Tarif harmonisé des États-Unis · code HTS · HS 8703.32

8703.32.01

8703.32.01 : Voitures diesel 1500 à 2500 cm3 : Of a cylinder capacity exceeding 1,500 cc but not exceeding 2,500 cc

Voitures diesel 1500 à 2500 cm3

Non déclarable seul : utilisez l’une de ses 2 subdivisions Données : Tarif harmonisé des États-Unis · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 8703 Motor cars and other motor vehicles principally designed for the transport of persons (other than those of heading 8702), including station wagons and racing cars:
  2. Other vehicles, with only compression-ignition internal combustion piston engine (diesel or semi-diesel):
  3. 8703.32.01 Of a cylinder capacity exceeding 1,500 cc but not exceeding 2,500 cc

Ce que vous payez

Importation : États-Unis

Droit de douane 2,5 % droit des pays tiers varie selon le pays d’origine
Droits additionnels et redevances 5 mesures supplémentaires
TVA pas de TVA fédérale ; une redevance de traitement des marchandises (MPF) de 0,3464 % est perçue sur les déclarations formelles (formal entries)
Calcul des droitsCalculer les droits et taxes →

Les droits additionnels américains du chapitre 99 du HTS en vigueur au 22 octobre 2026 sont inclus (sections 301, 232, 338 et 201). Les droits IEEPA ne sont plus perçus depuis l’arrêt de la Cour suprême de février 2026. Les exemptions conditionnelles (contenu américain, utilisation finale, part de métal) ne sont pas calculées : voir la disposition.

Droits additionnels et règles à l’importation

Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.

Droits additionnels et redevances 5

  • Droit additionnelSection 232 — Passenger vehicles, light trucks and parts 25 %
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays sauf Japon, Autriche, Belgique, Bulgarie, Croatie, Chypre, Tchéquie, Danemark, Estonie, Finlande, France, Allemagne, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Roumanie, Slovaquie, Slovénie, Espagne, Suède, Corée du Sud, Taïwan
    En vigueur
    à partir du 3 avril 2025
    Acte juridique
    HTSUS 9903.94.01
  • Droit additionnelSection 232 — Passenger vehicles, light trucks and parts 7,5 %
    S’applique aux marchandises originaires de
    Royaume-Uni
    En vigueur
    à partir du 30 juin 2025
    Acte juridique
    HTSUS 9903.94.31
  • Droit additionnelSection 232 — Passenger vehicles, light trucks and parts 12,5 %
    S’applique aux marchandises originaires de
    Japon
    En vigueur
    à partir du 16 septembre 2025
    Acte juridique
    HTSUS 9903.94.41
  • Droit additionnelSection 232 — Passenger vehicles, light trucks and parts 12,5 %
    S’applique aux marchandises originaires de
    Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne et 19 autres
    En vigueur
    à partir du 25 septembre 2025
    Acte juridique
    HTSUS 9903.94.51
  • Droit additionnelSection 232 — Passenger vehicles, light trucks and parts 12,5 %
    S’applique aux marchandises originaires de
    Corée du Sud
    En vigueur
    à partir du 4 décembre 2025
    Acte juridique
    HTSUS 9903.94.61

Taux préférentiels par pays

Accord ou régimePaysTaux
Général (NPF)—2,5 %
US–Australia FTA AUAustralieExemption
US–Bahrain FTA BHBahreïnExemption
US–Chile FTA CLChiliExemption
US–Colombia TPA COColombieExemption
US–Israel FTA ILIsraëlExemption
US–Jordan FTA JOJordanieExemption
US–Korea FTA KRCorée du SudExemption
US–Morocco FTA MAMarocExemption
US–Oman FTA OMOmanExemption
CAFTA-DR PCosta Rica, République dominicaine, Salvador, Guatemala, Honduras, NicaraguaExemption
US–Panama TPA PAPanamaExemption
US–Peru TPA PEPérouExemption
USMCA SCanada, MexiqueExemption
US–Singapore FTA SGSingapourExemption
Colonne 2Cuba, Corée du Nord, Russie, Biélorussie10%

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Subdivisions

  1. 8703.32.01 Of a cylinder capacity exceeding 1,500 cc but not exceeding 2,500 cc 2,5 %
  2. 8703.32.01.10 New No.
  3. 8703.32.01.50 Used No.

Même sous-position dans les autres tarifs

8703.32 d'une cylindrée excédant 1500 cm3 mais n'excédant pas 2500 cm3

UE 10 % Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires Turquie 10 % Droit des pays tiers 11 lignes tarifaires Royaume-Uni 10 % Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires Canada 6,1 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires Mexique 50 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires Brésil 35 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires Argentine 35 % Général (NPF) 8 lignes tarifaires Pérou 6 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires Nouvelle-Zélande Exemption – 10 % Général (NPF) 8 lignes tarifaires · moyenne 5 % Japon Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Taïwan 17,5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires CCG 5 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires Suisse Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires Norvège Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires Macédoine du Nord 5 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires Nigeria 5 % – 20 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 15 %

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N320749 U.S. CBP 25 août 2021 · 8703.32.01.10

    The tariff classification of an off-road vehicle from India

  • N320961 U.S. CBP 19 août 2021 · 8703.32.01.50

    The tariff classification of 1996 Land Rover Defender 110 from Spain

  • N316445 U.S. CBP 5 janvier 2021 · 8703.32.01.50

    The tariff classification of a 1989 Land Rover Defender 110 from the United Kingdom

Notes légales

Notes de chapitre : Chapitre 87 →

Le code HTS 8703.32.01 est la seule ligne du tarif harmonisé des États-Unis sous la sous-position SH 8703.32 (d'une cylindrée excédant 1500 cm3 mais n'excédant pas 2500 cm3).

Le droit général est de 2,5 %.

La déclaration utilise l’une des 2 subdivisions statistiques de cette ligne.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est de 10 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 10 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est de 10 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est de 6,1 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 50 %, le taux du TEC au Brésil est de 35 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 35 %, le droit ad valorem au Pérou est de 6 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande va de 0 % à 10 %, le taux appliqué au Japon est nul, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 17,5 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 5 % et le droit d’importation au Nigeria va de 5 % à 20 %.

Les États-Unis ont importé des marchandises de la sous-position 8703.32 pour 388 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été l’Allemagne.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code HTS 8703.32.01 ?

Le droit général dans le tarif harmonisé des États-Unis est de 2,5 %. Les taux préférentiels accordés aux pays partenaires, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Existe-t-il un taux réduit pour 8703.32.01 au titre des accords commerciaux des États-Unis ?

Oui. La colonne Special indique « Free (A+,AU,B, BH, CL, CO,D,E, IL, JO, KR, MA, OM,P, PA, PE,S, SG) » : les lettres entre parenthèses désignent les accords et programmes qui l’accordent.

D’où les États-Unis importent-ils ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 8703.32, le premier fournisseur en 2024 a été l’Allemagne (177 M $US), devant l’Afrique du Sud.

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