Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) · code NCM · HS 6406.10

6406.10.00

6406.10.00 : Dessus de chaussures et leurs parties : Partes superiores de calçado e seus componentes, exceto contrafortes e biqueiras rígidas

Dessus de chaussures et leurs parties

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 6406 Partes de calçado (incluindo as partes superiores, mesmo fixadas a solas que não sejam as solas exteriores) ; palmilhas, reforços interiores e artigos semelhantes, amovíveis ; polainas, perneiras e artigos semelhantes, e suas partes.
  2. 6406.10.00 Partes superiores de calçado e seus componentes, exceto contrafortes e biqueiras rígidas

Ce que vous payez

Importation : Brésil

Droit de douane 16,2 % droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

6406.10 Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N362483 U.S. CBP 15 juillet 2026 · 6406.10.65.00

    The tariff classification of a leather boot upper from the Dominican Republic

  • N361282 U.S. CBP 2 juin 2026 · 6406.10.65.00

    The tariff classification of a leather boot upper from Dominican Republic

  • N337572 U.S. CBP 14 février 2024 · 6406.10.65.00

    The classification, country of origin, and marking of footwear parts from China

  • N328994 U.S. CBP 21 novembre 2022 · 6406.10.65.00

    The tariff Classification, Country of Origin and Marking of footwear uppers from China

  • 600013120 HMRC 19 juin 2025 – 18 juin 2028 · 6406 10 90 90

    Part of footwear, consisting of boot upper without an outer sole. Made of textile materials and plastic. This component is used in the manufacturing of footwear for kids.

29 décisions au total pour ce code

Notes légales

Notes

Notes de chapitre : Chapitre 64 →

Le code NCM 6406.10.00 est la seule ligne du tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) sous la sous-position SH 6406.10 (dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts…).

Le taux du TEC est de 16,2 %.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est de 3 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 3 %, le droit général aux États-Unis va de 0 % à 33,6 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est nul, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada va de 0 % à 8 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 20 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est nul, le droit ad valorem au Pérou est de 11 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est de 5 %, le taux appliqué au Japon va de 3,4 % à 25 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 2 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 23 % et le droit d’importation au Nigeria est de 10 %.

Le Brésil a importé des marchandises de la sous-position 6406.10 pour 19 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été la Chine.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code NCM 6406.10.00 ?

Le taux du TEC dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) est de 16,2 %. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

D’où le Brésil importe-t-il ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 6406.10, le premier fournisseur en 2024 a été la Chine (15 M $US), devant le Paraguay.

Télécharger en CSV Suivre les modifications (RSS)