taïwan, la position 8446 compte 10 lignes tarifaires et le taux de la colonne 1 va de 2 % à 3 %.
La position 8446 se répartit en 4 lignes dans le tarif douanier commun du CCG ; le droit de douane est de 5 %.
Le tarif des douanes suisse (Tares) subdivise la position 8446 en 4 lignes tarifaires ; le droit du tarif normal est nul.
Dans le tarif douanier de la Norvège, la position 8446 compte 4 lignes tarifaires et le droit ordinaire est nul.
La position 8446 se répartit en 4 lignes dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord ; le droit NPF est nul.
Le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria) subdivise la position 8446 en 4 lignes tarifaires ; le droit d’importation est de 5 %.
Le commerce mondial des marchandises de la position 8446 a atteint 1,7 Md $US en 2024, en baisse de 14,9 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été la Chine, avec 32,1 % du total, devant le Japon.
Le premier importateur a été l’Inde (546,1 M $US).
La France a occupé le 15e rang des 75 pays exportateurs, avec 3,7 M $US.
La France a importé pour 10,6 M $US.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « métiers à tisser » ?
Ces marchandises relèvent de la position 8446 du Système harmonisé (chapitre 84), dans la section XVI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « métiers à tisser » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8446 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 1,7 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « métiers à tisser » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 8446 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 1,7 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « métiers à tisser » ?
La Chine, avec 558,9 M $US en 2024 (32,1 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 3,7 M $US (0,2 % du total mondial) et occupe le 15e rang sur 75 pays exportateurs.