Tarif des douanes du Canada
Tarif des douanes du Canada, chapitre 80 : Étain et ouvrages en étain
- 9Lignes tarifaires
- 0 %–3 %Taux
Le chapitre 80 compte 9 lignes dans le tarif des douanes du Canada, dans 4 positions.
Les taux vont de 0 % à 3 %, avec une moyenne de 0,7 % ; 7 lignes sont en franchise.
C’est la position 8007, autres ouvrages en étain, qui est la plus subdivisée : 5 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 7 lignes.
Le taux le plus élevé, 3 %, frappe la ligne 8007.00.90.40 (sujet au droit de douane basé sur le droit d'accise).
8001 Étain sous forme brute
8002 Déchets et débris d'étain
8003 Barres, profilés et fils, en étain
8007 Autres ouvrages en étain
- 8007.00.10.00Feuilles et bandes minces
- 8007.00.20.00Tôles, feuilles et bandes en étain, d'une épaisseur excédant 0,2 mm ; Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en étain
- 8007.00.30.00Autres ouvrages en étain : poudres et paillettes, poudres et paillettes
- 8007.00.90.40Sujet au droit de douane basé sur le droit d'accise
- 8007.00.90.90Autres ouvrages en étain : autres, autres