Position · Section XVII

8904 : Remorqueurs et bateaux-pousseurs

8904
  • 0 %–1,7 %UE
  • 30 %Turquie
  • ExemptionÉtats-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 4,3 Md $USCommerce mondial en 2024

La position 8904 n’est pas subdivisée à six chiffres : elle correspond tout entière à la sous-position 8904.00, au chapitre 89 (navigation maritime ou fluviale).

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la position 8904 compte 3 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 0 % à 1,7 %. 2 d’entre elles sont en franchise de droits.

La position 8904 se répartit en 3 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) est de 30 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la position 8904 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit général est nul.

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la position 8904 compte 3 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est nul.

En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 8904 se sont élevées à 4,3 Md $US (+6,6 % sur un an).

Les exportations ont été menées par l’Arabie saoudite (1,1 Md $US), puis par la Chine.

Le plus gros acheteur a été les Émirats arabes unis, avec des importations de 1,4 Md $US.

Avec 9,1 M $US, la France figure au 26e rang sur 82 exportateurs.

La France a importé pour 55,6 M $US.

Comparaison des droits de douane

UE Exemption – 1,7 % Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires · moyenne 0,6 % Turquie 30 % Taux légal (loi n° 474) 3 lignes tarifaires États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Sous-positions 1

Commerce mondial en 2024

8904 · 4,3 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 2,1 M $US2,1 M $US+22,2 M $US+186,7 M $US+> 364 M $US

Exportations: 82
  1. Arabie saoudite: 1,1 Md $US
  2. Chine: 403,2 M $US
  3. Turquie: 364 M $US
  4. Thaïlande: 361,2 M $US
  5. Qatar: 312,4 M $US
  6. Inde: 288,8 M $US
  7. Angola: 279,3 M $US
  8. Singapour: 186,7 M $US
  9. Malaisie: 142,9 M $US
  10. Indonésie: 125,2 M $US
  11. Pays-Bas: 124,5 M $US
  12. Viêt Nam: 94,4 M $US
  13. Espagne: 65,7 M $US
  14. Japon: 49,3 M $US
  15. Italie: 47,1 M $US
  16. Égypte: 40,7 M $US
  17. Chypre: 32,8 M $US
  18. Allemagne: 23,4 M $US
  19. Corée du Sud: 23,1 M $US
  20. Antigua-et-Barbuda: 22,2 M $US
  21. Chili: 19,4 M $US
  22. Tuvalu: 19,3 M $US
  23. Panama: 14,9 M $US
  24. Royaume-Uni: 14,2 M $US
  25. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 12,5 M $US
  26. France: 9,1 M $US
  27. Comores: 7,3 M $US
  28. Malte: 6,4 M $US
  29. Australie: 6,2 M $US
  30. Émirats arabes unis: 6,2 M $US
  31. Grèce: 5,9 M $US
  32. Îles Marshall: 5,7 M $US
  33. États-Unis: 5 M $US
  34. Bulgarie: 4,9 M $US
  35. Bahamas: 4,8 M $US
  36. Mongolie: 4,3 M $US
  37. Liberia: 3 M $US
  38. Canada: 2,7 M $US
  39. Roumanie: 2,4 M $US
  40. Slovaquie: 2,1 M $US
  41. Uruguay: 2,1 M $US
  42. Nouvelle-Zélande: 1,8 M $US
  43. Maurice: 1,6 M $US
  44. Curaçao: 1,6 M $US
  45. Finlande: 1,5 M $US
  46. Brésil: 1,3 M $US
  47. Colombie: 1,2 M $US
  48. Russie: 1,1 M $US
  49. Lettonie: 1 M $US
  50. Pologne: 942,7 k $US
  51. Ukraine: 813,2 k $US
  52. Serbie: 780,8 k $US
  53. Équateur: 768 k $US
  54. Belgique: 683,4 k $US
  55. Vanuatu: 645,2 k $US
  56. Côte d’Ivoire: 585,3 k $US
  57. Danemark: 583,9 k $US
  58. Taïwan: 560,6 k $US
  59. Saint-Vincent-et-les Grenadines: 519,5 k $US
  60. Maroc: 517 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Arabie saoudite 1,1 Md $US 25,7 %
2 Chine 403,2 M $US 9,5 %
3 Turquie 364 M $US 8,5 %
4 Thaïlande 361,2 M $US 8,5 %
5 Qatar 312,4 M $US 7,3 %
6 Inde 288,8 M $US 6,8 %
7 Angola 279,3 M $US 6,6 %
8 Singapour 186,7 M $US 4,4 %
9 Malaisie 142,9 M $US 3,4 %
10 Indonésie 125,2 M $US 2,9 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Émirats arabes unis 1,4 Md $US 31,9 %
2 Singapour 362,1 M $US 8,5 %
3 Thaïlande 261,4 M $US 6,1 %
4 Inde 258,7 M $US 6,1 %
5 Indonésie 203,5 M $US 4,8 %
6 Arabie saoudite 144,2 M $US 3,4 %
7 Guinée équatoriale 91,4 M $US 2,1 %
8 Chine 80,5 M $US 1,9 %
9 Italie 79,5 M $US 1,9 %
10 Malaisie 73,9 M $US 1,7 %

Notes légales

Notes complémentaires

1. Ne rentrent dans les sous-positions 89011010, 89012010, 89013010, 89019010, 89020010, 89032210, 89032310, 89033210, 89033310, 89040091 ou 89069010 que les bateaux conçus pour tenir la haute mer et dont la plus grande longueur extérieure de la coque (appendices exclus) est égale ou supérieure à 12 mètres. Toutefois, les bateaux de pêche et les bateaux de sauvetage, lorsqu'ils sont conçus pour tenir la haute mer, sont toujours considérés comme bateaux pour la navigation maritime, sans égard à leur longueur.

2. Ne rentrent dans les sous-positions 89051010 et 89059010 que les bateaux et les docks flottants, conçus pour tenir la haute mer.

3. Pour l'application du no 8908, les termes «bateaux et autres engins flottants à dépecer» comprennent également les articles suivants, lorsqu'ils sont présentés avec ces engins à dépecer et pour autant qu'ils aient fait partie de leur équipement normal:

  • pièces de rechange (telles que les hélices), même à l'état neuf,

  • articles amovibles (meubles, articles de cuisine, vaisselle, etc.) présentant des traces évidentes d'usage.

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « remorqueurs et bateaux-pousseurs » ?

Ces marchandises relèvent de la position 8904 du Système harmonisé (chapitre 89), dans la section XVII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « remorqueurs et bateaux-pousseurs » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8904 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 1,7 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « remorqueurs et bateaux-pousseurs » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 8904 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « remorqueurs et bateaux-pousseurs » ?

L’Arabie saoudite, avec 1,1 Md $US en 2024 (25,7 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 9,1 M $US (0,2 % du total mondial) et occupe le 26e rang sur 82 pays exportateurs.