Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) · code NCM · HS 8448.11

8448.11.90

8448.11.90 : Ratieras : outros

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 8448 Máquinas e aparelhos auxiliares para as máquinas das posições 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (por exemplo, ratieras (maquinetas*), mecanismos Jacquard, quebra-urdiduras e quebra-tramas, mecanismos troca-lançadeiras) ; partes e acessórios reconhecíveis como exclusiva ou principalmente destinados às máquinas da presente posição ou das posições 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (por exemplo, fusos, aletas, guarnições de cardas, pentes, barras, fieiras, lançadeiras, liços e quadros de liços, agulhas, platinas, ganchos).
  2. 84481 Máquinas e aparelhos auxiliares para as máquinas das posições 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47:
  3. 8448.11 Ratieras (Maquinetas*) e mecanismos Jacquard ; redutores, perfuradores e copiadores de cartões ; máquinas para enlaçar cartões após perfuração
  4. 8448.11.90 Outros

Ce que vous payez

Importation : Brésil

Droit de douane 20 % droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

8448.11 Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard ; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons ; machines à lacer les cartons après perforation

Lignes tarifaires (Brésil) : 8448.11

Notes légales

Notes de chapitre : Chapitre 84 →

Le code NCM 8448.11.90 est une ligne du tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) qui relève de la sous-position SH 8448.11 (ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard ; réducteurs…).

Le taux du TEC est de 20 %.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est de 1,7 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 1,7 %, le droit général aux États-Unis est nul, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est nul, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique est nul, le droit extrazone (AEC) en Argentine va de 0 % à 12,6 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux appliqué au Japon est nul, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 3 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est nul et le droit d’importation au Nigeria est de 5 %.

Le Brésil a importé des marchandises de la sous-position 8448.11 pour 4 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été la France, la France occupant le 1er rang avec 1 M $US.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code NCM 8448.11.90 ?

Le taux du TEC dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) est de 20 %. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

D’où le Brésil importe-t-il ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 8448.11, le premier fournisseur en 2024 a été la France (1 M $US), devant la Belgique.

Quelle place occupe la France parmi les fournisseurs ?

Pour la sous-position 8448.11, la France a occupé en 2024 le 1er rang des fournisseurs du Brésil, avec 1 M $US.

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