Sous-position · Chapitre 64 · Position 6406

6406.90

6406.90 : Parties de chaussures : autres

Autres parties de chaussures

Libellé officiel autres

La sous-position SH 6406.90 – autres parties de chaussures – relève de la position 6406, au chapitre 64.

Ce que vous payez

Importation : UE

Droit de douane 3 % droit des pays tiers · sur 4 lignes nationales varie selon le pays d’origine
Droits additionnels et redevances 3 mesures supplémentaires Conditions à l’importation : 5
TVA taux normal de l’État membre d’importation, de 17 % à 27 %
Calcul des droitsCalculer les droits et taxes →

Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 6406 90 autres:
  2. 6406 90 30 Assemblages formés de dessus de chaussures fixés aux semelles premières ou à d'autres parties inférieures et dépourvus de semelles extérieures 3 %pa
  3. 6406 90 50 Semelles intérieures et autres accessoires amovibles 3 %—
  4. 6406 90 60 Semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué 3 %—
  5. 6406 90 90 autres 3 %—

Droits additionnels et règles à l’importation

Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.

Droits additionnels et redevances 7

  • Contingent tarifaireContingent tarifaire non préférentiel Exemption
    Uniquement pour
    6406 90 30 10 Hand-made
    S’applique aux marchandises originaires de
    Argentine, Bangladesh, Bolivie, Brésil, Chili, Équateur, Guatemala, Honduras et 15 autres
    En vigueur
    jusqu’au 31 décembre 2026
    Acte juridique
    Regulation 0032/00
    Lignes tarifaires
    sur 1 des 4 lignes
  • Contingent tarifaireContingent tarifaire non préférentiel Exemption
    Uniquement pour
    6406 90 50 10 Hand-made
    S’applique aux marchandises originaires de
    Argentine, Bangladesh, Bolivie, Brésil, Chili, Équateur, Guatemala, Honduras et 15 autres
    En vigueur
    jusqu’au 31 décembre 2026
    Acte juridique
    Regulation 0032/00
    Lignes tarifaires
    sur 1 des 4 lignes
  • Contingent tarifaireContingent tarifaire non préférentiel Exemption
    Uniquement pour
    6406 90 60 10 Hand-made
    S’applique aux marchandises originaires de
    Argentine, Bangladesh, Bolivie, Brésil, Chili, Équateur, Guatemala, Honduras et 15 autres
    En vigueur
    jusqu’au 31 décembre 2026
    Acte juridique
    Regulation 0032/00
    Lignes tarifaires
    sur 1 des 4 lignes
  • Contingent tarifaireContingent tarifaire non préférentiel Exemption
    Uniquement pour
    6406 90 90 20 Hand-made
    S’applique aux marchandises originaires de
    Argentine, Bangladesh, Bolivie, Brésil, Chili, Équateur, Guatemala, Honduras et 15 autres
    En vigueur
    jusqu’au 31 décembre 2026
    Acte juridique
    Regulation 0032/00
    Lignes tarifaires
    sur 1 des 4 lignes
  • Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    En vigueur
    jusqu’au 31 octobre 2026
    Acte juridique
    Regulation 0382/26
  • Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    En vigueur
    à partir du 1 novembre 2026
    Acte juridique
    Regulation 0382/26
    Documents
    • C127 Identifiant du produit marchand
    • C128 Identifiant de produit non normalisé du fabricant
    • C129 Identifiant normalisé du produit du fabricant
    • Y081 Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré
  • Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    En vigueur
    à partir du 1 novembre 2026
    Acte juridique
    Regulation 2108/26
    Documents
    • Y126 Marchandises vendues à distance

