Tarif des douanes du Canada

Tarif des douanes du Canada, chapitre 01 : Animaux vivants

  • 61Lignes tarifaires
  • 0 %–8 %Taux

Chapitre 01 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 01 compte 61 lignes dans le tarif des douanes du Canada, dans 6 positions.

Les taux vont de 0 % à 8 %, avec une moyenne de 0,6 % ; 45 lignes sont en franchise.

11 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.

La position la plus détaillée est la 0105 (coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants…), avec 22 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 45 lignes.

Le taux le plus élevé, 8 %, frappe la ligne 0105.12.90.00 (d'un poids n'excédant pas 185 g : dindes et dindons, autres, autres).

0101 Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants

0102 Animaux vivants de l'espèce bovine

0103 Animaux vivants de l'espèce porcine

0104 Animaux vivants des espèces ovine ou caprine

0105 Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques

0106 Autres animaux vivants

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