Position · Chapitre 64
6406 : Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures) ; semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles ; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties
3 sous-positions composent la position 6406, au chapitre 64 (chaussures, guêtres et articles analogues ; parties de ces objets).
Comparaison des droits de douane
UE 3 % Droit des pays tiers 8 lignes tarifaires 
Turquie 3 % Droit des pays tiers 18 lignes tarifaires 
États-Unis Exemption – 33,6 % Général (NPF) 22 lignes tarifaires · moyenne 8 % · 2× droit spécifique ou composé 
Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 17 lignes tarifaires 
Canada Exemption – 10 % Général (NPF) 9 lignes tarifaires · moyenne 2,6 % 
Mexique Exemption – 20 % Général (NPF) 11 lignes tarifaires · moyenne 12,3 % 
Brésil 16,2 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires 
Argentine Exemption – 18 % Général (NPF) 85 lignes tarifaires · moyenne 4,7 % 
Pérou 11 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Général (NPF) 34 lignes tarifaires · moyenne 4,8 % 
Japon 3,4 % – 25 % Général (NPF) 9 lignes tarifaires · moyenne 15,4 % 
Taïwan 2 % Général (NPF) 12 lignes tarifaires 
CCG 5 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Général (NPF) 5 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord 3 % – 23 % Général (NPF) 9 lignes tarifaires · moyenne 10,6 % 
Nigeria 10 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires Sous-positions 3
- 6406.10Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts dursDessus de chaussures et leurs parties
- 6406.20Semelles extérieures et talons, en caoutchouc ou en matière plastiqueSemelles et talons caoutchouc/plastique
- 6406.90Parties de chaussures : autresAutres parties de chaussures
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 596 k $US596 k $US+15 M $US+122 M $US+> 287 M $US
Exportations : 166
- Chine : 4 Md $US
- Viêt Nam : 927 M $US
- Italie : 573 M $US
- États-Unis : 351 M $US
- Allemagne : 287 M $US
- Inde : 284 M $US
- Albanie : 278 M $US
- Espagne : 230 M $US
- Roumanie : 212 M $US
- Tunisie : 186 M $US
- Bosnie-Herzégovine : 155 M $US
- Kirghizstan : 140 M $US
- Pologne : 139 M $US
- Taïwan : 124 M $US
- Serbie : 123 M $US
- Corée du Sud : 122 M $US
- Maroc : 111 M $US
- Portugal : 103 M $US
- Brésil : 98 M $US
- Indonésie : 87 M $US
- Ukraine : 79 M $US
- Autriche : 65 M $US
- Bulgarie : 63 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 61 M $US
- France : 61 M $US
- Turquie : 60 M $US
- Slovaquie : 57 M $US
- Hongrie : 50 M $US
- Tchéquie : 45 M $US
- Pays-Bas : 42 M $US
- Thaïlande : 38 M $US
- Croatie : 38 M $US
- Mexique : 33 M $US
- Cambodge : 30 M $US
- Guatemala : 28 M $US
- République dominicaine : 22 M $US
- Bangladesh : 16 M $US
- Pakistan : 16 M $US
- Japon : 15 M $US
- Slovénie : 13 M $US
- Myanmar (Birmanie) : 13 M $US
- Canada : 11 M $US
- Suisse : 11 M $US
- Moldavie : 10 M $US
- Belgique : 9 M $US
- Royaume-Uni : 9 M $US
- Israël : 9 M $US
- Danemark : 8 M $US
- R.A.S. chinoise de Macao : 8 M $US
- Égypte : 7 M $US
- Nouvelle-Zélande : 7 M $US
- Macédoine du Nord : 6 M $US
- Suède : 5 M $US
- Paraguay : 5 M $US
- Finlande : 4 M $US
- Laos : 4 M $US
- Australie : 3 M $US
- Colombie : 3 M $US
- Arménie : 3 M $US
- Singapour : 3 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 2 M $US2 M $US+32 M $US+100 M $US+> 269 M $US