Conditions à l’importation 5

  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation - CITES
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    Acte juridique
    Regulation 0966/23
    Documents
    • C400 Présentation du certificat "CITES" requis
    • Y900 Le bien déclaré n'est pas repris dans la Convention de Washington (CITES)
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de fourrure de chat et de chien
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    Acte juridique
    Regulation 1523/07
    Documents
    • Y922 Autres que de fourrure de chat et de chien comme mentionné dans le Règlement (CE) n° 1523/2007 (JO L 343).
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation des produits dérivés du phoque
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    Acte juridique
    Regulation 1850/15
    Documents
    • C679 Attestation (produits dérivés du phoque), délivrée par un organisme reconnu conformément au règlement (UE) no 737/2010 avant le 18 octobre 2015
    • C680 Notification écrite d'importation et document prouvant où les produits ont été acquis (produits dérivés du phoque)
    • C683 Union Européenne - Attestation établie pour les produits dérivés du phoque provenant de formes de chasse pratiquées par les communautés Inuites ou d’autres communautés indigènes aux fins de leur mise sur le marché de l’Union conformément à l’article 3, paragraphe 1, du Règlement (CE) n° 1007/2009 sur le commerce des produits dérivés du phoque
    • Y032 Autres produits que ceux dérivés du phoque repris dans le Règlement (UE) 2015/1850 (JO L 271)
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
    S’applique aux marchandises originaires de
    Ukraine
    Acte juridique
    Regulation 0692/14
    Documents
    • Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
    • N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
    • N954 Certificat de circulation EUR.1
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
    S’applique aux marchandises originaires de
    Ukraine
    Acte juridique
    Regulation 0263/22
    Documents
    • Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
    • N954 Certificat de circulation EUR.1
    • N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

Taux préférentiels par pays

Accord ou régimePaysTaux
droit des pays tiers (hors accord)—3 %
GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes)
Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 41 autres

Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie

Exemption
CARIFORUM
Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autres

Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago

Exemption
PTOM (Pays et territoires d'outre-mer)
Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autres

Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna

Exemption
SPG - Régime général
Congo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie et 7 autres

Congo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie, Kenya, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu

Exemption
SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance)
Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autres

Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka

Exemption
Amérique centrale Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador Exemption
Mercosur Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay Exemption
SADC EPA Botswana, Eswatini, Namibie Exemption
EEE - Espace Economique Européen Islande, Liechtenstein, Norvège Exemption
États d’Afrique orientale et australe Maurice, Seychelles, Zimbabwe Exemption
union douanière UE–Andorre Andorre Exemption
accord UE–Albanie Albanie Exemption
accord UE–Bosnie-Herzégovine Bosnie-Herzégovine Exemption
accord UE–Canada Canada Exemption
accord UE–Suisse Suisse Exemption
accord UE–Côte d’Ivoire Côte d’Ivoire Exemption
accord UE–Chili Chili Exemption
accord UE–Cameroun Cameroun Exemption
accord UE–Colombie Colombie Exemption
accord UE–Algérie Algérie Exemption
accord UE–Équateur Équateur Exemption
accord UE–Égypte Égypte Exemption
Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. Sahara occidental Exemption
accord UE–Fidji Fidji Exemption
accord UE–Îles Féroé Îles Féroé Exemption
accord UE–Royaume-Uni Royaume-Uni Exemption
accord UE–Géorgie Géorgie Exemption
accord UE–Ghana Ghana Exemption
accord UE–Israël Israël Exemption
accord UE–Jordanie Jordanie Exemption
accord UE–Japon Japon Exemption
accord UE–Corée du Sud Corée du Sud Exemption
accord UE–Liban Liban Exemption
accord UE–Maroc Maroc Exemption
accord UE–Moldavie Moldavie Exemption
accord UE–Monténégro Monténégro Exemption
accord UE–Macédoine du Nord Macédoine du Nord Exemption
accord UE–Mexique Mexique Exemption
accord UE–Nouvelle-Zélande Nouvelle-Zélande Exemption
accord UE–Pérou Pérou Exemption
accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée Papouasie-Nouvelle-Guinée Exemption
accord UE–Territoires palestiniens Territoires palestiniens Exemption
accord UE–Serbie Serbie Exemption
accord UE–Singapour Singapour Exemption
union douanière UE–Saint-Marin Saint-Marin Exemption
accord UE–Tunisie Tunisie Exemption
union douanière UE–Turquie Turquie Exemption
accord UE–Ukraine Ukraine Exemption
accord UE–États-Unis États-Unis Exemption
accord UE–Viêt Nam Viêt Nam Exemption
accord UE–Samoa Samoa Exemption
accord UE–Kosovo Kosovo Exemption
accord UE–Afrique du Sud Afrique du Sud Exemption

