Tarif des douanes du Canada

Tarif des douanes du Canada, chapitre 52 : Coton

  • 125Lignes tarifaires
  • 0 %–8 %Taux

Chapitre 52 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 52 compte 125 lignes dans le tarif des douanes du Canada, dans 12 positions.

Les taux vont de 0 % à 8 %, avec une moyenne de 0,1 % ; 123 lignes sont en franchise.

La position la plus détaillée est la 5205 (fils de coton), avec 24 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 123 lignes.

Le taux le plus élevé, 8 %, frappe la ligne 5204.20.00.00 (conditionnés pour la vente au détail).

5201 Coton, non cardé ni peigné

5202 Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés)

5203 Coton, cardé ou peigné

5204 Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail

5205 Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail

5206 Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail

5207 Fils de coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au détail

5208 Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m2

5209 Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m2

5210 Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m2

5211 Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m2

5212 Autres tissus de coton

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