Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) · code NCM · HS 8431.31

8431.31.10

8431.31.10 : Pièces d'ascenseurs et escaliers mécaniques : De elevadores, monta-cargas ou de escadas rolantes : de elevadores

Pièces d'ascenseurs et escaliers mécaniques

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 8431 Partes reconhecíveis como exclusiva ou principalmente destinadas às máquinas e aparelhos das posições 84.25 a 84.30.
  2. 84313 De máquinas ou aparelhos da posição 84.28:
  3. 8431.31 De elevadores, monta-cargas ou de escadas rolantes
  4. 8431.31.10 De elevadores

Ce que vous payez

Importation : Brésil

Droit de douane 16 % droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

8431.31 d'ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques

Lignes tarifaires (Brésil) : 8431.31

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • 600012912 HMRC 9 mai 2025 – 8 mai 2028 · 8431 31 00 00

    A Pivot Roller Wide This component is nylon hardened rubber roller, with a concave around its circumference to allow smooth movement of the Stairlift across the rail as it travel the staircase. The roller is affixed to the Stairlift Roller Assembly, and subsequently the carriage upon assembly.

  • 600012913 HMRC 9 mai 2025 – 8 mai 2028 · 8431 31 00 00

    A pivot roller narrow This component is nylon hardened rubber roller, with a concave around its circumference to allow smooth movement of the Stairlift across the rail as it travel the staircase. The roller is affixed to the Stairlift Roller Assembly, and subsequently the carriage upon assembly.

  • 600012914 HMRC 9 mai 2025 – 8 mai 2028 · 8431 31 00 00

    A Roller Assembly. The roller assembly is manufactured and machined from Mild steel metal. The component is machined, with two threads either side to allow assembly onto the Stairlift Carriage and the two hardened rubber rollers are screwed onto the assembly. The purpose of this component is to…

  • 600012910 HMRC 7 mai 2025 – 6 mai 2028 · 8431 31 00 00

    Sub assembly component which is utilised in the production of a hinge section of a stairlift curved rail. The component consists of a fabricated metal backplate and fittings and fixtures to accommodate further assembly of the backplate, including welded fabrications of strengthening plates and…

8 décisions au total pour ce code

Notes légales

Notes de chapitre : Chapitre 84 →

Le code NCM 8431.31.10 est une ligne du tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) qui relève de la sous-position SH 8431.31 (d'ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques).

Le taux du TEC est de 16 %.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est nul, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est nul, le droit général aux États-Unis est nul, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est nul, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique est nul, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 12,6 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est de 5 %, le taux appliqué au Japon est nul, le taux de la colonne 1 à Taïwan est nul, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est nul et le droit d’importation au Nigeria est de 5 %.

Le Brésil a importé des marchandises de la sous-position 8431.31 pour 95 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été la Chine.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code NCM 8431.31.10 ?

Le taux du TEC dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) est de 16 %. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

D’où le Brésil importe-t-il ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 8431.31, le premier fournisseur en 2024 a été la Chine (60 M $US), devant l’Espagne.

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