Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) · code NCM · HS 1003.90

1003.90.90

1003.90.90 : Orge (hors semence) : Cevada, outras

Orge (hors semence)

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 1003 Cevada.
  2. 1003.90 Outras
  3. 1003.90.90 Outras

Ce que vous payez

Importation : Brésil

Droit de douane 9 % droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

1003.90 Orge, autres

UE droit spécifique ou composé Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 130 % Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires États-Unis droit spécifique ou composé Général (NPF) 2 lignes tarifaires Royaume-Uni droit spécifique ou composé Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires Canada Exemption – 94,5 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 28,9 % Mexique Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires Argentine 9 % Général (NPF) 8 lignes tarifaires Pérou 6 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Japon Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires · 2× droit spécifique ou composé Taïwan Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire CCG Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Suisse Exemption Général (NPF) 9 lignes tarifaires · 8× droit spécifique ou composé Norvège droit spécifique ou composé Général (NPF) 1 ligne tarifaire Macédoine du Nord Exemption – 2 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 1,3 % Nigeria 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire

Lignes tarifaires (Brésil) : 1003.90

Notes légales

Notes de chapitre : Chapitre 10 →

Dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), 1003.90.90 est l’une des 3 lignes de la sous-position 1003.90, orge, autres.

Le taux du TEC est de 9 %.

Pour la même sous-position, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 130 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada va de 0 % à 94,5 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique est nul, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 9 %, le droit ad valorem au Pérou est de 6 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux appliqué au Japon est nul, le taux de la colonne 1 à Taïwan est nul, le droit de douane dans les pays du CCG est nul, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord va de 0 % à 2 % et le droit d’importation au Nigeria est de 5 %.

Le Brésil a importé des marchandises de la sous-position 1003.90 pour 286 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été l’Argentine.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code NCM 1003.90.90 ?

Le taux du TEC dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) est de 9 %. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

D’où le Brésil importe-t-il ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 1003.90, le premier fournisseur en 2024 a été l’Argentine (256 M $US), devant l’Uruguay.

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