Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) · code NCM · HS 0402.91

0402.91.00

0402.91.00 : Lait concentré non sucré : Sem adição de açúcar ou de outros edulcorantes

Lait concentré non sucré

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0402 Leite e creme de leite (nata), concentrados ou adicionados de açúcar ou de outros edulcorantes.
  2. 04029 Outros:
  3. 0402.91.00 Sem adição de açúcar ou de outros edulcorantes

Ce que vous payez

Importation : Brésil

Droit de douane 12,6 % droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

0402.91 sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

UE droit spécifique ou composé Droit des pays tiers 6 lignes tarifaires Turquie 180 % Droit des pays tiers 6 lignes tarifaires États-Unis droit spécifique ou composé Général (NPF) 6 lignes tarifaires Royaume-Uni droit spécifique ou composé Droit des pays tiers 6 lignes tarifaires Canada droit spécifique ou composé Général (NPF) 2 lignes tarifaires Mexique 20 % – 45 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 32,5 % Argentine 14 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires Pérou Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Japon 25 % – 30 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires · moyenne 26,8 % · 2× droit spécifique ou composé Taïwan 5 % – 20 % Général (NPF) 8 lignes tarifaires · moyenne 18,1 % CCG 5 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires Suisse droit spécifique ou composé Général (NPF) 2 lignes tarifaires Norvège droit spécifique ou composé Général (NPF) 1 ligne tarifaire Macédoine du Nord 15 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires Nigeria 10 % – 20 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 15 %

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N305774 U.S. CBP 10 septembre 2019 · 0402.91.10.00

    The tariff classification of Evaporated Milk from Ukraine

Notes légales

Notes de chapitre : Chapitre 04 →

Le code NCM 0402.91.00 est la seule ligne du tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) sous la sous-position SH 0402.91 (sans addition de sucre ou d'autres édulcorants).

Le taux du TEC est de 12,6 %.

Pour la même sous-position, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 180 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique va de 20 % à 45 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 14 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux appliqué au Japon va de 25 % à 30 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan va de 5 % à 20 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 15 % et le droit d’importation au Nigeria va de 10 % à 20 %.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code NCM 0402.91.00 ?

Le taux du TEC dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) est de 12,6 %. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

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