UE : importations mensuelles

12 derniers mois516,6 M €-10 % · 12 mois précédents
Prix moyen à l’importation19,45 € par kg
Taux préférentiel52 %
janv. 2024 : 41,7 M €févr. 2024 : 36,9 M €mars 2024 : 39,4 M €avr. 2024 : 45 M €mai 2024 : 50 M €juin 2024 : 41,2 M €juil. 2024 : 55,4 M €août 2024 : 40,7 M €sept. 2024 : 47,8 M €oct. 2024 : 59,3 M €nov. 2024 : 54,7 M €déc. 2024 : 38,2 M €janv. 2025 : 52,2 M €févr. 2025 : 46,2 M €mars 2025 : 47,4 M €avr. 2025 : 46,8 M €mai 2025 : 51,3 M €juin 2025 : 47,4 M €juil. 2025 : 51,3 M €août 2025 : 31,7 M €sept. 2025 : 43,9 M €oct. 2025 : 50,2 M €nov. 2025 : 43,6 M €déc. 2025 : 39,7 M €janv. 2026 : 44,5 M €févr. 2026 : 37,9 M €mars 2026 : 42,2 M €avr. 2026 : 39,4 M €mai 2026 : 41,8 M €juin 2026 : 47,8 M €juil. 2026 : 51,6 M €août 2026 : 34 M € 202420252026
Données jusqu’à août 2026 (provisoire) · Données mensuelles : Eurostat Comext (CC BY 4.0), HMRC (OGL v3.0)

Principaux fournisseurs, 12 derniers mois

PaysValeurPartVariation
Chine 156,7 M € 30,3 % -11,7 %
Albanie 106,7 M € 20,7 % -5,8 %
Brésil 51 M € 9,9 % -22,9 %
Tunisie 39,2 M € 7,6 % +29,6 %
Ukraine 36,9 M € 7,1 % -9,7 %
Viêt Nam 22,3 M € 4,3 % -18,3 %
Inde 15,5 M € 3 % -36,7 %
Turquie 15,3 M € 3 % -8,5 %

Même sous-position dans les autres tarifs

Commerce mondial en 2024

6406.90 · 4 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 217 k $US217 k $US+7 M $US+36 M $US+> 149 M $US

