Tarif des douanes du Canada · numéro tarifaire · HS 7320.90

7320.90.00.90

7320.90.00.90 : Autres

Autres ressorts en acier

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif des douanes du Canada, en vigueur depuis le 11 septembre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

  1. 7320.90.00 Autres
  2. 7320.90.00.90 Autres

Ce que vous payez

Importation : Canada

Droit de douane Exemption droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

7320.90 Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier : autres

UE 2,7 % Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires Turquie 2,7 % Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires États-Unis Exemption – 2,9 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 1,4 % Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 6 lignes tarifaires Mexique Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires Brésil 16 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Argentine 16 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires Pérou 6 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Nouvelle-Zélande Exemption – 10 % Général (NPF) 7 lignes tarifaires · moyenne 4,3 % Japon Exemption – 3,3 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 1,7 % Taïwan 10 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire CCG 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Macédoine du Nord 2,7 % – 8 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 4,7 % Nigeria 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire

Lignes tarifaires (Canada) : 7320.90

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N359981 U.S. CBP 31 mars 2026 · 7320.90.50.60

    The tariff classification of a spring clip from China

  • N304438 U.S. CBP 12 juin 2019 · 7320.90.50.20

    The tariff classification of springs from Turkey

  • N303585 U.S. CBP 9 avril 2019 · 7320.90.50.20

    The tariff classification of springs from Turkey

  • N300284 U.S. CBP 21 septembre 2018 · 7320.90.50.60

    The tariff classification of automotive brake components from China

  • 600015313 HMRC 8 avril 2026 – 7 avril 2029 · 7320 90 90 90

    Zinc plated steel spring, that is used as a replacement part in a Kentucky mop holder. It is manufactured from 438mm steel wire, with a material of 8 gauge wire. The item is packaged in quantities of 300, in a cardboard box.

6 décisions au total pour ce code

Notes légales

Notes de chapitre : Chapitre 73 →

Dans le tarif des douanes du Canada, 7320.90.00.90 est l’une des 2 lignes de la sous-position 7320.90, ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier : autres.

Le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est nul (exemption) ; les quantités se déclarent en KGM.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est de 2,7 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 2,7 %, le droit général aux États-Unis va de 0 % à 2,9 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique est nul, le taux du TEC au Brésil est de 16 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 16 %, le droit ad valorem au Pérou est de 6 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande va de 0 % à 10 %, le taux appliqué au Japon va de 0 % à 3,3 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 10 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord va de 2,7 % à 8 % et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.

Le Canada a importé des marchandises de la sous-position 7320.90 pour 57 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été les États-Unis.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le numéro tarifaire 7320.90.00.90 ?

Le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) dans le tarif des douanes du Canada est nul (exemption) ; unité supplémentaire : KGM. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

D’où le Canada importe-t-il ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 7320.90, le premier fournisseur en 2024 a été les États-Unis (41 M $US), devant la Chine.

Télécharger en CSV Suivre les modifications (RSS)