Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) · code NCM · HS 3907.10

3907.10.10

3907.10.10 : Polyacétals (POM) : Com carga, nas formas previstas na Nota 6 a) deste Capítulo

Polyacétals (POM)

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 3907 Poliacetais, outros poliéteres e resinas epóxidas, em formas primárias ; policarbonatos, resinas alquídicas, poliésteres alílicos e outros poliésteres, em formas primárias.
  2. 3907.10 Poliacetais
  3. 3907.10.10 Com carga, nas formas previstas na Nota 6 a) deste Capítulo

Ce que vous payez

Importation : Brésil

Droit de douane 12,6 % droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

3907.10 Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous : polyacétals

UE 6,5 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 6,5 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire États-Unis 6,5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Canada Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Mexique Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires Argentine Exemption – 12,6 % Général (NPF) 9 lignes tarifaires · moyenne 7 % Pérou Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 2,5 % Japon 2,8 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Taïwan 2,5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire CCG 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Macédoine du Nord 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Nigeria 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire

Lignes tarifaires (Brésil) : 3907.10

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • 600015622 HMRC 18 juin 2026 – 17 juin 2029 · 3907 10 00 00

    Polydextrose, used in food industry as a thickener, sweetener, and also as a form dietary fibre as it is not digested or effectively by the body. It is a synthesised, non-naturally occurring polymer composed of glucose (dextrose) monomers, connected by glycosidic bonds. It is produced from…

Notes légales

Notes de chapitre : Chapitre 39 →

Le code NCM 3907.10.10 est une ligne du tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) qui relève de la sous-position SH 3907.10 (polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous : polyacétals).

Le taux du TEC est de 12,6 %.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est de 6,5 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 6,5 %, le droit général aux États-Unis est de 6,5 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est nul, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique est nul, le droit extrazone (AEC) en Argentine va de 0 % à 12,6 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande va de 0 % à 5 %, le taux appliqué au Japon est de 2,8 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 2,5 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 5 % et le droit d’importation au Nigeria est de 5 %.

Le Brésil a importé des marchandises de la sous-position 3907.10 pour 64 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été les États-Unis.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code NCM 3907.10.10 ?

Le taux du TEC dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) est de 12,6 %. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

D’où le Brésil importe-t-il ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 3907.10, le premier fournisseur en 2024 a été les États-Unis (28 M $US), devant les Pays-Bas.

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