Tarif des douanes du Canada · numéro tarifaire · HS 0105.94
0105.94.91.10 : Poules et coqs vivants : D'un poids n'excédant pas 2 000 g
Poules et coqs vivants
✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif des douanes du Canada, en vigueur depuis le 11 septembre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026
- 0105 Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques.
- 01059 Autres :
- 0105.94 Volailles de l'espèce Gallus domesticus
- 0105.94.9 Autres :
- 0105.94.91 Dans les limites de l'engagement d'accès
- 0105.94.91.10 D'un poids n'excédant pas 2 000 g
Ce que vous payez
Importation : Canada
Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.
Même sous-position dans les autres tarifs
0105.94 Volailles de l'espèce Gallus domesticus
Lignes tarifaires (Canada) : 0105.94
- 0105.94.10.11D'un poids n'excédant pas 2 000 g
- 0105.94.10.12D'un poids excédant 2 000 g
- 0105.94.10.20Aux fins de reproduction : volaille de réforme
- 0105.94.91.10D'un poids n'excédant pas 2 000 g
- 0105.94.91.20D'un poids excédant 2 000 g
- 0105.94.92.10D'un poids n'excédant pas 2 000 g
- 0105.94.92.20D'un poids excédant 2 000 g
Notes légales
Dans le tarif des douanes du Canada, 0105.94.91.10 est l’une des 7 lignes de la sous-position 0105.94, volailles de l'espèce Gallus domesticus.
Le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est un droit spécifique ou composé : 1.9 ¢.
Pour la même sous-position, le taux légal (loi n° 474) en Turquie va de 0 % à 49 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique va de 10 % à 20 %, le taux du TEC au Brésil est de 3,6 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 3,6 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux appliqué au Japon est nul, le taux de la colonne 1 à Taïwan va de 0 % à 4 %, le droit de douane dans les pays du CCG est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 15 % et le droit d’importation au Nigeria est de 10 %.
Le Canada a importé des marchandises de la sous-position 0105.94 pour 1 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été les États-Unis.
Questions fréquentes
Quel est le droit de douane pour le numéro tarifaire 0105.94.91.10 ?
Le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) dans le tarif des douanes du Canada s’établit à 1.9 ¢ ; unité supplémentaire : KGM. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.
D’où le Canada importe-t-il ces marchandises ?
Pour l’ensemble de la sous-position 0105.94, le premier fournisseur en 2024 a été les États-Unis (1 M $US).