Sous-position · Chapitre 84 · Position 8414
8414.90 : Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres : parties
Parties de compresseurs et ventilateurs
Libellé officiel Parties
La sous-position SH 8414.90 – parties de compresseurs et ventilateurs – relève de la position 8414, au chapitre 84.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 8414 90 00 Parties 2,2 %—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 13
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire d'aptitude au vol Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1517/18
- Documents
- C119 Certificat d’autorisation de mise en service — Formulaire 1 de l’AESA [appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012] ou certificat équivalent
- Suspension tarifaireSuspension autonome sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 8414 90 00 15 Fan assembly made of aluminium and magnesium alloy : -with an outer diameter of 54 mm or more but not more than 130 mm, -with a height of 8 mm or more but not more than 30 mm, -with two discs connected by blades of involute shape, -with or without dowel, and with or without washer, for use in the manufacture of electromotors
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Documents
- N990 EUS - Autorisation de recours au régime de la destination particulière (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Suspension tarifaireSuspension autonome sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 8414 90 00 20 Aluminium pistons, for incorporation into compressors of air conditioning machines of motor vehicles
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Documents
- N990 EUS - Autorisation de recours au régime de la destination particulière (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Suspension tarifaireSuspension autonome sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 8414 90 00 25 Scroll type compressor housing of an aluminium alloy of a kind with : -a heat resistance of 200 °C or more but not more than 250 °C, -one or more fixing points suitable for mounting an actuator, for use in the manufacture of turbochargers
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Documents
- N990 EUS - Autorisation de recours au régime de la destination particulière (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
- Uniquement pour
- 8414 90 00 35 Compressor head unit made of impregnated aluminium alloy for installation in air-conditioning compressors for motor vehicles with : -a width of 115 mm or more but not more than 160 mm, -a length of 115 mm or more but not more than 170 mm, -a height of 30 mm or more but not more than 100 mm, -a piece of pressure branch with pipe connection, -one or two mounting holes and -more than one overflowing hole
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
- Uniquement pour
- 8414 90 00 45 Pressure casted rotor front plate or cover of an electric supercharger : -of EN AC-46000 aluminium, -shot-blasted and machined, -with a hardness of 60 or more on the Hardness Brinell Wolfram (HBW) scale (2,5/62,5, according to ISO 6506), -with a tensile strength of 240 N/mm2 or more, -with a height of 22 mm or more but not more than 26 mm, -with a diameter of 128 mm or more but not more than 136 mm, -with a weight of 220 g or more but not more than 250 g
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
- Uniquement pour
- 8414 90 00 55 Air conditioning compressor housing component made of aluminum alloy for installation in electric air conditioning compressors for motor vehicles : -with a width of 100 mm or more but not more than 220 mm, -with a length of 100 mm or more but not more than 230 mm, -with a height of 80 mm or more but not more than 180 mm, -with one single central bore, -machined by CNC milling or unwrought, -whether or not impregnated, -with one suction port or without
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- Uniquement pour
- 8414 90 00 90 Other
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Contingent tarifaireContingent tarifaire non préférentiel sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 8414 90 00 80 Turbocharger wheel housing of cast aluminium alloy or cast iron : - with a heat resistance up to 400°C, - with a hole of 30 mm or more but not more than 300 mm for the insertion of the compressor wheel, for use in the automotive industry
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2614/25
- Destination particulièreDroit non préférentiel sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 8414 90 00 10 For use in civil aircraft
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1549/06
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 8
- Interdiction ou restrictionProhibition à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 0285/18
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 1509/17
- Documents
- Y971 Biens autres que ceux désignés dans les renvois MG qui accompagnent la mesure (Annexe II, partie VIII, du règlement (UE) 2017/1509)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de biens et technologies soumis à restrictions
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 1509/17
- Documents
- Y920 Biens autres que ceux décrits dans les renvois associés à la mesure
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12
- Documents
- Y949 Biens autres que ceux décrits dans les renvois accompagnant la mesure (Règl. 267/2012)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Corée du Nord, Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0765/06, Regulation 1509/17, Regulation 0692/14
- Documents
- Y727 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 3)
- Y728 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 4)
- L152 Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 10 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil
- Y870 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 8 septies du règlement (UE) n° 765/2006)
- Y963 Biens autres que ceux désignés dans les renvois MG qui accompagnent la mesure (Annexe II, partie IV, du règlement (UE) 2017/1509)
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2027
- Acte juridique
- Regulation 0833/14
- Documents
- L142 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 quater du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y874 Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 bis bis).
