Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) · code NCM · HS 1106.30

1106.30.00

1106.30.00 : Dos produtos do Capítulo 8

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 1106 Farinhas, sêmolas e pós, dos legumes de vagem, secos, da posição 07.13, de sagu ou das raízes ou tubérculos da posição 07.14 e dos produtos do Capítulo 8.
  2. 1106.30.00 Dos produtos do Capítulo 8

Ce que vous payez

Importation : Brésil

Droit de douane 9 % droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

1106.30 des produits du chapitre 8

UE 8,3 % – 10,9 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires · moyenne 9,6 % Turquie 23,1 % Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires États-Unis 2,8 % – 9,6 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 6,2 % Royaume-Uni 8 % – 10 % Droit des pays tiers 6 lignes tarifaires · moyenne 8,3 % Canada Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Mexique 10 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Argentine 9 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires Pérou Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires Japon Exemption – 15 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 10 % Taïwan Exemption – 18,5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 9,3 % CCG 5 % Général (NPF) 9 lignes tarifaires Suisse Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires · 1× droit spécifique ou composé Norvège Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires · 1× droit spécifique ou composé Macédoine du Nord Exemption – 10 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 6,7 % Nigeria 20 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N360833 U.S. CBP 18 mai 2026 · 1106.30.40.00

    The tariff classification of a fruit powder from New Zealand

  • N356055 U.S. CBP 10 décembre 2025 · 1106.30.40.00

    The tariff classification of fruit powder from Brazil

  • N351118 U.S. CBP 30 juillet 2025 · 1106.30.40.00

    The tariff classification of fruits and a yeast flake from Poland

  • N336429 U.S. CBP 5 décembre 2023 · 1106.30.40.00

    The tariff classification of a fruit powder from Japan

  • 600015650 HMRC 25 juin 2026 – 24 juin 2029 · 1106 30 90 80

    Acai berry powder (Euterpe Precatoria, freeze-dried). Made from 100% organic acai pulp, with no skin or seeds included. Presented as a dark purple powder. Suitable for immediate consumption or as an ingredient in recipes. Recommended daily intake : 2–3g. Packaged in foil air-tight bag. Available in…

  • 600015656 HMRC 25 juin 2026 – 24 juin 2029 · 1106 30 90 80

    Acerola freeze-dried powder. Made from 100% frozen acerola puree. A fine powder with a medium to dark orange colour. Suitable for immediate consumption or as an ingredient in recipes. The daily recommended daily intake is 3-5g per day. The powder is packaged in a 10 kg food-grade foil bag in a…

8 décisions au total pour ce code

Notes légales

Notes complémentaires

1. Le droit applicable aux mélanges relevant du présent chapitre est le suivant:

  1. a) pour les mélanges dont l'un des composants représente au moins 90 % en poids du mélange, le droit applicable est celui qui est applicable à ce composant;

  2. b) pour les autres mélanges, le droit applicable est le droit qui est applicable au composant soumis à l'imposition la plus élevée.

2. Au sens du no 1106, on considère comme «farines», «semoules» et «poudres» les produits, autres que la noix de coco, râpée et desséchée, obtenus par mouture ou par un autre procédé de fragmentation des légumes à cosse secs du no 0713, de sagou ou des racines ou tubercules du no 0714 ou des produits repris au chapitre 8, et qui répondent à la condition correspondante suivante:

  1. a) les légumes à cosse secs, le sagou, les racines, les tubercules et les produits repris au chapitre 8 (à l'exception des fruits à coques relevant des nos 0801 et 0802) doivent passer à travers un tamis de toile métallique d'une ouverture de mailles de 2 millimètres dans la proportion d'au moins 95 % en poids;

  2. b) les fruits à coques relevant des nos 0801 et 0802 doivent passer à travers un tamis de toile métallique d'une ouverture de mailles de 2,5 millimètres dans la proportion d'au moins 50 % en poids.

Notes de chapitre : Chapitre 11 →

Le code NCM 1106.30.00 est la seule ligne du tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) sous la sous-position SH 1106.30 (des produits du chapitre 8).

Le taux du TEC est de 9 %.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE va de 8,3 % à 10,9 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 23,1 %, le droit général aux États-Unis va de 2,8 % à 9,6 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni va de 8 % à 10 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 10 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 9 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux appliqué au Japon va de 0 % à 15 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan va de 0 % à 18,5 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord va de 0 % à 10 % et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.

Le Brésil a importé des marchandises de la sous-position 1106.30 pour 6 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été les États-Unis.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code NCM 1106.30.00 ?

Le taux du TEC dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) est de 9 %. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

D’où le Brésil importe-t-il ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 1106.30, le premier fournisseur en 2024 a été les États-Unis (2 M $US), devant l’Espagne.

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