Tarif des douanes du Canada

Tarif des douanes du Canada, chapitre 79 : Zinc et ouvrages en zinc

  • 13Lignes tarifaires
  • 0 %–3 %Taux

Chapitre 79 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 79 compte 13 lignes dans le tarif des douanes du Canada, dans 6 positions.

Les taux vont de 0 % à 3 %, avec une moyenne de 0,7 % ; 10 lignes sont en franchise.

C’est la position 7907, autres ouvrages en zinc, qui est la plus subdivisée : 5 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 10 lignes.

Le taux le plus élevé, 3 %, frappe la ligne 7907.00.92.10 (tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie).

7901 Zinc sous forme brute

7902 Déchets et débris de zinc

7903 Poussières, poudres et paillettes, de zinc

7904 Barres, profilés et fils, en zinc

7905 Tôles, feuilles et bandes, en zinc

7907 Autres ouvrages en zinc

Télécharger en CSV