Exportations : 156
  1. Chine : 1 Md $US
  2. États-Unis : 327 M $US
  3. Viêt Nam : 286 M $US
  4. Italie : 262 M $US
  5. Espagne : 149 M $US
  6. Kirghizstan : 138 M $US
  7. Allemagne : 132 M $US
  8. Pologne : 123 M $US
  9. Albanie : 93 M $US
  10. Roumanie : 80 M $US
  11. Taïwan : 79 M $US
  12. Corée du Sud : 70 M $US
  13. Ukraine : 54 M $US
  14. France : 45 M $US
  15. Pays-Bas : 36 M $US
  16. Turquie : 30 M $US
  17. Portugal : 29 M $US
  18. Tunisie : 28 M $US
  19. Inde : 27 M $US
  20. Hongrie : 24 M $US
  21. R.A.S. chinoise de Hong Kong : 24 M $US
  22. Indonésie : 18 M $US
  23. Maroc : 18 M $US
  24. Brésil : 18 M $US
  25. Autriche : 16 M $US
  26. Tchéquie : 16 M $US
  27. Cambodge : 14 M $US
  28. Slovaquie : 14 M $US
  29. Pakistan : 14 M $US
  30. Thaïlande : 14 M $US
  31. Bulgarie : 12 M $US
  32. Mexique : 12 M $US
  33. Bosnie-Herzégovine : 10 M $US
  34. Canada : 10 M $US
  35. Israël : 8 M $US
  36. Suisse : 7 M $US
  37. Danemark : 7 M $US
  38. Nouvelle-Zélande : 7 M $US
  39. Belgique : 7 M $US
  40. Slovénie : 6 M $US
  41. Japon : 6 M $US
  42. Royaume-Uni : 6 M $US
  43. Suède : 5 M $US
  44. Bangladesh : 4 M $US
  45. Finlande : 3 M $US
  46. Arménie : 3 M $US
  47. R.A.S. chinoise de Macao : 3 M $US
  48. Myanmar (Birmanie) : 2 M $US
  49. Moldavie : 2 M $US
  50. Croatie : 2 M $US
  51. Philippines : 2 M $US
  52. Singapour : 2 M $US
  53. Colombie : 1 M $US
  54. Égypte : 1 M $US
  55. Russie : 1 M $US
  56. Paraguay : 996 k $US
  57. Serbie : 888 k $US
  58. Afrique du Sud : 886 k $US
  59. Lituanie : 852 k $US
  60. Émirats arabes unis : 828 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 1 Md $US 38,5 %
2 États-Unis 327 M $US 8,7 %
3 Viêt Nam 286 M $US 7,6 %
4 Italie 262 M $US 7 %
5 Espagne 149 M $US 3,9 %
6 Kirghizstan 138 M $US 3,7 %
7 Allemagne 132 M $US 3,5 %
8 Pologne 123 M $US 3,2 %
9 Albanie 93 M $US 2,5 %
10 Roumanie 80 M $US 2,1 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Viêt Nam 765 M $US 20,3 %
2 Allemagne 299 M $US 7,9 %
3 Italie 262 M $US 6,9 %
4 Indonésie 255 M $US 6,8 %
5 Russie 202 M $US 5,4 %
6 États-Unis 202 M $US 5,4 %
7 Roumanie 127 M $US 3,4 %
8 Chine 121 M $US 3,2 %
9 Cambodge 105 M $US 2,8 %
10 Inde 94 M $US 2,5 %

Droits à l’importation sur ce produit dans le monde 159

Le droit de la nation la plus favorisée (NPF) que chaque pays applique aux marchandises de cette sous-position du SH : la moyenne de ses lignes tarifaires nationales, avec la ligne la plus basse et la plus haute lorsqu’elles diffèrent. Les marchandises de pays liés par un accord commercial paient souvent moins.

  • 10 %droit médian
  • 23pays en franchise (NPF)
  • 30 %le plus élevé : Cap-Vert, Iran, Bangladesh

