Tarif des douanes du Canada · numéro tarifaire · HS 8406.90
8406.90.34.00 : Parties de turbines à vapeur : Autres rotors, finis pour assemblage final
Parties de turbines à vapeur
✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif des douanes du Canada, en vigueur depuis le 11 septembre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026
- 8406 Turbines à vapeur.
- 8406.90 Parties
- 8406.90.3 Autres parties des marchandises des nos tarifaires 8406.81.00 ou 8406.82.00 :
- 8406.90.34 Autres rotors, finis pour assemblage final
- 8406.90.34.00 Autres rotors, finis pour assemblage final
Ce que vous payez
Importation : Canada
Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.
Même sous-position dans les autres tarifs
8406.90 Turbines à vapeur, parties
Lignes tarifaires (Canada) : 8406.90
- 8406.90.10.00Couronnes d'aubes, disques pour arbres et arbres, entièrement ou en majeure partie de métal, devant servir à la réparation ou à la remise à neuf des turbines à vapeur ou de leurs parties ; Régulateurs de vitesse du type électromécanique et leurs parties, pour turbines à vapeur
- 8406.90.21.00Rotors, simplement nettoyés ou usinés pour l'enlèvement des bavures, des amorces de coulée, des jets de coulée ou des évents ou pour permettre l'installation dans des machines d'apprêtage
- 8406.90.22.00Rotors, finis pour assemblage final
- 8406.90.23.00Lames, rotatives ou stationnaires
- 8406.90.29.00Autres parties des marchandises du no tarifaire 8406.10.00 : autres
- 8406.90.31.00Rotors, simplement nettoyés ou usinés pour l'enlevement des bavures, des amorces de coulée, des jets de coulée ou des évents ou pour permettre l'installation dans des machines d'apprêtage, entièrement ou en majeure partie de métal, devant servir à la réparation ou à la remise à neuf des turbines à vapeur ou de leurs parties
- 8406.90.32.00Autres rotors, simplement nettoyés ou usinés pour l'enlevement des bavures, des amorces de coulée, des jets de coulée ou des évents ou pour permettre l'installation dans des machines d'apprêtage
- 8406.90.33.00Rotors, finis pour assemblage final, entièrement ou en majeure partie de métal, devant servir à la réparation ou à la remise à neuf des turbines à vapeur ou de leurs parties
- 8406.90.34.00Autres rotors, finis pour assemblage final
- 8406.90.35.00Autres rotors, entièrement ou en majeure partie de métal, devant servir à la réparation ou à la remise à neuf des turbines à vapeur ou de leurs parties
- 8406.90.36.00Lames, rotatives ou stationnaires, entièrement ou en majeure partie de métal, devant servir à la réparation ou à la remise à neuf des turbines à vapeur ou de leurs parties
- 8406.90.37.00Autres lames, rotatives ou stationnaires
- 8406.90.39.00Autres parties des marchandises des nos tarifaires : autres
Notes légales
Dans le tarif des douanes du Canada, 8406.90.34.00 est l’une des 13 lignes de la sous-position 8406.90, turbines à vapeur, parties.
Le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est nul (exemption).
Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est de 2,7 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 2,7 %, le droit général aux États-Unis va de 0 % à 5 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique est nul, le taux du TEC au Brésil va de 7,2 % à 20 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine va de 0 % à 12,6 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux appliqué au Japon est nul, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 3 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 7 % et le droit d’importation au Nigeria est de 5 %.
Le Canada a importé des marchandises de la sous-position 8406.90 pour 56 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été les États-Unis.
Questions fréquentes
Quel est le droit de douane pour le numéro tarifaire 8406.90.34.00 ?
Le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) dans le tarif des douanes du Canada est nul (exemption). Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.
D’où le Canada importe-t-il ces marchandises ?
Pour l’ensemble de la sous-position 8406.90, le premier fournisseur en 2024 a été les États-Unis (46 M $US), devant l’Allemagne.