Tarif douanier commun du CCG · code SH · HS 2003.90
2003.90.10.00.00 : Truffles
✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier commun du CCG, en vigueur depuis le 1 janvier 2025 · vérifiées le 24 octobre 2026
Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.
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Importation : CCG
Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.
Même sous-position dans les autres tarifs
2003.90 Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement : autres
Lignes tarifaires (CCG) : 2003.90
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N342327 U.S. CBP
The tariff classification of plant-based products from China
- N318702 U.S. CBP
The tariff classification of prepared mushrooms from Thailand
- N286869 U.S. CBP
The tariff classification of prepared mushrooms from China
- 600015597 HMRC
Preserved oyster mushrooms Ingredients : oyster mushroom, water, salt, garlic, acetic acid, bay leaves, black pepper, cloves, dill Packaging : 580ml glass jar
- 600015598 HMRC
Preserved nameko mushrooms Ingredients : nameko mushroom, water, salt, garlic, acetic acid, bay leaves, black pepper, cloves, dill Packaging : 580ml glass jar
- 600015599 HMRC
Preserved assorted nameko, shiitake and oyster mushrooms Ingredients : nameko, shiitake and oyster mushrooms, water, salt, garlic, acetic acid, bay leaves, black pepper, cloves, dill Packaging : 580ml glass jar
- 600015600 HMRC
Preserved shiitake mushrooms Ingredients : shiitake mushroom, water, salt, garlic, acetic acid, bay leaves, black pepper, cloves, dill Packaging : 580ml glass jar
8 décisions au total pour ce code
Notes légales
Dans le tarif douanier commun du CCG, 2003.90.10.00.00 est l’une des 2 lignes de la sous-position 2003.90, champignons et truffes, préparés ou conservés autrement : autres.
Le droit de douane est de 5 % ; les quantités se déclarent en Kilograms.
Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE va de 14,4 % à 18,4 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 39 %, le droit général aux États-Unis est nul, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est nul, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada va de 0 % à 17 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 20 %, le taux du TEC au Brésil est de 12,6 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 12,6 %, le droit ad valorem au Pérou est de 6 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est de 5 %, le taux appliqué au Japon va de 9,6 % à 13,4 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan va de 20 % à 25 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 40 % et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.
Les pays du CCG ont importé des marchandises de la sous-position 2003.90 pour 11 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été la Chine.
Questions fréquentes
Quel est le droit de douane pour le code SH 2003.90.10.00.00 ?
Le droit de douane dans le tarif douanier commun du CCG est de 5 % ; unité supplémentaire : Kilograms. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.
D’où les pays du CCG importent-ils ces marchandises ?
Pour l’ensemble de la sous-position 2003.90, le premier fournisseur en 2024 a été la Chine (5 M $US).