Teneur en valeur régionale
Également appelé : RVC · règle de valeur ajoutée
Un critère d'origine exigeant qu'une part minimale de la valeur d'un produit provienne de la zone de libre-échange, calculée selon des méthodes comme la valeur transactionnelle, le coût net ou les formules dites build-up et build-down. Il est courant dans les accords américains comme l'USMCA et figure dans certains accords de l'UE et du Royaume-Uni.
En pratique
Les résultats de RVC évoluent avec les prix et les taux de change, les producteurs doivent donc revérifier leurs calculs lorsque les coûts changent.
S’applique à : 
États-Unis
UE
Royaume-Uni
Termes associés
- Règles d'origine spécifiques par produit
- Les règles énumérées par chapitre ou position du SH dans une annexe d'un accord commercial, qui précisent l'ouvraison nécessaire pour qu'un produit…
- Changement de classement tarifaire
- Un critère d'origine exigeant que les matières non originaires relèvent d'un chapitre, d'une position ou d'une sous-position différents de ceux du…
- USMCA (accord États-Unis–Mexique–Canada)
- L'accord de libre-échange entre les États-Unis, le Mexique et le Canada, en vigueur depuis le 1er juillet 2020, qui remplace l'ALENA. Ses règles…
- Prix départ usine (origine)
- Dans les règles d'origine de type UE, le prix payé pour le produit au fabricant dans l'entreprise duquel s'est effectuée la dernière ouvraison ou…