Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) · code NCM · HS 8307.10
8307.10.10 : Tuyaux flexibles en acier : Do tipo utilizado na exploração submarina de petróleo ou gás, constituídos por camadas flexíveis de aço e camadas de plástico, de diâmetro interior superior a 254 mm
Tuyaux flexibles en acier
✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026
Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.
- 8307 Tubos flexíveis de metais comuns, mesmo com acessórios.
- 8307.10 De ferro ou aço
- 8307.10.10 Do tipo utilizado na exploração submarina de petróleo ou gás, constituídos por camadas flexíveis de aço e camadas de plástico, de diâmetro interior superior a 254 mm
Ce que vous payez
Importation : Brésil
Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.
Même sous-position dans les autres tarifs
UE 2,7 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Turquie 2,7 % Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires 
États-Unis 3,8 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Canada Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Mexique Exemption – 5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 2,5 % 
Argentine Exemption – 16 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 12 % 
Pérou Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nouvelle-Zélande 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Japon Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Taïwan 6,8 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
CCG 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Macédoine du Nord 15 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nigeria 20 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires Lignes tarifaires (Brésil) : 8307.10
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N364968 U.S. CBP
The tariff classification of a flexible straw bracelet from China
- N364333 U.S. CBP
The tariff classification of a flexible straw bracelet from China
- N361689 U.S. CBP
The tariff classification a flexible tube from South Korea
- N360456 U.S. CBP
The tariff classification of a flexible steel tube from India
- 600013368 HMRC
Flexible Tap Connector with an inner EPDM tube and valve is made of stainless-steel and is a flexible tap connector. It has connectors at both ends, used, for example, to connect sink or bath taps to the existing pipes. It also has an isolating valve that allows, changing taps without draining the…
- 600013369 HMRC
A stainless-steel flexible tap connector with an inner EPDM tube. It has connectors at both ends, used to connect sinks or bath taps to the existing water pipes.
9 décisions au total pour ce code
Notes légales
Dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), 8307.10.10 est l’une des 2 lignes de la sous-position 8307.10, en fer ou en acier.
Le taux du TEC est nul (exemption).
Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est de 2,7 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 2,7 %, le droit général aux États-Unis est de 3,8 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est nul, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique va de 0 % à 5 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine va de 0 % à 16 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est de 5 %, le taux appliqué au Japon est nul, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 6,8 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 15 % et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.
Le Brésil a importé des marchandises de la sous-position 8307.10 pour 283 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été le Royaume-Uni, la France occupant le 8e rang avec 1 M $US.
Questions fréquentes
Quel est le droit de douane pour le code NCM 8307.10.10 ?
Le taux du TEC dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) est nul (exemption). Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.
D’où le Brésil importe-t-il ces marchandises ?
Pour l’ensemble de la sous-position 8307.10, le premier fournisseur en 2024 a été le Royaume-Uni (185 M $US), devant le Danemark.
Quelle place occupe la France parmi les fournisseurs ?
Pour la sous-position 8307.10, la France a occupé en 2024 le 8e rang des fournisseurs du Brésil, avec 1 M $US.