Tarif des douanes du Canada

Tarif des douanes du Canada, chapitre 42 : Ouvrages en cuir ; articles de bourrellerie ou de sellerie ; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires ; ouvrages en boyaux

  • 50Lignes tarifaires
  • 0 %–15,5 %Taux

Chapitre 42 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 42 compte 50 lignes dans le tarif des douanes du Canada, dans 5 positions.

Les taux vont de 0 % à 15,5 %, avec une moyenne de 8,4 % ; 7 lignes sont en franchise.

C’est la position 4202, malles, valises et mallettes, qui est la plus subdivisée : 29 lignes.

Le taux le plus fréquent est de 8 %, sur 9 lignes.

Le taux le plus élevé, 15,5 %, frappe la ligne 4203.29.90.10 (de travail ou pour usages spéciaux).

4201 Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières

4202 Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires ; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier

4203 Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué

4205 Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué

4206 Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons

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