- L143 Autorisation d’importation en vertu de l’article 12 ter, paragraphe 2, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y859 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 12 sexies du règlement (UE) n° 833/2014)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | 2,2 % |
| GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes) | Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autresAfghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie | Exemption |
| CARIFORUM | Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autresAntigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago | Exemption |
| PTOM (Pays et territoires d'outre-mer) | Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autresAntarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna | Exemption |
| SPG - Régime général | Congo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya et 6 autresCongo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu | Exemption |
| SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance) | Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autresBolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka | Exemption |
| Amérique centrale | Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador | Exemption |
| Mercosur | Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay | Exemption |
| SADC EPA | Botswana, Eswatini, Namibie | Exemption |
| EEE - Espace Economique Européen | Islande, Liechtenstein, Norvège | Exemption |
| États d’Afrique orientale et australe | Maurice, Seychelles, Zimbabwe | Exemption |
| union douanière UE–Andorre | Andorre | Exemption |
| accord UE–Albanie | Albanie | Exemption |
| accord UE–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord UE–Canada | Canada | Exemption |
| accord UE–Suisse | Suisse | Exemption |
| accord UE–Côte d’Ivoire | Côte d’Ivoire | Exemption |
| accord UE–Chili | Chili | Exemption |
| accord UE–Cameroun | Cameroun | Exemption |
| accord UE–Colombie | Colombie | Exemption |
| accord UE–Algérie | Algérie | Exemption |
| accord UE–Équateur | Équateur | Exemption |
| accord UE–Égypte | Égypte | Exemption |
| Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. | Sahara occidental | Exemption |
| accord UE–Fidji | Fidji | Exemption |
| accord UE–Îles Féroé | Îles Féroé | Exemption |
| accord UE–Royaume-Uni | Royaume-Uni | Exemption |
| accord UE–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord UE–Ghana | Ghana | Exemption |
| accord UE–Israël | Israël | Exemption |
| accord UE–Jordanie | Jordanie | Exemption |
| accord UE–Japon | Japon | Exemption |
| accord UE–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord UE–Liban | Liban | Exemption |
| accord UE–Maroc | Maroc | Exemption |
| accord UE–Moldavie | Moldavie | Exemption |
| accord UE–Monténégro | Monténégro | Exemption |
| accord UE–Macédoine du Nord | Macédoine du Nord | Exemption |
| accord UE–Mexique | Mexique | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-Zélande | Nouvelle-Zélande | Exemption |
| accord UE–Pérou | Pérou | Exemption |
| accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée | Papouasie-Nouvelle-Guinée | Exemption |
| accord UE–Territoires palestiniens | Territoires palestiniens | Exemption |
| accord UE–Serbie | Serbie | Exemption |
| accord UE–Singapour | Singapour | Exemption |
| union douanière UE–Saint-Marin | Saint-Marin | Exemption |
| accord UE–Tunisie | Tunisie | Exemption |
| union douanière UE–Turquie | Turquie | Exemption |
| accord UE–Ukraine | Ukraine | Exemption |
| accord UE–États-Unis | États-Unis | Exemption |
| accord UE–Viêt Nam | Viêt Nam | Exemption |
| accord UE–Samoa | Samoa | Exemption |
| accord UE–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| accord UE–Afrique du Sud | Afrique du Sud | Exemption |