159

Pays importateurDroit NPFlignes de – àannée des données
Afghanistan 5 % 2018 · HS 2012
Afrique du Sud 13 % 0 % – 20 % 2023
Albanie 0 % 2023
Algérie 15 % 2023
Angola 0 % 2023 · HS 2017
Anguilla 10 % 2021 · HS 2017
Arabie saoudite 5 % 2023
Argentine 18 % 2023 · HS 2017
Arménie 0 % 2023
Aruba 9 % 6 % – 12 % 2021 · HS 2012
Australie 2,5 % 0 % – 5 % 2023
Azerbaïdjan 5 % 2023 · HS 2017
Bahamas 20 % 2022
Bahreïn 5 % 2023
Bangladesh 25 % 2023 · HS 2017
Barbade 13 % 5 % – 20 % 2022 · HS 2017
Belize 13 % 5 % – 20 % 2023
Bénin 10 % 2023
Bermudes 13 % 2023
Bhoutan 10 % 2022
Biélorussie 0 % 2021 · HS 2017
Bolivie 5 % 2023 · HS 2017
Bosnie-Herzégovine 10 % 2022
Botswana 13 % 0 % – 20 % 2023
Brésil 18 % 2023 · HS 2017
Brunei 3,2 % 0 % – 5 % 2023 · HS 2017
Burkina Faso 10 % 2023
Burundi 10 % 2023
Cambodge 7 % 2023 · HS 2017
Cameroun 20 % 2023
Canada 3,8 % 0 % – 10 % 2023
Cap-Vert 30 % 2023 · HS 2017
Chili 6 % 2023 · HS 2017
Chine 6 % 2023
Colombie 10 % 2023 · HS 2017
Comores 20 % 2021 · HS 2017
Congo-Brazzaville 20 % 2023
Corée du Sud 8 % 2023
Costa Rica 7,7 % 0 % – 9 % 2023
Côte d’Ivoire 10 % 2023 · HS 2017
Cuba 15 % 2023 · HS 2017
Dominique 13 % 5 % – 20 % 2023 · HS 2017
Égypte 25 % 10 % – 40 % 2019 · HS 2017
Émirats arabes unis 5 % 2023
Équateur 15 % 2023 · HS 2017
Eswatini 13 % 0 % – 20 % 2023
États-Unis 4,6 % 0 % – 15 % 2023
Éthiopie 15 % 10 % – 20 % 2021 · HS 2017
Fidji 5 % 2023
Gabon 20 % 2023
Gambie 10 % 2023
Géorgie 0 % 2022 · HS 2017
Ghana 10 % 2023
Gibraltar 3 % 2023 · HS 2017
Grenade 13 % 5 % – 20 % 2023 · HS 2012
Guatemala 6,7 % 0 % – 10 % 2023
Guinée 10 % 2023
Guinée équatoriale 20 % 2023
Guinée-Bissau 10 % 2023
Guyana 13 % 5 % – 20 % 2023 · HS 2017
Haïti 0 % 2020 · HS 2017
Honduras 6,7 % 0 % – 10 % 2023
Îles Cook 0 % 2022 · HS 2017
Îles Salomon 10 % 2023 · HS 2017
Inde 20 % 2023
Indonésie 5 % 2023
Iran 30 % 5 % – 55 % 2020 · HS 2017
Islande 0 % 2023
Israël 0 % 2022 · HS 2017
Jamaïque 13 % 5 % – 20 % 2023
Japon 16 % 3,4 % – 25 % 2023
Jordanie 0 % 2023
Kazakhstan 0 % 2023
Kenya 10 % 2023
Kirghizstan 0 % 2021 · HS 2017
Koweït 5 % 2023
Laos 10 % 2023 · HS 2017
Lesotho 13 % 0 % – 20 % 2023
Liban 5 % 0 % – 10 % 2020 · HS 2017
Liberia 10 % 2023
Libye 5 % 2021 · HS 2017
