Tarif des douanes du Canada
Tarif des douanes du Canada, chapitre 79 : Zinc et ouvrages en zinc
- 13Lignes tarifaires
- 0 %–3 %Taux
Le chapitre 79 compte 13 lignes dans le tarif des douanes du Canada, dans 6 positions.
Les taux vont de 0 % à 3 %, avec une moyenne de 0,7 % ; 10 lignes sont en franchise.
C’est la position 7907, autres ouvrages en zinc, qui est la plus subdivisée : 5 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 10 lignes.
Le taux le plus élevé, 3 %, frappe la ligne 7907.00.92.10 (tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie).
7901 Zinc sous forme brute
7902 Déchets et débris de zinc
7903 Poussières, poudres et paillettes, de zinc
7904 Barres, profilés et fils, en zinc
7905 Tôles, feuilles et bandes, en zinc
7907 Autres ouvrages en zinc
- 7907.00.30.00Devant servir à la fabrication de produits canadiens
- 7907.00.91.00Autres ouvrages en zinc.: autres, anodes pour galvanoplastie, anodes pour galvanoplastie
- 7907.00.92.10Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en zinc
- 7907.00.92.90Disques ou pions, contenant en poids 90 % ou plus de zinc : autres
- 7907.00.99.00Autres ouvrages en zinc.: autres, autres, autres