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Chine | 645,2 M € | 36,5 % | +14,4 % |
 Suisse | 166,7 M € | 9,4 % | +6,9 % |
 États-Unis | 145,4 M € | 8,2 % | -5 % |
 Royaume-Uni | 130 M € | 7,3 % | -10,1 % |
 Japon | 116,8 M € | 6,6 % | -15,2 % |
 Inde | 110,2 M € | 6,2 % | +5,2 % |
 Corée du Sud | 108 M € | 6,1 % | -6,5 % |
 Turquie | 69,5 M € | 3,9 % | +1,1 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Turquie Exemption – 2,2 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires · moyenne 1,1 % États-Unis Exemption – 4,7 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 1,2 % Royaume-Uni 2 % Droit des pays tiers 9 lignes tarifaires 
Canada Exemption Général (NPF) 5 lignes tarifaires 
Mexique 25 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires 
Brésil 12,6 % – 20 % Général (NPF) 8 lignes tarifaires · moyenne 13,5 % 
Argentine 12,6 % Général (NPF) 16 lignes tarifaires 
Pérou Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Général (NPF) 14 lignes tarifaires · moyenne 1,8 % Japon Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Taïwan 3 % – 4 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 3,5 % 
CCG 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Macédoine du Nord 2,2 % – 10 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 6,1 % 
Nigeria 10 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 199 k $US199 k $US+9 M $US+181 M $US+> 643 M $US
Exportations : 198
- Chine : 4,3 Md $US
- Allemagne : 1,9 Md $US
- États-Unis : 1,7 Md $US
- Italie : 1,3 Md $US
- Japon : 1,2 Md $US
- Corée du Sud : 643 M $US
- Mexique : 633 M $US
- France : 628 M $US
- Belgique : 538 M $US
- Suisse : 517 M $US
- Inde : 493 M $US
- Royaume-Uni : 491 M $US
- Thaïlande : 348 M $US
- Pays-Bas : 275 M $US
- Canada : 246 M $US
- Autriche : 230 M $US
- Tchéquie : 204 M $US
- Taïwan : 198 M $US
- Pologne : 186 M $US
- Turquie : 181 M $US
- Slovénie : 152 M $US
- Viêt Nam : 147 M $US
- Danemark : 137 M $US
- Espagne : 133 M $US
- Hongrie : 129 M $US
- Malaisie : 123 M $US
- Slovaquie : 122 M $US
- Singapour : 108 M $US
- Serbie : 101 M $US
- Roumanie : 91 M $US
- Suède : 84 M $US
- Norvège : 80 M $US
- Portugal : 66 M $US
- Brésil : 47 M $US
- Irlande : 42 M $US
- Philippines : 40 M $US
- Croatie : 39 M $US
- Finlande : 39 M $US
- Indonésie : 26 M $US
- Afrique du Sud : 26 M $US
- Australie : 19 M $US
- Lituanie : 16 M $US
- Bulgarie : 16 M $US
- Russie : 15 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 14 M $US
- Bosnie-Herzégovine : 12 M $US
- Israël : 10 M $US
- Émirats arabes unis : 9 M $US
- Estonie : 9 M $US
- Arabie saoudite : 8 M $US
- Grèce : 8 M $US
- Ukraine : 7 M $US
- Tunisie : 7 M $US
- Biélorussie : 6 M $US
- Chili : 5 M $US
- Kazakhstan : 5 M $US
- Nouvelle-Zélande : 5 M $US
- Qatar : 4 M $US
- Argentine : 4 M $US
- Lettonie : 3 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 5 M $US5 M $US+38 M $US+249 M $US+> 533 M $US
Importations : 221
- États-Unis : 2,6 Md $US
- Mexique : 1,4 Md $US
- Allemagne : 1,2 Md $US
- Chine : 1,1 Md $US
- Inde : 669 M $US
- Corée du Sud : 562 M $US
- Japon : 533 M $US
- Italie : 503 M $US
- Pologne : 494 M $US
- France : 486 M $US
- Pays-Bas : 469 M $US
- Thaïlande : 461 M $US
- Singapour : 345 M $US
- Hongrie : 344 M $US
- Canada : 342 M $US
- Royaume-Uni : 342 M $US
- Espagne : 334 M $US
- Belgique : 323 M $US
- Brésil : 311 M $US
- Autriche : 275 M $US
- Slovaquie : 252 M $US
- Arabie saoudite : 251 M $US
- Roumanie : 249 M $US
- Émirats arabes unis : 231 M $US
- Taïwan : 229 M $US
- Suisse : 226 M $US
- Indonésie : 222 M $US
- Tchéquie : 222 M $US
- Viêt Nam : 179 M $US
- Russie : 153 M $US
- Malaisie : 151 M $US
- Turquie : 146 M $US
- Australie : 141 M $US
- Norvège : 113 M $US
