Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) · code NCM · HS 6815.99
6815.99.12 : Autres ouvrages en matières minérales : Com um teor de silica (SiO<sub>2</sub>) igual ou superior a 90 %, em peso
Autres ouvrages en matières minérales
✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026
Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.
- 6815 Obras de pedra ou de outras matérias minerais (incluindo as fibras de carbono, as obras destas matérias e as de turfa), não especificadas nem compreendidas noutras posições.
- 68159 Outras obras:
- 6815.99 Outras
- 6815.99.1 Eletrofundidas
- 6815.99.12 Com um teor de silica (SiO<sub>2</sub>) igual ou superior a 90 %, em peso
Ce que vous payez
Importation : Brésil
Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.
Même sous-position dans les autres tarifs
6815.99 Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales : autres ouvrages, autres
UE Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Turquie Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
États-Unis Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Canada Exemption – 7 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 4 % 
Mexique Exemption – 5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 2,5 % 
Argentine Exemption – 12,6 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · moyenne 4,2 % 
Pérou Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Japon Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Taïwan 1 % – 10 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 7 % 
CCG 5 % Général (NPF) 9 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Macédoine du Nord 15 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nigeria 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Lignes tarifaires (Brésil) : 6815.99
- 6815.99.11Com um teor de alumina (Al<sub>2</sub>O<sub>3</sub>), igual ou superior a 90 %, em peso
- 6815.99.12Com um teor de silica (SiO<sub>2</sub>) igual ou superior a 90 %, em peso
- 6815.99.13Com um teor, em peso, de óxido de zircônio (ZrO<sub>2</sub>) igual ou superior a 50 % mesmo com um conteúdo de alumina inferior a 45 %
- 6815.99.14Constituídas por uma mistura ou combinação de alumina (Al<sub>2</sub>O<sub>3</sub>), silica (SiO<sub>2</sub>) e óxido de zircônio (ZrO<sub>2</sub>), com um teor, em peso, de alumina igual ou superior a 45 %, mas inferior a 90 % ou com um conteúdo, em peso, de óxido de zircônio (ZrO<sub>2</sub>) igual ou superior a 20 %, mas inferior a 50 %
- 6815.99.19Obras de pedra ou de outras matérias minerais : outras obras, outras, eletrofundidas, outras
- 6815.99.90Obras de pedra ou de outras matérias minerais : outras obras, outras
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N357399 U.S. CBP
The tariff classification of an aluminum hydroxide-based surface from Vietnam.
- N351218 U.S. CBP
The tariff classification of clamshell-style food containers from China.
- N340627 U.S. CBP
The tariff classification of cat litter from Guatemala.
- N335818 U.S. CBP
The tariff classification of a Himalayan salt cooking plate and Himalayan salt shot glasses from Pakistan.
12 décisions au total pour ce code
Notes légales
Le code NCM 6815.99.12 est une ligne du tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) qui relève de la sous-position SH 6815.99 (ouvrages en pierre ou en autres matières minérales : autres ouvrages, autres).
Le taux du TEC est nul (exemption).
Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est nul, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est nul, le droit général aux États-Unis est nul, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est nul, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada va de 0 % à 7 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique va de 0 % à 5 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine va de 0 % à 12,6 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux appliqué au Japon est nul, le taux de la colonne 1 à Taïwan va de 1 % à 10 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 15 % et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.
Le Brésil a importé des marchandises de la sous-position 6815.99 pour 15 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été l’Inde.
Questions fréquentes
Quel est le droit de douane pour le code NCM 6815.99.12 ?
Le taux du TEC dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) est nul (exemption). Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.
D’où le Brésil importe-t-il ces marchandises ?
Pour l’ensemble de la sous-position 6815.99, le premier fournisseur en 2024 a été l’Inde (3 M $US), devant l’Italie.