Tarif des douanes du Canada
Tarif des douanes du Canada, chapitre 10 : Céréales
- 51Lignes tarifaires
- 0 %–94,5 %Taux
Le chapitre 10 compte 51 lignes dans le tarif des douanes du Canada, dans 8 positions.
Les taux vont de 0 % à 94,5 %, avec une moyenne de 10 % ; 40 lignes sont en franchise.
3 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
La position la plus détaillée est la 1006 (riz), avec 12 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 40 lignes.
Le taux le plus élevé, 94,5 %, frappe la ligne 1003.10.12.00 (au-dessus de l'engagement d'accès).
1001 Froment (blé) et méteil
- 1001.11.10.00Dans les limites de l'engagement d'accès
- 1001.11.20.00Au-dessus de l'engagement d'accès
- 1001.19.10.00Dans les limites de l'engagement d'accès
- 1001.19.20.00Au-dessus de l'engagement d'accès
- 1001.91.10.00Dans les limites de l'engagement d'accès
- 1001.91.20.00Au-dessus de l'engagement d'accès
- 1001.99.10.00Dans les limites de l'engagement d'accès
- 1001.99.20.00Au-dessus de l'engagement d'accès
1002 Seigle
1003 Orge
- 1003.10.11.00Dans les limites de l'engagement d'accès
- 1003.10.12.00Au-dessus de l'engagement d'accès
- 1003.10.91.00Dans les limites de l'engagement d'accès
- 1003.10.92.00Au-dessus de l'engagement d'accès
- 1003.90.11.00Dans les limites de l'engagement d'accès
- 1003.90.12.00Au-dessus de l'engagement d'accès
- 1003.90.91.00Dans les limites de l'engagement d'accès
- 1003.90.92.00Au-dessus de l'engagement d'accès
1004 Avoine
1005 Maïs
- 1005.10.00.10Maïs jaune denté (Zea mays var. indentata)
- 1005.10.00.90Maïs., de semence, autres
- 1005.90.00.11Maïs jaune denté (Zea mays var. indentata) : é.-U. no 1
- 1005.90.00.12Maïs jaune denté (Zea mays var. indentata) : é.-U. no 2
- 1005.90.00.13Maïs jaune denté (Zea mays var. indentata) : é.-U. no 3
- 1005.90.00.19Maïs jaune denté (Zea mays var. indentata) : autres
- 1005.90.00.91Maïs., autre, autres, maïs à éclater
- 1005.90.00.99Maïs., autre, autres, autres
1006 Riz
- 1006.10.00.00Riz en paille (riz paddy)
- 1006.20.00.10Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun) : grain long
- 1006.20.00.20Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun) : grain moyen
- 1006.20.00.30Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun) : grain court
- 1006.20.00.40Mélanges des grains susmentionnés
- 1006.30.00.11Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé : étuvé, grain long
- 1006.30.00.19Autres, comprenant les mélanges
- 1006.30.00.91Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé : autres, grain long
- 1006.30.00.92Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé : autres, grain moyen
- 1006.30.00.93Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé : autres, grain court
- 1006.30.00.94Mélanges des grains susmentionnés
- 1006.40.00.00Riz., riz en brisures, riz en brisures
1007 Sorgho à grains
1008 Sarrasin, millet et alpiste ; autres céréales
- 1008.10.00.00Sarrasin, millet et alpiste ; autres céréales : sarrasin, sarrasin
- 1008.21.00.00Sarrasin, millet et alpiste ; autres céréales : millet, de semence, de semence
- 1008.29.00.00Sarrasin, millet et alpiste ; autres céréales : millet, autres, autres
- 1008.30.00.00Sarrasin, millet et alpiste ; autres céréales : alpiste, alpiste
- 1008.40.00.00Sarrasin, millet et alpiste ; autres céréales : fonio (Digitaria spp.), fonio (Digitaria spp.)
- 1008.50.00.00Sarrasin, millet et alpiste ; autres céréales : quinoa (Chenopodium quinoa), quinoa (Chenopodium quinoa)
- 1008.60.00.00Sarrasin, millet et alpiste ; autres céréales : trirticale, trirticale
- 1008.90.00.10Sarrasin, millet et alpiste ; autres céréales : autres céréales, riz sauvage
- 1008.90.00.90Sarrasin, millet et alpiste ; autres céréales : autres céréales, autres