- Danemark : 103 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 98 M $US
- Irak : 92 M $US
- Portugal : 87 M $US
- Serbie : 84 M $US
- Qatar : 79 M $US
- Argentine : 76 M $US
- Suède : 75 M $US
- Algérie : 72 M $US
- Égypte : 72 M $US
- Philippines : 72 M $US
- Slovénie : 62 M $US
- Afrique du Sud : 59 M $US
- Nigeria : 58 M $US
- Kazakhstan : 54 M $US
- Finlande : 45 M $US
- Koweït : 45 M $US
- Iran : 43 M $US
- Bangladesh : 43 M $US
- Irlande : 42 M $US
- Grèce : 40 M $US
- Chili : 38 M $US
- Colombie : 38 M $US
- Oman : 33 M $US
- Pakistan : 31 M $US
- Bosnie-Herzégovine : 31 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Chine | 4,3 Md $US | 23,8 % |
| 2 |  Allemagne | 1,9 Md $US | 10,2 % |
| 3 | États-Unis | 1,7 Md $US | 9,5 % |
| 4 |  Italie | 1,3 Md $US | 7,1 % |
| 5 | Japon | 1,2 Md $US | 6,6 % |
| 6 | Corée du Sud | 643 M $US | 3,5 % |
| 7 | Mexique | 633 M $US | 3,5 % |
| 8 |  France | 628 M $US | 3,5 % |
| 9 |  Belgique | 538 M $US | 3 % |
| 10 | Suisse | 517 M $US | 2,8 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 2,6 Md $US | 14,3 % |
| 2 | Mexique | 1,4 Md $US | 7,5 % |
| 3 | Allemagne | 1,2 Md $US | 6,4 % |
| 4 | Chine | 1,1 Md $US | 6,2 % |
| 5 | Inde | 669 M $US | 3,7 % |
| 6 | Corée du Sud | 562 M $US | 3,1 % |
| 7 | Japon | 533 M $US | 2,9 % |
| 8 | Italie | 503 M $US | 2,8 % |
| 9 |  Pologne | 494 M $US | 2,7 % |
| 10 | France | 486 M $US | 2,7 % |
Droits à l’importation sur ce produit dans le monde 163
Le droit de la nation la plus favorisée (NPF) que chaque pays applique aux marchandises de cette sous-position du SH : la moyenne de ses lignes tarifaires nationales, avec la ligne la plus basse et la plus haute lorsqu’elles diffèrent. Les marchandises de pays liés par un accord commercial paient souvent moins.
- 5 %droit médian
- 34pays en franchise (NPF)
- 45 %le plus élevé : Bahamas, Algérie, Maldives
163
| Pays importateur | Droit NPF | lignes de – à | année des données |
|---|---|---|---|
 Afghanistan | 5 % | 2018 · HS 2012 | |
 Afrique du Sud | 2,5 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Albanie | 0 % | 2023 | |
 Algérie | 30 % | 2023 | |
 Angola | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Anguilla | 15 % | 2021 · HS 2017 | |
 Antigua-et-Barbuda | 5 % | 2021 · HS 2007 | |
 Arabie saoudite | 5 % | 2023 | |
| Argentine | 14 % | 2023 · HS 2017 | |
 Arménie | 0 % | 2023 | |
 Aruba | 17 % | 12 % – 22 % | 2021 · HS 2012 |
 Australie | 3,3 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Azerbaïdjan | 7,5 % | 0 % – 15 % | 2023 · HS 2017 |
 Bahamas | 45 % | 2022 | |
 Bahreïn | 5 % | 2023 | |
 Bangladesh | 15 % | 10 % – 25 % | 2023 · HS 2017 |
 Barbade | 5 % | 2022 · HS 2017 | |
 Belize | 0 % | 2023 | |
 Bénin | 10 % | 2023 | |
 Bermudes | 25 % | 2023 | |
 Bhoutan | 10 % | 2022 | |
 Biélorussie | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Bolivie | 7,5 % | 5 % – 10 % | 2023 · HS 2017 |
 Bosnie-Herzégovine | 2,4 % | 0 % – 5 % | 2022 |
 Botswana | 2,5 % | 0 % – 5 % | 2023 |
| Brésil | 14 % | 2023 · HS 2017 | |
 Brunei | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Burkina Faso | 10 % | 2023 | |
 Burundi | 10 % | 2023 | |
 Cambodge | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cameroun | 10 % | 2023 | |
| Canada | 0 % | 2023 | |
 Cap-Vert | 15 % | 0 % – 30 % | 2023 · HS 2017 |
 Chili | 6 % | 2023 · HS 2017 | |
| Chine | 7,4 % | 7 % – 8 % | 2023 |
 Colombie | 2,5 % | 0 % – 5 % | 2023 · HS 2017 |
 Comores | 20 % | 2021 · HS 2017 | |
 Congo-Brazzaville | 10 % | 2023 | |
| Corée du Sud | 8 % | 2023 | |
 Costa Rica | 2 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Côte d’Ivoire | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cuba | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Dominique | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Égypte | 5 % | 2019 · HS 2017 | |
