Tarif douanier du Japon · code statistique · HS 1001.91

1001.91.091

1001.91.091 : Wheat and meslin, meslin

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Japon, en vigueur depuis le 8 août 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 1001 Wheat and meslin
  2. 1001.91.091 Meslin

Ce que vous payez

Importation : Japon

Droit de douane 9,8 yen/kg droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

1001.91 Froment (blé) et méteil : autres, de semence

Lignes tarifaires (Japon) : 1001.91

Notes légales

Notes de chapitre : Chapitre 10 →

Dans le tarif douanier du Japon, 1001.91.091 est l’une des 4 lignes de la sous-position 1001.91, froment (blé) et méteil : autres, de semence.

Le taux appliqué est un droit spécifique ou composé : 9.80 yen/kg.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est de 12,8 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est nul, le droit général aux États-Unis est de 2,8 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni va de 0 % à 12 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est de 76,5 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique va de 0 % à 15 %, le taux du TEC au Brésil est nul, le droit extrazone (AEC) en Argentine est nul, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 6,5 %, le droit de douane dans les pays du CCG est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est nul et le droit d’importation au Nigeria est de 5 %.

Le Japon a importé des marchandises de la sous-position 1001.91 pour 84 k $US en 2024.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code statistique 1001.91.091 ?

Le taux appliqué dans le tarif douanier du Japon s’établit à 9.80 yen/kg ; unité supplémentaire : MT. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

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