Tarif harmonisé des États-Unis · code HTS · HS 8414.90

8414.90.91

8414.90.91 : Parties de compresseurs et ventilateurs : Air or vacuum pumps, air or other gas compressors and fans : parts, other

Parties de compresseurs et ventilateurs

Non déclarable seul : utilisez l’une de ses 2 subdivisions Données : Tarif harmonisé des États-Unis · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 8414 Air or vacuum pumps, air or other gas compressors and fans ; ventilating or recycling hoods incorporating a fan, whether or not fitted with filters ; gas-tight biological safety cabinets, whether or not fitted with filters ; parts thereof:
  2. 8414.90 Parts:
  3. 8414.90.91 Other

Ce que vous payez

Importation : États-Unis

Droit de douane Exemption droit des pays tiers varie selon le pays d’origine
Droits additionnels et redevances —
TVA pas de TVA fédérale ; une redevance de traitement des marchandises (MPF) de 0,3464 % est perçue sur les déclarations formelles (formal entries)
Calcul des droitsCalculer les droits et taxes →

Les droits additionnels américains du chapitre 99 du HTS en vigueur au 22 octobre 2026 sont inclus (sections 301, 232, 338 et 201). Les droits IEEPA ne sont plus perçus depuis l’arrêt de la Cour suprême de février 2026. Les exemptions conditionnelles (contenu américain, utilisation finale, part de métal) ne sont pas calculées : voir la disposition.

Droits additionnels et règles à l’importation

Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.

Aucune mesure additionnelle enregistrée pour cette origine.

Subdivisions

  1. 8414.90.91 Other Exemption
  2. 8414.90.91.40 Of vacuum pumps kg
  3. 8414.90.91.80 Other kg

Même sous-position dans les autres tarifs

8414.90 Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres : parties

UE 2,2 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie Exemption – 2,2 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires · moyenne 1,1 % Royaume-Uni 2 % Droit des pays tiers 9 lignes tarifaires Canada Exemption Général (NPF) 5 lignes tarifaires Mexique 25 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires Brésil 12,6 % – 20 % Général (NPF) 8 lignes tarifaires · moyenne 13,5 % Argentine 12,6 % Général (NPF) 16 lignes tarifaires Pérou Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Général (NPF) 14 lignes tarifaires · moyenne 1,8 % Japon Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires Taïwan 3 % – 4 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 3,5 % CCG 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Macédoine du Nord 2,2 % – 10 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 6,1 % Nigeria 10 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires

Lignes tarifaires (États-Unis) : 8414.90

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N357120 U.S. CBP 8 janvier 2026 · 8414.90.41.90

    The tariff classification of items used in a turbocharger from China

  • N353588 U.S. CBP 7 octobre 2025 · 8414.90.41.90

    The tariff classification of castings from Canada

  • N348532 U.S. CBP 27 mai 2025 · 8414.90.41.90

    The classification and country of origin of unfinished shafts

  • N335250 U.S. CBP 3 octobre 2023 · 8414.90.41.65

    The tariff classification of partially complete air compressors from the United Kingdom

  • 600015047 HMRC 31 mars 2026 – 30 mars 2029 · 8414 90 00 90

    A base part for a turbo charger made from various metals. Designed to be installed into the engines of 8A/9A of the Challenger tank, for military use. Packaged in crates.

  • 600011301 HMRC 25 septembre 2024 – 24 septembre 2027 · 8414 90 00 90

    A Centre Housing Rotating Assembly (CHRA), which is component of a turbocharger. It is comprised of a rotor held in a bearing that allows it to rotate at high speed within the engine. It does not have the compressor or turbine housings. The assemblies are installed inside a motor vehicle's…

  • 600011302 HMRC 5 septembre 2024 – 4 septembre 2027 · 8414 90 00 90

    A Turbocharger Repair Kit that consists of : A Brass Journal Bearing, Steel Thrust Flinger, Steel Circlip, Viton O-Ring, Stainless Steel Piston Ring, Steel Bearing Lock Plate, Bronze Thrust Bearing, Steel Shaft Nut and a Steel Turbine Housing Bolt. Put up for retail sale in a set.

16 décisions au total pour ce code

Notes légales

Notes de chapitre : Chapitre 84 →

Historique du code

Depuis 2022 ; auparavant, ces marchandises relevaient de 8421.99.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, 8414.90.91 est l’une des 4 lignes de la sous-position 8414.90, pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres : parties.

Le droit général est nul (exemption).

La déclaration utilise l’une des 2 subdivisions statistiques de cette ligne.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est de 2,2 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie va de 0 % à 2,2 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est de 2 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 25 %, le taux du TEC au Brésil va de 12,6 % à 20 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 12,6 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande va de 0 % à 5 %, le taux appliqué au Japon est nul, le taux de la colonne 1 à Taïwan va de 3 % à 4 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord va de 2,2 % à 10 % et le droit d’importation au Nigeria est de 10 %.

Les États-Unis ont importé des marchandises de la sous-position 8414.90 pour 2,6 Md $US en 2024 ; le premier fournisseur a été le Mexique.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code HTS 8414.90.91 ?

Le droit général dans le tarif harmonisé des États-Unis est nul (exemption). Les taux préférentiels accordés aux pays partenaires, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

D’où les États-Unis importent-ils ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 8414.90, le premier fournisseur en 2024 a été le Mexique (533 M $US), devant la Chine.

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