Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) · code NCM · HS 6403.40

6403.40.00

6403.40.00 : Chaussures de sécurité en cuir à coque métal : Outro calçado, com biqueira protetora de metal

Chaussures de sécurité en cuir à coque métal

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 6403 Calçado com sola exterior de borracha, plástico, couro natural ou reconstituído e parte superior de couro natural.
  2. 6403.40.00 Outro calçado, com biqueira protetora de metal

Ce que vous payez

Importation : Brésil

Droit de douane 35 % droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

6403.40 autres chaussures, comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N320228 U.S. CBP 21 juillet 2021 · 6403.40.60.00

    The tariff classification of footwear from China

  • N303979 U.S. CBP 1 mai 2019 · 6403.40.60.00

    The tariff classification of footwear from China

  • N297928 U.S. CBP 11 juillet 2018 · 6403.40.30.90

    The tariff classification of footwear from India

Notes légales

Note de sous-positions

Notes de chapitre : Chapitre 64 →

Le code NCM 6403.40.00 est la seule ligne du tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) sous la sous-position SH 6403.40 (autres chaussures, comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal).

Le taux du TEC est de 35 %.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est de 8 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 8 %, le droit général aux États-Unis va de 5 % à 8,5 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est de 8 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est de 18 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 35 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 20 %, le droit ad valorem au Pérou est de 11 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est de 10 %, le taux appliqué au Japon va de 21,6 % à 24 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan est nul, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 20 % et le droit d’importation au Nigeria va de 10 % à 20 %.

Le Brésil a importé des marchandises de la sous-position 6403.40 pour 356 k $US en 2024.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code NCM 6403.40.00 ?

Le taux du TEC dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) est de 35 %. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

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