Tarif douanier commun du CCG · code SH · HS 8409.91

8409.91.10.00.00

8409.91.10.00.00 : Pièces de moteurs essence : Pistons & piston rings suitable for use solely or principally with spark-ignition internal combustion piston engines.

Pièces de moteurs essence

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier commun du CCG, en vigueur depuis le 1 janvier 2025 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

Ce que vous payez

Importation : CCG

Droit de douane 5 % droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

8409.91 reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles

UE 2,7 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 2,7 % Droit des pays tiers 9 lignes tarifaires États-Unis Exemption – 2,5 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires · moyenne 2 % Royaume-Uni 2 % Droit des pays tiers 13 lignes tarifaires Canada Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires Mexique Exemption – 5 % Général (NPF) 19 lignes tarifaires · moyenne 0,5 % Brésil Exemption – 16 % Général (NPF) 12 lignes tarifaires · moyenne 14,7 % Argentine Exemption – 16 % Général (NPF) 15 lignes tarifaires · moyenne 14,9 % Pérou Exemption Général (NPF) 10 lignes tarifaires Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Général (NPF) 24 lignes tarifaires · moyenne 3,3 % Japon Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires Taïwan Exemption – 15 % Général (NPF) 13 lignes tarifaires · moyenne 8 % Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Norvège Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires Macédoine du Nord 8 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Nigeria 10 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire

Lignes tarifaires (CCG) : 8409.91

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N362417 U.S. CBP 16 juillet 2026 · 8409.91.50.85

    The tariff classification of a lock-valve spring retainer from South Korea

  • N361651 U.S. CBP 29 mai 2026 · 8409.91.50.85

    The tariff classification of timing chain tensioning assembly from South Korea

  • N361647 U.S. CBP 28 mai 2026 · 8409.91.50.85

    The tariff classification of timing chain guide assembly from South Korea

  • N361648 U.S. CBP 28 mai 2026 · 8409.91.50.85

    The tariff classification of timing chain guide assembly from South Korea

  • 600011298 HMRC 24 septembre 2024 – 23 septembre 2027 · 8409 91 00 50

    An exhaust manifold with turbine housing for turbochargers. It is made of SiMo spheroidal graphite cast iron. The component is for use with spark- ignition internal combustion piston engines. The component has a heat-resistance of not more than 1,050°C and has a hole to insert a turbine wheel,…

26 décisions au total pour ce code

Notes légales

Notes complémentaires

1. Sont seuls considérés comme «moteurs pour l'aviation» des nos 840710 et 840910 les moteurs conçus pour recevoir une hélice ou un rotor.

2. La sous-position 84717030 comprend également les lecteurs de CD-ROM constituant des unités de mémoire pour machines automatiques de traitement de l'information, qui consistent en des unités d'entraînement conçues pour la lecture des signaux des CD-ROM, des CD audio et des CD photo et qui sont équipés d'une prise pour écouteurs, d'une commande de réglage du volume ou d'une commande de marche/arrêt.

Notes de chapitre : Chapitre 84 →

Le code SH 8409.91.10.00.00 est une ligne du tarif douanier commun du CCG qui relève de la sous-position SH 8409.91 (reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux…).

Le droit de douane est de 5 % ; les quantités se déclarent en Kilograms.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est de 2,7 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 2,7 %, le droit général aux États-Unis va de 0 % à 2,5 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est de 2 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique va de 0 % à 5 %, le taux du TEC au Brésil va de 0 % à 16 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine va de 0 % à 16 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande va de 0 % à 5 %, le taux appliqué au Japon est nul, le taux de la colonne 1 à Taïwan va de 0 % à 15 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 8 % et le droit d’importation au Nigeria est de 10 %.

Les pays du CCG ont importé des marchandises de la sous-position 8409.91 pour 467 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été la Chine.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code SH 8409.91.10.00.00 ?

Le droit de douane dans le tarif douanier commun du CCG est de 5 % ; unité supplémentaire : Kilograms. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

D’où les pays du CCG importent-ils ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 8409.91, le premier fournisseur en 2024 a été la Chine (140 M $US), devant le Japon.

Télécharger en CSV Suivre les modifications (RSS)