Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) · code NCM · HS 7309.00
7309.00.10 : Réservoirs et cuves en acier de plus de 300 l : Para armazenamento de grãos e outras matérias sólidas
Réservoirs et cuves en acier de plus de 300 l
✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026
Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.
- 7309.00 Reservatórios, tonéis, cubas e recipientes semelhantes para quaisquer matérias (exceto gases comprimidos ou liquefeitos), de ferro fundido, ferro ou aço, de capacidade superior a 300 l, sem dispositivos mecânicos ou térmicos, mesmo com revestimento interior ou calorífugo.
- 7309.00.10 Para armazenamento de grãos e outras matérias sólidas
Ce que vous payez
Importation : Brésil
Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.
Même sous-position dans les autres tarifs
Lignes tarifaires (Brésil) : 7309.00
- 7309.00.10Para armazenamento de grãos e outras matérias sólidas
- 7309.00.20Recipientes isotérmicos refrigerados a nitrogênio (azoto) líquido, do tipo utilizado para sêmen, sangue, tecidos biológicos e outros produtos semelhantes
- 7309.00.90Reservatórios, tonéis, cubas e recipientes semelhantes para : outros
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N363422 U.S. CBP
The tariff classification of an energy storage cabinet kit from Thailand
- H351314 U.S. CBP
Affirmation of NY N333141 ; Tariff classification of steel transfer tanks from Mexico
- N356914 U.S. CBP
The tariff classification of metal containers from China
- H349196 U.S. CBP
Application for Further Review of Protest No. 4601-23-135213 ; Classification of Wire Containers
9 décisions au total pour ce code
Notes légales
Dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), 7309.00.10 est l’une des 3 lignes de la sous-position 7309.00, réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières.
Le taux du TEC est de 20 %.
Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est de 2,2 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 2,2 %, le droit général aux États-Unis est nul, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est nul, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique est nul, le droit extrazone (AEC) en Argentine va de 0 % à 12,6 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est de 5 %, le taux appliqué au Japon est de 3,3 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 10 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 10 % et le droit d’importation au Nigeria est de 10 %.
Le Brésil a importé des marchandises de la sous-position 7309.00 pour 77 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été les États-Unis.
Questions fréquentes
Quel est le droit de douane pour le code NCM 7309.00.10 ?
Le taux du TEC dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) est de 20 %. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.
D’où le Brésil importe-t-il ces marchandises ?
Pour l’ensemble de la sous-position 7309.00, le premier fournisseur en 2024 a été les États-Unis (54 M $US), devant la Chine.