Tarif des douanes du Canada · numéro tarifaire · HS 6905.90
6905.90.00.00 : Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements : autres
✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif des douanes du Canada, en vigueur depuis le 11 septembre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026
- 6905 Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment.
- 6905.90.00 Autres
- 6905.90.00.00 Autres
Ce que vous payez
Importation : Canada
Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.
Même sous-position dans les autres tarifs
6905.90 Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements : autres
UE Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Turquie Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
États-Unis 3,2 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Mexique Exemption – 15 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 7,5 % 
Brésil 10,8 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Argentine 10,8 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Pérou Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nouvelle-Zélande 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Japon 2 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Taïwan 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
CCG 5 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Macédoine du Nord 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nigeria 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Notes légales
Le numéro tarifaire 6905.90.00.00 est la seule ligne du tarif des douanes du Canada sous la sous-position SH 6905.90 (tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements : autres).
Le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est de 7 %.
Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est nul, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est nul, le droit général aux États-Unis est de 3,2 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique va de 0 % à 15 %, le taux du TEC au Brésil est de 10,8 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 10,8 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est de 5 %, le taux appliqué au Japon est de 2 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 5 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 20 % et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.
Le Canada a importé des marchandises de la sous-position 6905.90 pour 1 M $US en 2024.
Questions fréquentes
Quel est le droit de douane pour le numéro tarifaire 6905.90.00.00 ?
Le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) dans le tarif des douanes du Canada est de 7 %. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.