Liechtenstein 5,3 %* 4 % – 6,9 % 2021 · HS 2017
Macédoine du Nord 10 % 2023
Madagascar 10 % 2023
Malaisie 16 % 0 % – 30 % 2023
Malawi 25 % 2021 · HS 2017
Maldives 0 % 2023
Mali 10 % 2023
Maroc 18 % 2,5 % – 40 % 2023
Maurice 0 % 2023
Mauritanie 10 % 2023 · HS 2017
Mexique 3,3 % 0 % – 10 % 2023 · HS 2017
Micronésie 4 % 2021 · HS 2017
Moldavie 0 % 2023 · HS 2017
Mongolie 5 % 2023
Mozambique 7,5 % 2023
Myanmar (Birmanie) 3 % 2023 · HS 2017
Namibie 13 % 0 % – 20 % 2023
Nauru 10 % 2021 · HS 2017
Népal 15 % 2023
Nicaragua 6,7 % 0 % – 10 % 2023
Niger 10 % 2023
Nigeria 10 % 2023
Norvège 0 % 2023
Nouvelle-Zélande 3,3 % 0 % – 5 % 2023
Oman 5 % 2023
Ouganda 10 % 2023
Ouzbékistan 5 % 2021 · HS 2017
Pakistan 20 % 2023
Palaos 3 % 2023 · HS 2012
Panama 6,7 % 0 % – 10 % 2023
Papouasie-Nouvelle-Guinée 2,5 % 0 % – 10 % 2023
Paraguay 18 % 2023 · HS 2017
Pérou 11 % 2023 · HS 2017
Philippines 1 % 2023
Polynésie française 13 % 2023
Qatar 5 % 2023
R.A.S. chinoise de Hong Kong 0 % 2023
R.A.S. chinoise de Macao 0 % 2023
République centrafricaine 20 % 2023
République dominicaine 3,5 % 0 % – 14 % 2023
Royaume-Uni 0 % 2023
Russie 0 % 2021 · HS 2017
Rwanda 10 % 2023
Saint-Christophe-et-Niévès 15 % 5 % – 25 % 2023
Saint-Pierre-et-Miquelon 5 % 2021 · HS 2017
Saint-Vincent-et-les Grenadines 13 % 5 % – 20 % 2023
Sainte-Lucie 13 % 5 % – 20 % 2023 · HS 2012
Salvador 6,7 % 0 % – 10 % 2022
Samoa 20 % 2020 · HS 2017
Sao Tomé-et-Principe 5 % 2019 · HS 2017
Sénégal 10 % 2023
Seychelles 0 % 2023
Sierra Leone 10 % 2023
Singapour 0 % 2023 · HS 2017
Somalie 15 % 2023 · HS 2017
Soudan 3 % 2021 · HS 2017
Sri Lanka 18 % 15 % – 20 % 2023
Suisse 4 %* 3 % – 5,2 % 2023
Syrie 10 % 2020 · HS 2012
Tadjikistan 10 % 2021 · HS 2012
Tanzanie 10 % 2023
Tchad 20 % 2023
Territoires palestiniens 0 % 2017 · HS 2017
Thaïlande 10 % 2023
Togo 10 % 2023
Tonga 20 % 2023 · HS 2017
Trinité-et-Tobago 10 % 0 % – 20 % 2023 · HS 2012
Turquie 17 % 13 % – 33 % 2023
Tuvalu 15 % 2017 · HS 2017
Ukraine 10 % 2023 · HS 2017
Union européenne (27 pays) 3 % 2023
Uruguay 18 % 2023 · HS 2017
Vanuatu 15 % 2023
Venezuela 18 % 2023 · HS 2017
Viêt Nam 5,8 % 5 % – 15 % 2023
Wallis-et-Futuna 6 % 2021 · HS 2012
Yémen 5 % 2017 · HS 2017
Zimbabwe 0,3 % 2023

