Tarif harmonisé des États-Unis · code HTS · HS 6307.90
6307.90.75 : Toys for pets, of textile materials
Autres articles textiles confectionnés
Non déclarable seul : utilisez l’une de ses 1 subdivisions Données : Tarif harmonisé des États-Unis · vérifiées le 24 octobre 2026
Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.
- 6307 Other made up articles, including dress patterns:
- 6307.90 Other:
- 6307.90.75 Toys for pets, of textile materials
Ce que vous payez
Importation : États-Unis
Les droits additionnels américains du chapitre 99 du HTS en vigueur au 22 octobre 2026 sont inclus (sections 301, 232, 338 et 201). Les droits IEEPA ne sont plus perçus depuis l’arrêt de la Cour suprême de février 2026. Les exemptions conditionnelles (contenu américain, utilisation finale, part de métal) ne sont pas calculées : voir la disposition.
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Aucune mesure additionnelle enregistrée pour cette origine.
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| Général (NPF) | — | 4,3 % |
| US–Australia FTA AU | Australie | Exemption |
| US–Bahrain FTA BH | Bahreïn | Exemption |
| US–Chile FTA CL | Chili | Exemption |
| US–Colombia TPA CO | Colombie | Exemption |
| US–Israel FTA IL | Israël | Exemption |
| US–Jordan FTA JO | Jordanie | Exemption |
| US–Korea FTA KR | Corée du Sud | Exemption |
| US–Morocco FTA MA | Maroc | Exemption |
| US–Oman FTA OM | Oman | Exemption |
| CAFTA-DR P | Costa Rica, République dominicaine, Salvador, Guatemala, Honduras, Nicaragua | Exemption |
| US–Panama TPA PA | Panama | Exemption |
| US–Peru TPA PE | Pérou | Exemption |
| USMCA S | Canada, Mexique | Exemption |
| US–Singapore FTA SG | Singapour | Exemption |
| Colonne 2 | Cuba, Corée du Nord, Russie, Biélorussie | 80% |
Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).
Même sous-position dans les autres tarifs
6307.90 Autres articles confectionnés, y compris les patrons : autres
UE 6,3 % – 12 % Droit des pays tiers 6 lignes tarifaires · moyenne 7,3 % 
Turquie 6,3 % – 12 % Droit des pays tiers 8 lignes tarifaires · moyenne 7,7 % 
Royaume-Uni 6 % – 12 % Droit des pays tiers 15 lignes tarifaires · moyenne 6,4 % 
Canada Exemption – 18 % Général (NPF) 10 lignes tarifaires · moyenne 13,9 % 
Mexique 25 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires 
Brésil Exemption – 35 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 23,3 % 
Argentine Exemption – 20 % Général (NPF) 17 lignes tarifaires · moyenne 18,8 % 
Pérou 11 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires · moyenne 2 % 
Japon 4,7 % – 6,5 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · moyenne 5,3 % 
Taïwan 7,5 % – 12,5 % Général (NPF) 12 lignes tarifaires · moyenne 10 % 
CCG 5 % Général (NPF) 18 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord 6,3 % – 17,5 % Général (NPF) 7 lignes tarifaires · moyenne 15,9 % 
Nigeria 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Lignes tarifaires (États-Unis) : 6307.90
- 6307.90.30Other made up articles, including dress patterns : other, labels
- 6307.90.40Other made up articles, including dress patterns : other, cords and tassels
- 6307.90.50Corset lacings, footwear lacings or similar lacings
- 6307.90.60Of fabric formed on a base of paper or covered or lined with paper
- 6307.90.68Spunlaced or bonded fiber fabric disposable surgical drapes of man-made fibers
- 6307.90.72Other made up articles, including dress patterns : other, surgical drapes, other
- 6307.90.75Toys for pets, of textile materials
- 6307.90.85Wall banners, of man-made fibers
- 6307.90.89Surgical towels ; cotton towels of pile or tufted construction ; pillow shells, of cotton ; shells for quilts, eiderdowns, comforters and similar articles of cotton
- 6307.90.98Other made up articles, including dress patterns : other
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N364427 U.S. CBP
Classification and country of origin determination for pet toys ; 19 CFR 102.21(c)(2) ; tariff shift
- N329961 U.S. CBP
The tariff classification of pet related goods from China
- N328905 U.S. CBP
The tariff classification of a cat tunnel from China
- N328539 U.S. CBP
The tariff classification of a pet toy from China
- N326582 U.S. CBP
The tariff classification of Halloween pet toys from China
- N326336 U.S. CBP
The tariff classification of Christmas pet toys from China
- N325930 U.S. CBP
The tariff classification of Halloween pet toys from China
- N322597 U.S. CBP
The tariff classification of a bunny with ball pet toy from China
Notes légales
Le code HTS 6307.90.75 est une ligne du tarif harmonisé des États-Unis qui relève de la sous-position SH 6307.90 (autres articles confectionnés, y compris les patrons : autres).
Le droit général est de 4,3 % ; les quantités se déclarent en No., kg.
Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE va de 6,3 % à 12 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie va de 6,3 % à 12 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni va de 6 % à 12 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada va de 0 % à 18 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 25 %, le taux du TEC au Brésil va de 0 % à 35 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine va de 0 % à 20 %, le droit ad valorem au Pérou est de 11 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande va de 0 % à 5 %, le taux appliqué au Japon va de 4,7 % à 6,5 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan va de 7,5 % à 12,5 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord va de 6,3 % à 17,5 % et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.
Les États-Unis ont importé des marchandises de la sous-position 6307.90 pour 5 Md $US en 2024 ; le premier fournisseur a été la Chine.
Questions fréquentes
Quel est le droit de douane pour le code HTS 6307.90.75 ?
Le droit général dans le tarif harmonisé des États-Unis est de 4,3 % ; unité supplémentaire : No., kg. Les taux préférentiels accordés aux pays partenaires, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Existe-t-il un taux réduit pour 6307.90.75 au titre des accords commerciaux des États-Unis ?
Oui. La colonne Special indique « Free (AU, BH, CL, CO,E*,IL, JO, KR, MA, OM,P, PA, PE,S, SG) » : les lettres entre parenthèses désignent les accords et programmes qui l’accordent.
D’où les États-Unis importent-ils ces marchandises ?
Pour l’ensemble de la sous-position 6307.90, le premier fournisseur en 2024 a été la Chine (3,3 Md $US), devant le Mexique.