 Émirats arabes unis | 5 % | 2023 | |
 Équateur | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Eswatini | 2,5 % | 0 % – 5 % | 2023 |
| États-Unis | 1,2 % | 0 % – 4,7 % | 2023 |
 Éthiopie | 7,5 % | 5 % – 10 % | 2021 · HS 2017 |
 Fidji | 0 % | 2023 | |
 Gabon | 10 % | 2023 | |
 Gambie | 10 % | 2023 | |
 Géorgie | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Ghana | 10 % | 2023 | |
 Gibraltar | 12 % | 2023 · HS 2017 | |
 Grenade | 5 % | 2023 · HS 2012 | |
 Guatemala | 1,7 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Guinée | 10 % | 2023 | |
 Guinée équatoriale | 10 % | 2023 | |
 Guinée-Bissau | 10 % | 2023 | |
 Guyana | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Haïti | 0 % | 2020 · HS 2017 | |
 Honduras | 1,7 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Îles Caïmans | 22 % | 2021 · HS 2002 | |
 Îles Cook | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Îles Salomon | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
| Inde | 8,2 % | 7,5 % – 10 % | 2023 |
 Indonésie | 5 % | 2023 | |
 Iran | 10 % | 5 % – 15 % | 2020 · HS 2017 |
 Islande | 0 % | 2023 | |
 Israël | 6,8 % | 0 % – 12 % | 2022 · HS 2017 |
 Jamaïque | 0 % | 2023 | |
| Japon | 0 % | 2023 | |
 Jordanie | 2,5 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Kazakhstan | 0 % | 2023 | |
 Kenya | 10 % | 2023 | |
 Kirghizstan | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Kiribati | 0 % | 2023 · HS 2002 | |
 Koweït | 5 % | 2023 | |
 Laos | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Lesotho | 2,5 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Liban | 5 % | 2020 · HS 2017 | |
 Liberia | 10 % | 2023 | |
 Libye | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Liechtenstein | 1,2 %* | 1,2 % – 1,3 % | 2021 · HS 2017 |
| Macédoine du Nord | 10 % | 2023 | |
 Madagascar | 10 % | 2023 | |
 Malaisie | 8,8 % | 0 % – 30 % | 2023 |
 Malawi | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Maldives | 28 % | 20 % – 50 % | 2023 |
 Mali | 10 % | 2023 | |
 Maroc | 6,3 % | 2,5 % – 10 % | 2023 |
 Maurice | 0 % | 2023 | |
 Mauritanie | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
| Mexique | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Micronésie | 4 % | 2021 · HS 2017 | |
 Moldavie | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mongolie | 5 % | 2023 | |
 Montserrat | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mozambique | 7,5 % | 2023 | |
 Myanmar (Birmanie) | 5,4 % | 3 % – 7,5 % | 2023 · HS 2017 |
 Namibie | 2,5 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Nauru | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Népal | 10 % | 2023 | |
 Nicaragua | 1,7 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Niger | 10 % | 2023 | |
| Nigeria | 10 % | 2023 | |
| Norvège | 0 % | 2023 | |
| Nouvelle-Zélande | 2,5 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Oman | 5 % | 2023 | |
 Ouganda | 10 % | 2023 | |
 Ouzbékistan | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Pakistan | 5,3 % | 0 % – 16 % | 2023 |
 Palaos | 3 % | 2023 · HS 2012 | |
 Panama | 9 % | 3 % – 15 % | 2023 |
 Papouasie-Nouvelle-Guinée | 0 % | 2023 | |
 Paraguay | 2,1 % | 0 % – 11 % | 2023 · HS 2017 |
| Pérou | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Philippines | 4,4 % | 3 % – 5 % | 2023 |
 Qatar | 5 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Hong Kong | 0 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Macao | 0 % | 2023 | |
 République centrafricaine | 10 % | 2023 | |
 République dominicaine | 7 % | 0 % – 14 % | 2023 |
| Royaume-Uni | 1,7 % | 0 % – 2 % | 2023 |
 Russie | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Rwanda | 10 % | 2023 | |
 Saint-Christophe-et-Niévès | 5 % | 2023 | |