Données tarifaires des années 2017–2023 ; les taux ont pu changer depuis. * équivalent ad valorem des droits spécifiques (estimation de la CNUCED) · UNCTAD TRAINS, consulté via WITS (Banque mondiale)

Classifications et correspondances

La place de cette sous-position du SH dans les classifications statistiques des Nations unies et les codes qu’elle avait dans les éditions antérieures du Système harmonisé.

CTCI Rév. 4
8519 Parts of footwear (including uppers, whether/not attached to soles other than outer soles) ; removable insoles, heel cushions & similar articles ; gaiters, leggings & similar articles & parts thereof
Utilisation finale (BEC Rév. 5)
Biens intermédiaires · BEC 411220
Produit CPC 2.1
29600 Parts of footwear ; removable insoles, heel cushions and similar articles ; gaiters, leggings and similar articles, and parts thereof
Activité CITI Rév. 4
1520 Fabrication de chaussures
1629 Fabrication d’autres ouvrages en bois ; fabrication d’ouvrages en liège, vannerie et sparterie
2219 Fabrication d’autres articles en caoutchouc
2220 Fabrication d’articles en matières plastiques

Éditions antérieures du SH

HSCode
20176406.90inchangé
20126406.90inchangé
20076406.91, 6406.99modifié
20026406.91, 6406.99modifié
19966406.91, 6406.99modifié
19926406.91, 6406.99modifié

Tables de correspondance de la Division de statistique des Nations unies (UNSD)

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 31

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N351803 U.S. CBP 20 août 2025 · 6406.90.15.40

    The tariff classification, country of origin, and status of leg gaiters from Mexico under the United States-Mexico-Canada Agreement (USMCA)

  • N350928 U.S. CBP 17 juillet 2025 · 6406.90.90.00

    The tariff classification of footwear insoles from China

  • N349967 U.S. CBP 8 juillet 2025 · 6406.90.30.60

    The tariff classification of footwear inserts from China

  • N349986 U.S. CBP 8 juillet 2025 · 6406.90.30.60

    The tariff classification of footwear inserts from China

  • N349485 U.S. CBP 27 juin 2025 · 6406.90.30.60

    The tariff classification of Duran shoes, Invisa Brace AFOs, InvisaSole insoles, and toe-lift wedges from China

  • N349265 U.S. CBP 18 juin 2025 · 6406.90.15.40

    The tariff classification and status under the Dominican Republic-Central America-United States Free Trade Agreement (DR-CAFTA) of gaiters from El Salvadore

  • 600012663 HMRC 20 mars 2025 – 19 mars 2028 · 6406 90 50 90

    A removable orthotic insole which sits in footwear. Designed to provide foot support to relieve discomfort in the feet, ankles, hips and back. It has a cushioned heel and arch support and biodynamic balance inserts. Metatarsal support, for men and women.

31 décisions au total pour ce code

Modifications récentes de la réglementation citant ce code

Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.

  1. GB Modification tarifaire

    UK Trade Tariff : measure changes on 433 commodity codes

    Trade Tariff changes 2026-07-22 · Source : trade-tariff.service.gov.uk

Évolutions réglementaires →

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 6406.90 compte 4 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est de 3 %.

La sous-position 6406.90 se répartit en 11 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) est de 3 %.

152 pays ne paient aucun droit de douane dans l’UE grâce aux accords commerciaux et aux régimes préférentiels comme GSP-EBA et CARIFORUM, contre un droit des pays tiers de 3 %.

Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 6406.90 dans l’UE ont atteint 516,6 M € (−10 % par rapport aux 12 mois précédents) ; la Chine en a fourni 30 %, devant l’Albanie.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 4 Md $US (+10 % sur un an).

Les exportations ont été menées par la Chine (1 Md $US), puis par les États-Unis.

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « parties de chaussures : autres » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 6406.90 du Système harmonisé (position 6406), dans la section XII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « parties de chaussures : autres » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 6406.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 3 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « parties de chaussures : autres » en Turquie ?

Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 6406.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 3 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « parties de chaussures : autres » ?

La Chine, avec 1 Md $US en 2024 (38,5 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 45 M $US (1,2 % du total mondial) et occupe le 14e rang sur 156 pays exportateurs.

Quels pays ont accès au marché de l’UE en franchise de droits pour « autres parties de chaussures » ?

152 pays ne paient aucun droit au titre d’un accord commercial ou d’un régime préférentiel, notamment GSP-EBA, CARIFORUM et PTOM. Les marchandises doivent respecter les règles d’origine de l’accord et l’importateur doit disposer d’une preuve de l’origine ; à défaut, le droit des pays tiers de 3 % s’applique. Choisissez un pays ci-dessus pour voir son taux.

Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « autres parties de chaussures » ?

Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été la Chine (30 %), l’Albanie (21 %) et le Brésil (10 %), pour des importations totales de 516,6 M €.

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