Tarif harmonisé des États-Unis · code HTS · HS 3924.10
3924.10.40 : Vaisselle et ustensiles cuisine en plastique : Tableware, kitchenware, other household articles : tableware and kitchenware, other
Vaisselle et ustensiles cuisine en plastique
Non déclarable seul : utilisez l’une de ses 1 subdivisions Données : Tarif harmonisé des États-Unis · vérifiées le 24 octobre 2026
Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.
- 3924 Tableware, kitchenware, other household articles and hygienic or toilet articles, of plastics:
- 3924.10 Tableware and kitchenware:
- 3924.10.40 Other
Ce que vous payez
Importation : États-Unis
Les droits additionnels américains du chapitre 99 du HTS en vigueur au 22 octobre 2026 sont inclus (sections 301, 232, 338 et 201). Les droits IEEPA ne sont plus perçus depuis l’arrêt de la Cour suprême de février 2026. Les exemptions conditionnelles (contenu américain, utilisation finale, part de métal) ne sont pas calculées : voir la disposition.
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 1
- Droit additionnelSection 338 — Canada — discrimination against US alcoholic beverages, dairy, motor vehicles (Proclamations 11046–11048, as modified) 50 %
- S’applique aux marchandises originaires de
- Canada
- En vigueur
- à partir du 22 août 2026
- Acte juridique
- HTSUS 9903.03.14
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| Général (NPF) | — | 3,4 % |
| US–Australia FTA AU | Australie | Exemption |
| US–Bahrain FTA BH | Bahreïn | Exemption |
| US–Chile FTA CL | Chili | Exemption |
| US–Colombia TPA CO | Colombie | Exemption |
| US–Israel FTA IL | Israël | Exemption |
| US–Jordan FTA JO | Jordanie | Exemption |
| US–Korea FTA KR | Corée du Sud | Exemption |
| US–Morocco FTA MA | Maroc | Exemption |
| US–Oman FTA OM | Oman | Exemption |
| CAFTA-DR P | Costa Rica, République dominicaine, Salvador, Guatemala, Honduras, Nicaragua | Exemption |
| US–Panama TPA PA | Panama | Exemption |
| US–Peru TPA PE | Pérou | Exemption |
| USMCA S | Canada, Mexique | Exemption |
| US–Singapore FTA SG | Singapour | Exemption |
| Colonne 2 | Cuba, Corée du Nord, Russie, Biélorussie | 80% |
Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).
Même sous-position dans les autres tarifs
3924.10 Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine
UE 6,5 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Turquie 6,5 % Droit des pays tiers 6 lignes tarifaires 
Royaume-Uni 6 % Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires 
Canada 6,5 % Général (NPF) 9 lignes tarifaires 
Mexique 25 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Brésil 16,2 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Argentine 18 % Général (NPF) 30 lignes tarifaires 
Pérou 6 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires · moyenne 3 % 
Japon 3,9 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Taïwan 5 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires 
CCG 5 % Général (NPF) 17 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord 6,5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nigeria 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Lignes tarifaires (États-Unis) : 3924.10
- 3924.10.10Salt, pepper, mustard and ketchup dispensers and similar dispensers
- 3924.10.20Plates, cups, saucers, soup bowls, cereal bowls, sugar bowls, creamers, gravy boats, serving dishes and platters
- 3924.10.30Tableware, kitchenware, other household articles : tableware and kitchenware, trays
- 3924.10.40Tableware, kitchenware, other household articles : tableware and kitchenware, other
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N364990 U.S. CBP
The tariff classification of a plastic shaker bottle from China
- N355970 U.S. CBP
The tariff classification of a tumbler from China
- N353515 U.S. CBP
The tariff classification of a plastic beverage drink dispenser and tumbler sets from China
- N343421 U.S. CBP
The tariff classification of a plastic water bottle from China
- N341069 U.S. CBP
The tariff classification of a food pan and a beverage server dispenser from China
- N350286 U.S. CBP
The tariff classification of a plastic baby bottle, 3-in-1 starter pack, and accessory pack from China
- N349509 U.S. CBP
The tariff classification of a plastic water bottle from China
- N348148 U.S. CBP
The tariff classification of a plastic drinking vessel from China
Notes légales
Le code HTS 3924.10.40 est une ligne du tarif harmonisé des États-Unis qui relève de la sous-position SH 3924.10 (vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine).
Le droit général est de 3,4 % ; les quantités se déclarent en No. and kg.
Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est de 6,5 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 6,5 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est de 6 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est de 6,5 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 25 %, le taux du TEC au Brésil est de 16,2 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 18 %, le droit ad valorem au Pérou est de 6 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande va de 0 % à 5 %, le taux appliqué au Japon est de 3,9 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 5 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 6,5 % et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.
Les États-Unis ont importé des marchandises de la sous-position 3924.10 pour 4,9 Md $US en 2024 ; le premier fournisseur a été la Chine.
Questions fréquentes
Quel est le droit de douane pour le code HTS 3924.10.40 ?
Le droit général dans le tarif harmonisé des États-Unis est de 3,4 % ; unité supplémentaire : No. and kg. Les taux préférentiels accordés aux pays partenaires, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Existe-t-il un taux réduit pour 3924.10.40 au titre des accords commerciaux des États-Unis ?
Oui. La colonne Special indique « Free (A*,AU, BH, CL, CO,D,E, IL, JO, KR, MA, OM,P, PA, PE,S, SG) » : les lettres entre parenthèses désignent les accords et programmes qui l’accordent.
D’où les États-Unis importent-ils ces marchandises ?
Pour l’ensemble de la sous-position 3924.10, le premier fournisseur en 2024 a été la Chine (3,9 Md $US), devant le Mexique.