Tarif harmonisé des États-Unis · code HTS · HS 8411.91
8411.91.90 : Pièces de turboréacteurs : Of turbojets or turbopropellers : other
Pièces de turboréacteurs
Non déclarable seul : utilisez l’une de ses 3 subdivisions Données : Tarif harmonisé des États-Unis · vérifiées le 24 octobre 2026
Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.
- 8411 Turbojets, turbopropellers and other gas turbines, and parts thereof:
- Parts:
- 8411.91 Of turbojets or turbopropellers:
- 8411.91.90 Other
Ce que vous payez
Importation : États-Unis
Les droits additionnels américains du chapitre 99 du HTS en vigueur au 22 octobre 2026 sont inclus (sections 301, 232, 338 et 201). Les droits IEEPA ne sont plus perçus depuis l’arrêt de la Cour suprême de février 2026. Les exemptions conditionnelles (contenu américain, utilisation finale, part de métal) ne sont pas calculées : voir la disposition.
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Aucune mesure additionnelle enregistrée pour cette origine.
Subdivisions
- 8411.91.90 Other Exemption
- 8411.91.90.40 Parts of nonaircraft turbines No.
- 8411.91.90.81 Steel forgings No.
- 8411.91.90.85 Other No.
Même sous-position dans les autres tarifs
8411.91 de turboréacteurs ou de turbopropulseurs
UE 2,7 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Turquie Exemption – 2,7 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires · moyenne 1,4 % 
Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires 
Canada Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Mexique Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Brésil 7,2 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Argentine Exemption Général (NPF) 7 lignes tarifaires 
Pérou Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Japon Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Taïwan Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
CCG 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Macédoine du Nord Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nigeria 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Lignes tarifaires (États-Unis) : 8411.91
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N359998 U.S. CBP
The tariff classification and eligibility of aircraft parts under the Agreement on Trade in Civil Aircraft Agreement (CAA) from the United Kingdom
- N357013 U.S. CBP
The tariff classification of turbine nozzle castings from South Korea
- N349636 U.S. CBP
The tariff classification of turbine nozzle castings from South Korea
- N349631 U.S. CBP
The tariff classification of turbine nozzle castings from South Korea
- N349622 U.S. CBP
The tariff classification of turbine nozzle castings from South Korea
- N348468 U.S. CBP
The tariff classification of aircraft turbine nozzle castings from South Korea
- N306908 U.S. CBP
The tariff classification of a turbofan sealing wire from Great Britain
- N292726 U.S. CBP
The tariff classification of turbofan components from Canada.
Notes légales
Le code HTS 8411.91.90 est une ligne du tarif harmonisé des États-Unis qui relève de la sous-position SH 8411.91 (de turboréacteurs ou de turbopropulseurs).
Le droit général est nul (exemption).
La déclaration utilise l’une des 3 subdivisions statistiques de cette ligne.
Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est de 2,7 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie va de 0 % à 2,7 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est nul, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique est nul, le taux du TEC au Brésil est de 7,2 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est nul, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux appliqué au Japon est nul, le taux de la colonne 1 à Taïwan est nul, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est nul et le droit d’importation au Nigeria est de 5 %.
Les États-Unis ont importé des marchandises de la sous-position 8411.91 pour 18,7 Md $US en 2024 ; le premier fournisseur a été la France, la France occupant le 1er rang avec 4,1 Md $US.
Questions fréquentes
Quel est le droit de douane pour le code HTS 8411.91.90 ?
Le droit général dans le tarif harmonisé des États-Unis est nul (exemption). Les taux préférentiels accordés aux pays partenaires, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
D’où les États-Unis importent-ils ces marchandises ?
Pour l’ensemble de la sous-position 8411.91, le premier fournisseur en 2024 a été la France (4,1 Md $US), devant le Japon.
Quelle place occupe la France parmi les fournisseurs ?
Pour la sous-position 8411.91, la France a occupé en 2024 le 1er rang des fournisseurs des États-Unis, avec 4,1 Md $US.