Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) · code NCM · HS 2301.10

2301.10.90

2301.10.90 : Farinhas, pós e <i>pellets</i>, de carnes ou de miudezas : outros

Farines de viande pour aliments animaux

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 2301 Farinhas, pós e <i>pellets</i>, de carnes, miudezas, peixes ou crustáceos, moluscos ou de outros invertebrados aquáticos, impróprios para alimentação humana ; torresmos.
  2. 2301.10 Farinhas, pós e <i>pellets</i>, de carnes ou de miudezas ; torresmos
  3. 2301.10.90 Outros

Ce que vous payez

Importation : Brésil

Droit de douane 5,4 % droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

2301.10 Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats ; cretons

Lignes tarifaires (Brésil) : 2301.10

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • 600016262 HMRC 13 octobre 2026 – 12 octobre 2029 · 2301 10 00 00

    meat and bone meal

  • 600016255 HMRC 1 octobre 2026 – 30 septembre 2029 · 2301 10 00 00

    Poultry meal Form : solid, fine particles Use : feeding to farmed animals or for application to land from which such animals are to be fed

  • 600016258 HMRC 1 octobre 2026 – 30 septembre 2029 · 2301 10 00 00

    Duck Meal Form : solid, fine particles Use : feeding pets, fur animals and aquaculture

Notes légales

Notes de chapitre : Chapitre 23 →

Dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), 2301.10.90 est l’une des 2 lignes de la sous-position 2301.10, farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats.

Le taux du TEC est de 5,4 %.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est nul, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 2 %, le droit général aux États-Unis est nul, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est nul, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 15 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 5,4 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est de 5 %, le taux appliqué au Japon est nul, le taux de la colonne 1 à Taïwan est nul, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est nul et le droit d’importation au Nigeria est de 10 %.

Le Brésil a importé des marchandises de la sous-position 2301.10 pour 1 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été l’Australie.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code NCM 2301.10.90 ?

Le taux du TEC dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) est de 5,4 %. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

D’où le Brésil importe-t-il ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 2301.10, le premier fournisseur en 2024 a été l’Australie (1 M $US).

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