Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) · code NCM · HS 5515.99
5515.99.10 : Combinados, principal ou unicamente, com lã ou pelos finos
✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026
Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.
- 5515 Outros tecidos de fibras sintéticas descontínuas.
- 55159 Outros tecidos:
- 5515.99 Outros
- 5515.99.10 Combinados, principal ou unicamente, com lã ou pelos finos
Ce que vous payez
Importation : Brésil
Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.
Même sous-position dans les autres tarifs
5515.99 Autres tissus de fibres synthétiques discontinues : autres tissus, autres
Lignes tarifaires (Brésil) : 5515.99
Notes légales
Le code NCM 5515.99.10 est une ligne du tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) qui relève de la sous-position SH 5515.99 (autres tissus de fibres synthétiques discontinues : autres tissus, autres).
Le taux du TEC est de 26 %.
Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est de 8 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 8 %, le droit général aux États-Unis va de 8,5 % à 25 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est de 8 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 35 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 18 %, le droit ad valorem au Pérou est de 11 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande va de 0 % à 5 %, le taux appliqué au Japon va de 6,6 % à 10 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan va de 7,5 % à 10 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord va de 8 % à 10 % et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.
Le Brésil a importé des marchandises de la sous-position 5515.99 pour 1 M $US en 2024.
Questions fréquentes
Quel est le droit de douane pour le code NCM 5515.99.10 ?
Le taux du TEC dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) est de 26 %. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.