Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) · code NCM · HS 8430.69

8430.69.11

8430.69.11 : Com capacidade de carga superior a 4 m<sup>3</sup>

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 8430 Outras máquinas e aparelhos de terraplenagem, nivelamento, raspagem, escavação, compactação, extração ou perfuração da terra, de minerais ou minérios ; bate-estacas e arranca-estacas ; limpa-neves.
  2. 84306 Outras máquinas e aparelhos, exceto autopropulsados:
  3. 8430.69 Outros
  4. 8430.69.1 Equipamentos frontais para escavo-carregadores ou carregadores
  5. 8430.69.11 Com capacidade de carga superior a 4 m<sup>3</sup>

Ce que vous payez

Importation : Brésil

Droit de douane 7,2 % droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

8430.69 Autres machines et appareils, non autopropulsés : autres

UE Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Canada Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Mexique 10 % – 15 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires · moyenne 14 % Argentine Exemption – 12,6 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 9,4 % Pérou Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 3,3 % Japon Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Taïwan Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire CCG 5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Macédoine du Nord Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Nigeria 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire

Lignes tarifaires (Brésil) : 8430.69

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N354625 U.S. CBP 21 octobre 2025 · 8430.69.01.00

    The tariff classification of hydraulic hammers from South Korea

  • N353111 U.S. CBP 12 septembre 2025 · 8430.69.01.00

    The tariff classification of hydraulic hammers from South Korea

  • N297986 U.S. CBP 17 juillet 2018 · 8430.69.01.00

    The tariff classification of various Tractor Implements from China

Notes légales

Notes de chapitre : Chapitre 84 →

Dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), 8430.69.11 est l’une des 3 lignes de la sous-position 8430.69, autres machines et appareils, non autopropulsés : autres.

Le taux du TEC est de 7,2 %.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est nul, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est nul, le droit général aux États-Unis est nul, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est nul, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique va de 10 % à 15 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine va de 0 % à 12,6 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande va de 0 % à 5 %, le taux appliqué au Japon est nul, le taux de la colonne 1 à Taïwan est nul, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est nul et le droit d’importation au Nigeria est de 5 %.

Le Brésil a importé des marchandises de la sous-position 8430.69 pour 20 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été la Chine.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code NCM 8430.69.11 ?

Le taux du TEC dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) est de 7,2 %. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

D’où le Brésil importe-t-il ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 8430.69, le premier fournisseur en 2024 a été la Chine (6 M $US), devant la Bulgarie.

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