Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) · code NCM · HS 7002.31

7002.31.00

7002.31.00 : De quartzo ou de outras sílicas fundidos

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 7002 Vidro em esferas (exceto as microsferas da posição 70.18), barras, varetas ou tubos, não trabalhado.
  2. 70023 Tubos:
  3. 7002.31.00 De quartzo ou de outras sílicas fundidos

Ce que vous payez

Importation : Brésil

Droit de douane 3,6 % droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

7002.31 en quartz ou en autre silice fondus

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N283720 U.S. CBP 17 mars 2017 · 7002.31.00.00

    The tariff classification of glass cylinders from the United Kingdom and Germany.

Notes légales

Notes de chapitre : Chapitre 70 →

Le code NCM 7002.31.00 est la seule ligne du tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) sous la sous-position SH 7002.31 (en quartz ou en autre silice fondus).

Le taux du TEC est de 3,6 %.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est de 3 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 3 %, le droit général aux États-Unis est nul, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est nul, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique est nul, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 3,6 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux appliqué au Japon est nul, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 1,2 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 3 % et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.

Le Brésil a importé des marchandises de la sous-position 7002.31 pour 2 M $US en 2024.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code NCM 7002.31.00 ?

Le taux du TEC dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) est de 3,6 %. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

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