Tarif des douanes du Canada
Tarif des douanes du Canada, chapitre 60 : Étoffes de bonneterie
- 48Lignes tarifaires
- ExemptionTaux
Le chapitre 60 compte 48 lignes dans le tarif des douanes du Canada, dans 6 positions.
Toutes les lignes sont en franchise de droits.
C’est la position 6006, autres étoffes de bonneterie, qui est la plus subdivisée : 18 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 48 lignes.
6001 Velours, peluches (y compris les étoffes dites «à longs poils») et étoffes bouclées, en bonneterie
- 6001.10.00.00Étoffes dites « à longs poils »
- 6001.21.00.00Velours, peluches : étoffes à boucles, de coton
- 6001.22.00.00De fibres synthétiques ou artificielles
- 6001.29.00.00Velours, peluches : étoffes à boucles, d'autres matières textiles
- 6001.91.00.00Velours, peluches : autres, de coton
- 6001.92.00.00De fibres synthétiques ou artificielles
- 6001.99.00.00Velours, peluches : autres, d'autres matières textiles
6002 Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 6001
6003 Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 6001 et 6002
- 6003.10.00.00De laine ou de poils fins
- 6003.20.00.00Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 : de coton
- 6003.30.00.00Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 : de fibres synthétiques
- 6003.40.00.00Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 : de fibres artificielles
- 6003.90.00.00Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 : autres
6004 Étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 6001
6005 Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 6001 à 6004
- 6005.21.00.00Étoffes de bonneterie-chaîne : de coton, écrues ou blanchies
- 6005.22.00.00Étoffes de bonneterie-chaîne : de coton, teintes
- 6005.23.00.00En fils de diverses couleurs
- 6005.24.00.00Étoffes de bonneterie-chaîne : de coton, imprimées
- 6005.35.00.00Étoffes mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre
- 6005.36.00.00Autres, écrues ou blanchies
- 6005.37.00.00Étoffes de bonneterie-chaîne : de fibres synthétiques, autres, teintes, autres, teintes
- 6005.38.00.00Autres, en fils de diverses couleurs
- 6005.39.00.00Étoffes de bonneterie-chaîne : de fibres synthétiques, autres, imprimées, autres, imprimées
- 6005.41.00.00Étoffes de bonneterie-chaîne : de fibres artificielles, écrues ou blanchies
- 6005.42.00.00Étoffes de bonneterie-chaîne : de fibres artificielles, teintes
- 6005.43.00.00En fils de diverses couleurs
- 6005.44.00.00Étoffes de bonneterie-chaîne : de fibres artificielles, imprimées
- 6005.90.00.00Étoffes de bonneterie-chaîne : autres
6006 Autres étoffes de bonneterie
- 6006.10.00.00De laine ou de poils fins
- 6006.21.10.00Tricot circulaire, uniquement de fils de coton titrant en fils simples moins de 100 décitex (100 numéros métriques ou plus en fils simple)
- 6006.21.90.00Autres étoffes de bonneterie : de coton, écrues ou blanchies, autres
- 6006.22.10.00Tricot circulaire, uniquement de fils de coton titrant en fils simples moins de 100 décitex (100 numéros métriques ou plus en fils simple)
- 6006.22.90.00Autres étoffes de bonneterie : de coton, teintes, autres
- 6006.23.20.00Tricot circulaire, uniquement de fils de coton titrant en fils simples moins de 100 décitex (100 numéros métriques ou plus en fils simple)
- 6006.23.90.00En fils de diverses couleurs : autres
- 6006.24.10.00Tricot circulaire, uniquement de fils de coton titrant en fils simples moins de 100 décitex (100 numéros métriques ou plus en fils simple)
- 6006.24.90.00Autres étoffes de bonneterie : de coton, imprimées, autres
- 6006.31.00.00Autres étoffes de bonneterie : de fibres synthétiques, écrues ou blanchies
- 6006.32.00.00Autres étoffes de bonneterie : de fibres synthétiques, teintes
- 6006.33.00.00En fils de diverses couleurs
- 6006.34.00.00Autres étoffes de bonneterie : de fibres synthétiques, imprimées
- 6006.41.00.00Autres étoffes de bonneterie : de fibres artificielles, écrues ou blanchies
- 6006.42.00.00Autres étoffes de bonneterie : de fibres artificielles, teintes
- 6006.43.00.00En fils de diverses couleurs
- 6006.44.00.00Autres étoffes de bonneterie : de fibres artificielles, imprimées
- 6006.90.00.00Autres étoffes de bonneterie : autres