Circuits de contrôle douanier
Également appelé : circuit rouge · circuit vert · red channel · green channel · kırmızı hat · sarı hat · mavi hat · yeşil hat
Orientation des déclarations, en fonction du risque, vers différents niveaux de contrôle. En Turquie, les déclarations sont dirigées vers la ligne verte (pas de contrôle), la ligne jaune (contrôle documentaire), la ligne rouge (contrôle physique et documentaire) ou la ligne bleue (mainlevée avec contrôle a posteriori). D'autres administrations utilisent des circuits de risque comparables sous d'autres noms.
En pratique
Un bon historique de conformité et le statut d'OEA réduisent la part des déclarations soumises à un contrôle physique, ce qui raccourcit les délais.
S’applique à : 
Turquie
UE
Royaume-Uni
Termes associés
- Opérateur économique agréé (OEA)
- Statut accordé par la douane aux opérateurs qui satisfont à des critères de conformité, de tenue des écritures, de solvabilité financière et, pour le…
- BİLGE
- Système électronique de déclaration en douane de la Turquie, par lequel sont transmises et traitées les déclarations, les manifestes et de nombreuses…
- Contrôle a posteriori
- Un contrôle effectué par la douane après la mainlevée des marchandises, par l'examen des documents commerciaux, des déclarations et des systèmes. Il…