 Saint-Pierre-et-Miquelon | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Saint-Vincent-et-les Grenadines | 5 % | 2023 | |
 Sainte-Lucie | 0 % | 2023 · HS 2012 | |
 Salvador | 1,7 % | 0 % – 5 % | 2022 |
 Samoa | 8 % | 2020 · HS 2017 | |
 Sao Tomé-et-Principe | 10 % | 2019 · HS 2017 | |
 Sénégal | 10 % | 2023 | |
 Seychelles | 0 % | 2023 | |
 Sierra Leone | 10 % | 2023 | |
 Singapour | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Somalie | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Soudan | 25 % | 2021 · HS 2017 | |
| Suisse | 1,3 %* | 1,2 % – 1,4 % | 2023 |
 Suriname | 5 % | 2023 · HS 2007 | |
 Syrie | 5 % | 2020 · HS 2012 | |
 Tadjikistan | 5 % | 2021 · HS 2012 | |
 Tanzanie | 10 % | 2023 | |
 Tchad | 10 % | 2023 | |
 Territoires palestiniens | 6,8 % | 0 % – 12 % | 2017 · HS 2017 |
 Thaïlande | 6,7 % | 0 % – 10 % | 2023 |
 Togo | 10 % | 2023 | |
 Tonga | 3 % | 2023 · HS 2017 | |
 Trinité-et-Tobago | 0 % | 2023 · HS 2012 | |
| Turquie | 1,1 % | 0 % – 2,2 % | 2023 |
 Tuvalu | 0 % | 2017 · HS 2017 | |
 Ukraine | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
| Union européenne (27 pays) | 2,2 % | 2023 | |
 Uruguay | 3,1 % | 2 % – 14 % | 2023 · HS 2017 |
 Vanuatu | 0 % | 2023 | |
 Venezuela | 14 % | 2023 · HS 2017 | |
 Viêt Nam | 4,2 % | 0 % – 15 % | 2023 |
 Wallis-et-Futuna | 10 % | 2021 · HS 2012 | |
 Yémen | 5 % | 2017 · HS 2017 | |
 Zambie | 15 % | 2023 | |
 Zimbabwe | 0,1 % | 2023 |
Données tarifaires des années 2017–2023 ; les taux ont pu changer depuis. * équivalent ad valorem des droits spécifiques (estimation de la CNUCED) · UNCTAD TRAINS, consulté via WITS (Banque mondiale)
Classifications et correspondances
La place de cette sous-position du SH dans les classifications statistiques des Nations unies et les codes qu’elle avait dans les éditions antérieures du Système harmonisé.
- CTCI Rév. 4
- 743 Pumps (other than pumps for liquids), air or other gas compressors and fans ; ventilating or recycling hoods incorporating a fan, whether or not fitted with filters ; centrifuges ; filtering or purifying apparatus ; parts thereof
- Utilisation finale (BEC Rév. 5)
- Biens intermédiaires · BEC 311210
- Produit CPC 2.1
- 43253 Parts for the goods of subclass 43230 ; parts of fans and ventilating or recycling hoods incorporating a fan43942 Parts of centrifuges, including centrifugal dryers ; parts of filtering or purifying machinery and apparatus for liquids or gases
- Activité CITI Rév. 4
- 2813 Fabrication d’autres pompes, compresseurs, et articles de robinetterie2819 Fabrication d’autres machines d’usage général
Éditions antérieures du SH
| HS | Code | |
|---|---|---|
| 2017 | 8414.90, 8421.99 | modifié |
| 2012 | 8414.90, 8421.99 | modifié |
| 2007 | 8414.90, 8421.99 | modifié |
| 2002 | 8414.90, 8421.99 | modifié |
| 1996 | 8414.90, 8421.99, 8508.90 | modifié |
| 1992 | 8414.90, 8421.99, 8508.90 | modifié |
Tables de correspondance de la Division de statistique des Nations unies (UNSD)
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 16
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N357120 U.S. CBP
The tariff classification of items used in a turbocharger from China
- N353588 U.S. CBP
The tariff classification of castings from Canada
- N348532 U.S. CBP
The classification and country of origin of unfinished shafts
- N335250 U.S. CBP
The tariff classification of partially complete air compressors from the United Kingdom
- N328142 U.S. CBP
The classification of covers and a manifold from China
- N327096 U.S. CBP
The classification of components used within the blower assembly from China or Malaysia
- 600015047 HMRC
A base part for a turbo charger made from various metals. Designed to be installed into the engines of 8A/9A of the Challenger tank, for military use. Packaged in crates.