Importations : 202
- Viêt Nam : 2 Md $US
- Italie : 996 M $US
- Allemagne : 638 M $US
- Indonésie : 490 M $US
- Russie : 424 M $US
- États-Unis : 326 M $US
- Cambodge : 269 M $US
- Roumanie : 268 M $US
- Bangladesh : 237 M $US
- Slovaquie : 235 M $US
- Chine : 227 M $US
- Portugal : 208 M $US
- Tunisie : 196 M $US
- Japon : 169 M $US
- Maroc : 167 M $US
- France : 160 M $US
- Inde : 157 M $US
- Corée du Sud : 137 M $US
- Espagne : 137 M $US
- Kazakhstan : 110 M $US
- Croatie : 100 M $US
- Algérie : 96 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 96 M $US
- Turquie : 96 M $US
- Autriche : 86 M $US
- Hongrie : 78 M $US
- Pays-Bas : 78 M $US
- Bosnie-Herzégovine : 76 M $US
- Albanie : 74 M $US
- Myanmar (Birmanie) : 68 M $US
- Royaume-Uni : 67 M $US
- Thaïlande : 65 M $US
- Pologne : 65 M $US
- Kenya : 58 M $US
- Kirghizstan : 49 M $US
- Argentine : 47 M $US
- Finlande : 47 M $US
- Tchéquie : 45 M $US
- Ukraine : 43 M $US
- Canada : 42 M $US
- Mexique : 41 M $US
- Brésil : 39 M $US
- Australie : 38 M $US
- Philippines : 38 M $US
- Malaisie : 37 M $US
- République dominicaine : 36 M $US
- Nigeria : 35 M $US
- Serbie : 34 M $US
- Slovénie : 33 M $US
- Pakistan : 33 M $US
- Égypte : 32 M $US
- Suisse : 30 M $US
- Singapour : 27 M $US
- Djibouti : 25 M $US
- Arabie saoudite : 24 M $US
- Sri Lanka : 21 M $US
- Taïwan : 19 M $US
- Belgique : 18 M $US
- Suède : 18 M $US
- Bulgarie : 17 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Chine | 4 Md $US | 41,8 % |
| 2 |  Viêt Nam | 927 M $US | 9,8 % |
| 3 |  Italie | 573 M $US | 6 % |
| 4 | États-Unis | 351 M $US | 3,7 % |
| 5 |  Allemagne | 287 M $US | 3 % |
| 6 |  Inde | 284 M $US | 3 % |
| 7 |  Albanie | 278 M $US | 2,9 % |
| 8 |  Espagne | 230 M $US | 2,4 % |
| 9 |  Roumanie | 212 M $US | 2,2 % |
| 10 |  Tunisie | 186 M $US | 2 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Viêt Nam | 2 Md $US | 17,2 % |
| 2 | Italie | 996 M $US | 10,5 % |
| 3 | Allemagne | 638 M $US | 6,7 % |
| 4 |  Indonésie | 490 M $US | 5,1 % |
| 5 |  Russie | 424 M $US | 4,5 % |
| 6 | États-Unis | 326 M $US | 3,4 % |
| 7 |  Cambodge | 269 M $US | 2,8 % |
| 8 | Roumanie | 268 M $US | 2,8 % |
| 9 |  Bangladesh | 237 M $US | 2,5 % |
| 10 |  Slovaquie | 235 M $US | 2,5 % |
La nomenclature combinée de l’UE subdivise la position 6406 en 8 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est de 3 %.
Dans le tarif douanier turc, la position 6406 compte 18 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) est de 3 %.
La position 6406 se répartit en 22 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général va de 0 % à 33,6 %. 5 d’entre elles sont en franchise de droits. 2 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
Le tarif douanier du Royaume-Uni subdivise la position 6406 en 17 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est nul.
Dans le tarif des douanes du Canada, la position 6406 compte 9 lignes tarifaires et le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) va de 0 % à 10 %. 6 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 6406 se répartit en 11 lignes dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE) ; le droit d’importation (IGI) va de 0 % à 20 %. 3 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) subdivise la position 6406 en 5 lignes tarifaires ; le taux du TEC est de 16,2 %.
Dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM), la position 6406 compte 85 lignes tarifaires et le droit extrazone (AEC) va de 0 % à 18 %. 63 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 6406 se répartit en 4 lignes dans le tarif douanier du Pérou ; le droit ad valorem est de 11 %.
Le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande subdivise la position 6406 en 34 lignes tarifaires ; le tarif normal (Normal Tariff) va de 0 % à 5 % (moyenne 4,8 %). L’une d’elles est en franchise de droits.
Dans le tarif douanier du Japon, la position 6406 compte 9 lignes tarifaires et le taux appliqué va de 3,4 % à 25 %.
La position 6406 se répartit en 12 lignes dans le tarif douanier d’importation de Taïwan ; le taux de la colonne 1 est de 2 %.
Le tarif douanier commun du CCG subdivise la position 6406 en 3 lignes tarifaires ; le droit de douane est de 5 %.
Dans le tarif des douanes suisse (Tares), la position 6406 compte 3 lignes tarifaires et le droit du tarif normal est nul.
La position 6406 se répartit en 5 lignes dans le tarif douanier de la Norvège ; le droit ordinaire est nul.
Le tarif douanier de la Macédoine du Nord subdivise la position 6406 en 9 lignes tarifaires ; le droit NPF va de 3 % à 23 % (moyenne 10,6 %).
Dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria), la position 6406 compte 5 lignes tarifaires et le droit d’importation est de 10 %.
Le commerce mondial des marchandises de la position 6406 a atteint 10 Md $US en 2024, en hausse de 4,1 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été la Chine, avec 41,8 % du total, devant le Viêt Nam.
Le premier importateur a été le Viêt Nam (2 Md $US).
La France a occupé le 25e rang des 166 pays exportateurs, avec 61 M $US.
La France a importé pour 160 M $US.
Notes légales
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les articles à jeter destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière plastique, par exemple) et n'ayant pas de semelles rapportées (régime de la matière constitutive);
b) les chaussons en matières textiles, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au-dessus (section XI);
c) les chaussures usagées du no 6309;
d) les articles en amiante (asbeste) (no 6812);
e) les chaussures et appareils d'orthopédie et leurs parties (no 9021);
f) les chaussures ayant le caractère de jouets et les chaussures auxquelles sont fixés des patins (à glace ou à roulettes) ; les protège-tibias et les autres articles de protection utilisés pour la pratique des sports (chapitre 95).
2. Ne sont pas considérés comme «parties», au sens du no 6406, les chevilles, protecteurs, œillets, crochets, boucles, galons, pompons, lacets et autres articles d'ornementation ou de passementerie, qui suivent leur régime propre, ni les boutons de chaussures (no 9606).
3. Au sens du présent chapitre:
a) les termes «caoutchouc» et «matières plastiques» couvrent les tissus et autres supports textiles comportant une couche extérieure de caoutchouc ou de matière plastique perceptible à l'œil nu ; il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par les opérations d'obtention de cette couche extérieure;
b) l'expression «cuir naturel» se réfère aux produits des nos 4107 et 4112 à 4114.
4. Sous réserve des dispositions de la note 3 du présent chapitre:
a) la matière du dessus est déterminée par la matière constitutive dont la surface de recouvrement extérieure est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts tels que bordures, protège-chevilles, ornements, boucles, pattes, œillets ou dispositifs analogues;
b) la matière constitutive de la semelle extérieure est déterminée par celle dont la surface au contact du sol est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts, tels que pointes, barrettes, clous, protecteurs ou dispositifs analogues.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « parties de chaussures » ?
Ces marchandises relèvent de la position 6406 du Système harmonisé (chapitre 64), dans la section XII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « parties de chaussures » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 6406 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 3 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « parties de chaussures » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 6406 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 3 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « parties de chaussures » ?
La Chine, avec 4 Md $US en 2024 (41,8 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 61 M $US (0,6 % du total mondial) et occupe le 25e rang sur 166 pays exportateurs.