Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) · code NCM · HS 2836.99

2836.99.13

2836.99.13 : De amônio comercial e outros carbonatos de amônio

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 2836 Carbonatos ; peroxocarbonatos (percarbonatos) ; carbonato de amônio comercial que contenha carbamato de amônio.
  2. 28369 Outros:
  3. 2836.99 Outros
  4. 2836.99.1 Carbonatos
  5. 2836.99.13 De amônio comercial e outros carbonatos de amônio

Ce que vous payez

Importation : Brésil

Droit de douane 17,5 % droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

2836.99 Carbonates : autres, autres

Lignes tarifaires (Brésil) : 2836.99

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N348658 U.S. CBP 30 mai 2025 · 2836.99.50.00

    The tariff classification of Nickel Hydroxycarbonate from Finland

  • N288202 U.S. CBP 24 juillet 2017 · 2836.99.50.00

    The tariff classification of “Manganese Carbonate, CAS # 598-62-9” from Japan

  • N280984 U.S. CBP 1 décembre 2016 · 2836.99.20.00

    The tariff classification of “Bismuth Subcarbonate (CAS No. 5892-10-4)” from China

Notes légales

Notes

Notes de chapitre : Chapitre 28 →

Le code NCM 2836.99.13 est une ligne du tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) qui relève de la sous-position SH 2836.99 (carbonates : autres, autres).

Le taux du TEC est de 17,5 %.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE va de 3,7 % à 5,5 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie va de 3,7 % à 5,5 %, le droit général aux États-Unis va de 0,5 % à 5,5 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni va de 0 % à 4 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique est nul, le droit extrazone (AEC) en Argentine va de 0 % à 9 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux appliqué au Japon est de 3,3 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 5 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 3 % et le droit d’importation au Nigeria est de 5 %.

Le Brésil a importé des marchandises de la sous-position 2836.99 pour 23 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été la Chine.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code NCM 2836.99.13 ?

Le taux du TEC dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) est de 17,5 %. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

D’où le Brésil importe-t-il ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 2836.99, le premier fournisseur en 2024 a été la Chine (18 M $US), devant l’Allemagne.

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