- 600011301 HMRC
A Centre Housing Rotating Assembly (CHRA), which is component of a turbocharger. It is comprised of a rotor held in a bearing that allows it to rotate at high speed within the engine. It does not have the compressor or turbine housings. The assemblies are installed inside a motor vehicle's…
- 600011302 HMRC
A Turbocharger Repair Kit that consists of : A Brass Journal Bearing, Steel Thrust Flinger, Steel Circlip, Viton O-Ring, Stainless Steel Piston Ring, Steel Bearing Lock Plate, Bronze Thrust Bearing, Steel Shaft Nut and a Steel Turbine Housing Bolt. Put up for retail sale in a set.
16 décisions au total pour ce code
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Contrôles à l’importation et à l’exportation
FR Doc. 2026-14542 · 91 FR 45516 · Source : federalregister.gov
- Contingent tarifaire · Applicable à partir du :
CELEX 32026R1465 · Source : eur-lex.europa.eu
- Modification tarifaire
FR Doc. 2026-11158 · 91 FR 33854 · Source : federalregister.gov
- Modification tarifaire
FR Doc. 2026-10571 · 91 FR 31818 · Source : federalregister.gov
- Sanctions · Applicable à partir du :
The Russia (Sanctions) (EU Exit) (Amendment) Regulations 2026
S.I. 2026/543 · Source : legislation.gov.uk
- Autre
Update to MFN Rates added to End-of-Year Commodity Codes – 6 January 2026
Trade Tariff news 3859 · Source : trade-tariff.service.gov.uk
Historique du code
Depuis 2022 ; auparavant, ces marchandises relevaient de 8421.99.
La sous-position 8414.90 forme une ligne unique dans la nomenclature combinée de l’UE, où le droit des pays tiers est de 2,2 %.
La sous-position 8414.90 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) va de 0 % à 2,2 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
Les marchandises originaires de 152 pays peuvent entrer dans l’UE à un taux préférentiel (par exemple : GSP-EBA, CARIFORUM) au lieu du droit des pays tiers de 2,2 % ; 152 d’entre eux bénéficient de la franchise totale.
De septembre 2025 à août 2026, l’UE a importé pour 1,8 Md € de marchandises de la sous-position 8414.90 (+4 % par rapport aux 12 mois précédents), à un prix moyen de 14,14 € le kilo ; la Chine en a fourni 37 %, devant la Suisse.
Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 18,2 Md $US en 2024, en hausse de 3,8 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été la Chine, avec 23,8 % du total, devant l’Allemagne.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 8414.90 du Système harmonisé (position 8414), dans la section XVI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8414.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 2,2 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 8414.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 2,2 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou… » ?
La Chine, avec 4,3 Md $US en 2024 (23,8 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 628 M $US (3,5 % du total mondial) et occupe le 8e rang sur 198 pays exportateurs.
Quels pays ont accès au marché de l’UE en franchise de droits pour « parties de compresseurs et ventilateurs » ?
152 pays ne paient aucun droit au titre d’un accord commercial ou d’un régime préférentiel, notamment GSP-EBA, CARIFORUM et PTOM. Les marchandises doivent respecter les règles d’origine de l’accord et l’importateur doit disposer d’une preuve de l’origine ; à défaut, le droit des pays tiers de 2,2 % s’applique. Choisissez un pays ci-dessus pour voir son taux.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « parties de compresseurs et ventilateurs » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été la Chine (37 %), la Suisse (9 %) et les États-Unis (8 %), pour des importations totales de 1,8 Md €.