Tarif des douanes du Canada

Tarif des douanes du Canada, chapitre 82 : Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs ; parties de ces articles, en métaux communs

  • 120Lignes tarifaires
  • 0 %–11 %Taux

Chapitre 82 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 82 compte 120 lignes dans le tarif des douanes du Canada, dans 15 positions.

Les taux vont de 0 % à 11 %, avec une moyenne de 3,8 % ; 57 lignes sont en franchise.

C’est la position 8207, outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou…, qui est la plus subdivisée : 22 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 57 lignes.

Le taux le plus élevé, 11 %, frappe la ligne 8201.60.90.00 (cisailles à haies, sécateurs et outils similaires, maniés).

8201 Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs ; haches, serpes et outils similaires à taillants ; sécateurs de tous types ; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main

8202 Scies à main ; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage)

8203 Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires, à main

8204 Clés de serrage à main (y compris les clés dynamométriques) ; douilles de serrage interchangeables, même avec manches

8205 Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs ; lampes à souder et similaires ; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau ; enclumes ; forges portatives ; meules avec bâtis, à main ou à pédale

8206 Outils d'au moins deux des nos 8202 à 8205, conditionnés en assortiments pour la vente au détail

8207 Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage

8208 Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques

8209 Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets

8210 Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons

8211 Couteaux (autres que ceux du no 8208) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames

8212 Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes)

8213 Ciseaux à doubles branches et leurs lames

8214 Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par exemple) ; outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles)

8215 Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires

Télécharger en CSV