Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) · code NCM · HS 2403.99
2403.99.90 : Outros produtos de tabaco e seus sucedâneos, manufaturados : outros
Autres tabacs fabriqués (à priser, à mâcher)
✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026
Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.
- 2403 Outros produtos de tabaco e seus sucedâneos, manufaturados ; tabaco "homogeneizado" ou "reconstituído"; extratos e molhos de tabaco.
- 24039 Outros:
- 2403.99 Outros
- 2403.99.90 Outros
Ce que vous payez
Importation : Brésil
Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.
Même sous-position dans les autres tarifs
2403.99 Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués : autres, autres
UE 16,6 % – 41,6 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires · moyenne 29,1 % 
Turquie 16,6 % – 41,6 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires · moyenne 29,1 % 
États-Unis 350 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · 3× droit spécifique ou composé 
Royaume-Uni 16 % – 40 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires · moyenne 28 % 
Canada 5 % – 9,5 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires · moyenne 7,7 % 
Mexique 20 % – 45 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 32,5 % 
Argentine 12,6 % – 18 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 15,3 % 
Pérou 6 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 6 lignes tarifaires · 4× droit spécifique ou composé 
Japon Exemption – 3,4 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 1,7 % 
Taïwan 15 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
CCG 100 % Général (NPF) 8 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 5 lignes tarifaires · 3× droit spécifique ou composé 
Norvège Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord 60 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Nigeria 10 % – 20 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 15 % Lignes tarifaires (Brésil) : 2403.99
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N364049 U.S. CBP
The tariff classification of cut filler tobacco blends from Poland
- H312092 U.S. CBP
Application for Further Review of Protest No. 2720-20-101943 ; RMD Gutkha ; excise tax
- N325980 U.S. CBP
The tariff classification of a Powdered Herb and Tobacco Preparation from Brazil
- N304879 U.S. CBP
The tariff classification of shisha and hookah parts from Israel.
- 600011176 HMRC
Tobacco leaves. These are used to wrap tobacco together, into a form which can be smoked. They work in the same way as cigarette papers. The product is presented or packaged in a single wrap, in a foil sealed package
- 600010210 HMRC
Palm leaves rolled into the shape of a cone intended to be filled with smokable substances, chosen by the user. These are made from Palm leaf from tobacco, and corn husk filter. The product does not contain tobacco. These are presented in display boxes, there are two cones to a pack
9 décisions au total pour ce code
Notes légales
Note de sous-position
1. Au sens du no 240311, il faut entendre par «tabac pour pipe à eau» le tabac destiné à être fumé dans une pipe à eau et qui est constitué par un mélange de tabac et de glycérol, même contenant des huiles et des extraits aromatiques, des mélasses ou du sucre et même aromatisé aux fruits. Toutefois, les produits pour pipe à eau, ne contenant pas de tabac, sont exclus de la présente sous-position.
Dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), 2403.99.90 est l’une des 2 lignes de la sous-position 2403.99, autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués : autres, autres.
Le taux du TEC est de 16,2 %.
Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE va de 16,6 % à 41,6 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie va de 16,6 % à 41,6 %, le droit général aux États-Unis est de 350 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni va de 16 % à 40 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada va de 5 % à 9,5 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique va de 20 % à 45 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine va de 12,6 % à 18 %, le droit ad valorem au Pérou est de 6 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux appliqué au Japon va de 0 % à 3,4 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 15 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 100 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 60 % et le droit d’importation au Nigeria va de 10 % à 20 %.
Le Brésil a importé des marchandises de la sous-position 2403.99 pour 3 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été l’Allemagne.
Questions fréquentes
Quel est le droit de douane pour le code NCM 2403.99.90 ?
Le taux du TEC dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) est de 16,2 %. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.
D’où le Brésil importe-t-il ces marchandises ?
Pour l’ensemble de la sous-position 2403.99, le premier fournisseur en 2024 a été l’Allemagne (3 M $US).